MARCHÉ DE TRANSPORT EN AMBULANCES, TAXIS, VSL ET TPMR DES PATIENTS DES ETABLISSEMENTS SANITAIRES DE L’UGECAM NORD EST (article 80 de la LFSS)
Ugecam Nord Est
MARCHÉ DE TRANSPORT EN AMBULANCES, TAXIS, VSL ET TPMR DES PATIENTS DES ETABLISSEMENTS SANITAIRES DE L’UGECAM NORD EST (article 80 de la LFSS)
Date limiteDeadline 2026-07-13
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de santé divers › Services ambulanciers
- • Services de transport routier › Services de taxi
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHÉ DE TRANSPORT EN AMBULANCES, TAXIS, VSL ET TPMR DES PATIENTS DES ETABLISSEMENTS SANITAIRES DE L’UGECAM NORD EST (article 80 de la LFSS)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Titre: Transport en ambulances IRR
Description du marché: Transport en ambulances IRR
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Transport en ambulances CMPR Le Hohberg
Description du marché: Transport en ambulances CMPR Le Hohberg
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Transport en ambulances Etablissement des Ardennes
Description du marché: Transport en ambulances Etablissement des Ardennes
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Transport assis professionnalisé IRR (VSL- taxis)
Description du marché: Transport assis professionnalisé IRR (VSL- taxis)
Produits/services supplémentaires: Services de taxi 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Transport assis professionnalisé CMPR Le Hohberg (VSL- taxis)
Description du marché: Transport assis professionnalisé CMPR Le Hohberg (VSL- taxis)
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Transport assis professionnalisé Etablissement des Ardennes (VSL- taxis)
Description du marché: Transport assis professionnalisé Etablissement des Ardennes (VSL- taxis)
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Titre: Transport TPMR IRR
Description du marché: Transport TPMR IRR
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Titre: Transport TPMR CMPR Le Hohberg
Description du marché: Transport TPMR CMPR Le Hohberg
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ugecam Nord Est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 75 BOULEVARD LOBAU
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contrats-marches.ug-ne@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 03 83 67 65 32 📞
URL: https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-nord-est 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue general fabvier
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 03 83 90 85 00 📞
URL: https://www.justice.gouv.fr/annuaire/fiche/tribunal-judiciaire-de-nancy 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 111-399041 (2026-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MARCHÉ DE TRANSPORT EN AMBULANCES, TAXIS, VSL ET TPMR DES PATIENTS DES ETABLISSEMENTS SANITAIRES DE L’UGECAM NORD EST (article 80 de la LFSS)
Numéro de référence:
UG_NE_13_2026
Brève description:
MARCHÉ DE TRANSPORT EN AMBULANCES, TAXIS, VSL ET TPMR DES PATIENTS DES ETABLISSEMENTS SANITAIRES
DE L’UGECAM NORD EST
(article 80 de la LFSS)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Titre: Transport en ambulances IRR
Description du marché: Transport en ambulances IRR
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Transport en ambulances CMPR Le Hohberg
Description du marché: Transport en ambulances CMPR Le Hohberg
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Transport en ambulances Etablissement des Ardennes
Description du marché: Transport en ambulances Etablissement des Ardennes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Transport assis professionnalisé IRR (VSL- taxis)
Description du marché: Transport assis professionnalisé IRR (VSL- taxis)
Produits/services supplémentaires: Services de taxi 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Transport assis professionnalisé CMPR Le Hohberg (VSL- taxis)
Description du marché: Transport assis professionnalisé CMPR Le Hohberg (VSL- taxis)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Transport assis professionnalisé Etablissement des Ardennes (VSL- taxis)
Description du marché: Transport assis professionnalisé Etablissement des Ardennes (VSL- taxis)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Titre: Transport TPMR IRR
Description du marché: Transport TPMR IRR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Titre: Transport TPMR CMPR Le Hohberg
Description du marché: Transport TPMR CMPR Le Hohberg
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ugecam Nord Est
Numéro d'enregistrement national:
42427340700306
Adresse postale: 75 BOULEVARD LOBAU
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contrats-marches.ug-ne@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 03 83 67 65 32 📞
URL: https://www.groupe-ugecam.fr/ugecam-nord-est 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
17540111600082
Adresse postale: Rue general fabvier
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 03 83 90 85 00 📞
URL: https://www.justice.gouv.fr/annuaire/fiche/tribunal-judiciaire-de-nancy 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Selon l'article 538 du Code de procédure civile, le délai de recours ordinaire est d'un mois en matière contentieuse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 111-399041 (2026-06-09)
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