Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations concernées par le marché sont l'enlèvement, le transport, et le traitement des déchets ou matériaux provenant de la ville:- dits non dangereux inertes (Dndi) : gravats, terre, déchets verts, déchets issus de balayage mécanique, déchets organiques, etc.- dits dangereux (Dd) : huile moteur, pièces mécaniques, piles, aérosols, bouteilles de gaz, extincteurs, peinture, encre, solvants, isolants, etc.- dits déchets industriels banals (Dib) : ferrailles, métaux non ferreux, verre, papiers et cartons, textiles, bois, plastique, Deee, isolants, etc