marché de transports scolaires sur le périmètre du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin 2024 2027 | Syndicat mixte des transports du PCSM

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Historique des marchés publics

Date	Document
2024-01-05	Avis de marché

Avis de marché (2024-01-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: syndicat Mixte des Transports du PCSM
Adresse postale: centre les Acacias Belcourt 1
Commune postale: Baie Mahault
Code postal: 97122
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@smt.gp 📧
Région: Guadeloupe 🏙️
URL: https://smt.gp/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.eguadeloupe.com/entreprise 🌏
Communication
URL des documents: https://www.eguadeloupe.com/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.eguadeloupe.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=509290&orgAcronyme=ega1v 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.eguadeloupe.com/entreprise 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“marché de transports scolaires sur le périmètre du Syndicat Mixte des Transports du Petit Cul de Sac Marin 2024 2027 SMTPCSM_AC_01_2024”
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Brève description:
“le présent accord-cadre alloti en 24 lots a pour objet des prestations de services de transport public de voyageurs à vocation scolaire situés sur le...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 13 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ecole Joseph Théodore Faustin 1 et 2 / Ecole élémentaire Hilarion Léogane
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public 📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 60315 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“deux reconductions prévues de un an plus un an par affermissement de chacune des tranches optionnelles”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“deux tranches optionnelles prévues d'une année scolaire chacune dans le cadre des reconductions prévues”
Description
Informations complémentaires:
“le marché est reconductible 2 fois 1 an avec la levée des deux tranches optionnelles qui prévoient au total 2 années scolaires supplémentaires d...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ecole élémentaire Cora Mayéko / Ecole mixte du Bourg 1 et 2 Louis Andréa
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 113877 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ecole de Calvaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 30594 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ecole élémentaire de La Jaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 28613 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”
Description des renouvellements:
“deux reconductions prévues d'un an plus un an par affermissement de chacune des tranches optionnelles”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ecole élémentaire Suzanne Rollon de Poucet/Ecole K. Moinet de Mare Gaillard
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 22136 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: collèges : A. Isaac/Aurelie LAMBOURDE
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 129444 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: collège Maurice Satineau
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 165774 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: collège Gourdeliane
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 278033 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: collège Edmond Bambuck
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 407241 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: maîtrise de Massabielle (Collège/Lycée)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 41647 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lycée : LGT Baimbridge/Lgt Jardin d Essai/Lpo Caraïbes Abymes
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 954477 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lgt Providence
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 145885 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lycée Charles Coeffin
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 535831 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lycée Augustin Arron
Titre
Numéro d'identification du lot: 14

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lycée Hôtelier
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 93490 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lycée Carnot
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 25967 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lycée Agricole
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 78617 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: institut Rural d Education et d Orientation
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 30388 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ecole élémentaire Pierre Mathieu
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 19657 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: a1 : Saint François
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 134552 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“a3 : Saint François - baimbridge (uag / Cité scolaire de Baimbridge/ Jardin d'essai)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 64934 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“a4-A4a : Saint François- pointe à Pitre (Lycée Carnot et Maîtrise de Massabielle)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 52575 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: a5 : Saint François- pointe à Pitre (Boc Calmet- la Persévérance)
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 35636 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: sa-nav : Navette de Rabattement de Saint Anne
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons commande avec montant maximum de 50172 euros hors taxes pour un an de transports scolaires sur le périmètre de...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir les documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: voir les documents de la consultation

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-08 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027-2028
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Guadeloupe
Adresse postale: 34, chemin des Bougainvilliers Cité Guillard
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
URL: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Guadeloupe
Adresse postale: 34, chemin des Bougainvilliers Cité Guillard
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
URL: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat en application de l'article L551-1 du...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Guadeloupe
Adresse postale: 34, chemin des Bougainvilliers Cité Guillard
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
URL: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2024/S 007-015007 (2024-01-05)

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