marché de prestations de blanchisserie
Ville de Savigny-sur-Orge
la consultation a pour objet la prestation de blanchisserie, pour le nettoyage du linge, des rideaux des écoles, des EPI (équipement de protection individuel) ainsi que les uniformes de la police municipale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-24 | Avis de marché |
| 2024-02-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Numéro de référence: 23.14
Brève description:
“la consultation a pour objet la prestation de blanchisserie, pour le nettoyage du linge, des rideaux des écoles, des EPI (équipement de protection...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Code CPV supplémentaire: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Savigny-Sur-Orge
Adresse postale: mairie de Savigny sur Orge
Code postal: 91600
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Contact
Adresse Internet: http://www.savigny.org/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique@savigny.org 📧
Téléphone: +33 169544060 📞
URL des documents: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_960400.html 🌏
URL pour la participation: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_960400.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-24 📅
Date limite de soumission: 2023-09-28 📅
Date de publication: 2023-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 165-521324
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
“- les variantes libres ne sont pas autorisées. - les prestations, objet du présent marché, seront réglées par mandat administratif dans un délai de 30...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: nettoyage du linge des écoles
Numéro du lot: 1
Brève description:
“nettoyage du linge des écoles de la ville”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois à sa date de...”
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Intitulé du lot: nettoyage des EPI ainsi que des uniformes de la police municipale
Numéro du lot: 2
Brève description:
“nettoyage des EPI ainsi que des uniformes de la police municipale”
Intitulé du lot: nettoyage des ridedeaux des écoles
Numéro du lot: 3
Brève description:
“nettoyage des rideaux des écoles ainsi que les rideaux des isoloirs”
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“écoles de la Ville de Savigny-Sur-Orge”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“le candidat doit présenter la lettre de candidature désignation du mandataire par co-traitants (Dc1) ou équivalent. OU une présentation du candidat ET une...”
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Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois”
“dernières années,”
“- déclaration indiquant une liste des principaux marchés de fournitures exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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“- Description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche...”
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“- certificats de qualifications professionnelles relatifs au marché : la preuve peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, notamment par des...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_960400.html 🌏
URL des documents: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_960400.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
“- les variantes libres ne sont pas autorisées.”
“- les prestations, objet du présent marché, seront réglées par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la ou des...”
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“- en cas de groupement conjoint, la ville impose que le mandataire soit solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses...”
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“- Critères de sélection des candidatures : capacités économiques et financières, capacités techniques et professionnelles. Ne seront pas retenus les...”
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“précisées à l'article 5 du rc, ou enfin ceux qui ne présentent pas de garanties professionnelles, techniques, économiques ou financières suffisantes,...”
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“- délai de publicité qui tient compte de la réduction du délai minimal à 30 jours, les candidatures et les offres sont ou peuvent être transmises par voie...”
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“- pour tous lots, la ville se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique pour la conclusion...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, rue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205487 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré contractuel en application de l'article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat”
“- a partir de sa conclusion, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R....”
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“- En application des articles R.421-1 et R.421-5 du Code de Justice Administrative (Cja) délai de deux mois à compter de la notification de la décision...”
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“- dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les”
“modalités de sa consultation, les tiers peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat devant le tribunal...”
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“demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables...”
Source: OJS 2023/S 165-521324 (2023-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
Numéro de référence: 23.14
Brève description:
“la consultation a pour objet la prestation de blanchisserie, pour le nettoyage du linge, des rideaux des écoles, des EPI (équipement de protection...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Code CPV supplémentaire: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Savigny-Sur-Orge
Adresse postale: mairie de Savigny sur Orge
Code postal: 91600
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Contact
Adresse Internet: http://www.savigny.org/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique@savigny.org 📧
Téléphone: +33 169544060 📞
URL des documents: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_960400.html 🌏
URL pour la participation: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_960400.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-24 📅
Date limite de soumission: 2023-09-28 📅
Date de publication: 2023-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 165-521324
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
“- les variantes libres ne sont pas autorisées. - les prestations, objet du présent marché, seront réglées par mandat administratif dans un délai de 30...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: nettoyage du linge des écoles
Numéro du lot: 1
Brève description:
“nettoyage du linge des écoles de la ville”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois à sa date de...”
Intitulé du lot: nettoyage des EPI ainsi que des uniformes de la police municipale
Numéro du lot: 2
Brève description:
“nettoyage des EPI ainsi que des uniformes de la police municipale”
Intitulé du lot: nettoyage des ridedeaux des écoles
Numéro du lot: 3
Brève description:
“nettoyage des rideaux des écoles ainsi que les rideaux des isoloirs”
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“écoles de la Ville de Savigny-Sur-Orge”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“le candidat doit présenter la lettre de candidature désignation du mandataire par co-traitants (Dc1) ou équivalent. OU une présentation du candidat ET une...”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois”
“dernières années,”
Afficher plus (3)
“- déclaration indiquant une liste des principaux marchés de fournitures exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
“- Description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche...”
“- certificats de qualifications professionnelles relatifs au marché : la preuve peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, notamment par des...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_960400.html 🌏
URL des documents: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_960400.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
“- les variantes libres ne sont pas autorisées.”
“- les prestations, objet du présent marché, seront réglées par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la ou des...”
Afficher plus (5)
“- en cas de groupement conjoint, la ville impose que le mandataire soit solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses...”
“- Critères de sélection des candidatures : capacités économiques et financières, capacités techniques et professionnelles. Ne seront pas retenus les...”
“précisées à l'article 5 du rc, ou enfin ceux qui ne présentent pas de garanties professionnelles, techniques, économiques ou financières suffisantes,...”
“- délai de publicité qui tient compte de la réduction du délai minimal à 30 jours, les candidatures et les offres sont ou peuvent être transmises par voie...”
“- pour tous lots, la ville se réserve la possibilité de recourir aux dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique pour la conclusion...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, rue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205487 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré contractuel en application de l'article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat”
“- a partir de sa conclusion, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R....”
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“- En application des articles R.421-1 et R.421-5 du Code de Justice Administrative (Cja) délai de deux mois à compter de la notification de la décision...”
“- dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les”
“modalités de sa consultation, les tiers peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat devant le tribunal...”
“demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables...”
Avis d'attribution de marché (2024-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de prestations de blanchisserie
Brève description:
“l'accord-cadre a pour objet la prestation de blanchisserie, pour le nettoyage du linge, des rideaux des écoles, des EPI (équipement de protection...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Nettoyage du linge des écoles
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Nettoyage du linge des écoles de la ville”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Produits/services supplémentaires: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Nettoyage du linge des écoles”
Code postal: 91605
Ville: Savigny-sur-Orge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-11 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois à sa date de...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Nettoyage des EPI ainsi que des uniformes de la police municipale
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Nettoyage des EPI ainsi que des uniformes de la police municipale”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Nettoyage des EPI des agents de la Ville”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-09 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Nettoyage des ridedeaux des écoles
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“Nettoyage des rideaux des écoles ainsi que les rideaux des isoloirs”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Nettoyage des rideaux des écoles et des isoloirs”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23.14 lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-01-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre: 932083
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Les blanchisseries severoises
Numéro d'enregistrement national: 75063261400012
Adresse postale: 1 avenue d'Auvergne
Code postal: 36160
Commune postale: Sainte severe indre
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lbs36compta@gmail.com 📧
Téléphone: 0254306684 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: 932086
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: LAVERIE 3000
Numéro d'enregistrement national: 311051031
Adresse postale: 1 Avenue du Bois de l'Epine
Code postal: 91080
Commune postale: Courcouronnes
Courrier électronique: laverie.3000@bbox.fr 📧
Téléphone: 0667767018 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Savigny sur Orge
Numéro d'enregistrement national: 21910589700017
Adresse postale: Mairie de Savigny sur Orge
Code postal: 91605
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@savigny.org 📧
Téléphone: +33 169544060 📞
URL: http://www.savigny.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_960400.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- les variantes libres ne sont pas autorisées. - les prestations, objet du présent marché, seront réglées par mandat administratif dans un délai de 30 jours...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré contractuel en application de l'article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du...”
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Source: OJS 2024/S 043-126357 (2024-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de prestations de blanchisserie
Brève description:
“l'accord-cadre a pour objet la prestation de blanchisserie, pour le nettoyage du linge, des rideaux des écoles, des EPI (équipement de protection...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Nettoyage du linge des écoles
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Nettoyage du linge des écoles de la ville”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Produits/services supplémentaires: Services de blanchisserie et de nettoyage à sec 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Nettoyage du linge des écoles”
Code postal: 91605
Ville: Savigny-sur-Orge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-11 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois à sa date de...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Développement durable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Nettoyage des EPI ainsi que des uniformes de la police municipale
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Nettoyage des EPI ainsi que des uniformes de la police municipale”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Nettoyage des EPI des agents de la Ville”
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-09 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Nettoyage des ridedeaux des écoles
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“Nettoyage des rideaux des écoles ainsi que les rideaux des isoloirs”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Nettoyage des rideaux des écoles et des isoloirs”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23.14 lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-01-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre: 932083
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Les blanchisseries severoises
Numéro d'enregistrement national: 75063261400012
Adresse postale: 1 avenue d'Auvergne
Code postal: 36160
Commune postale: Sainte severe indre
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lbs36compta@gmail.com 📧
Téléphone: 0254306684 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: 932086
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: LAVERIE 3000
Numéro d'enregistrement national: 311051031
Adresse postale: 1 Avenue du Bois de l'Epine
Code postal: 91080
Commune postale: Courcouronnes
Courrier électronique: laverie.3000@bbox.fr 📧
Téléphone: 0667767018 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Savigny sur Orge
Numéro d'enregistrement national: 21910589700017
Adresse postale: Mairie de Savigny sur Orge
Code postal: 91605
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@savigny.org 📧
Téléphone: +33 169544060 📞
URL: http://www.savigny.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_960400.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“- les variantes libres ne sont pas autorisées. - les prestations, objet du présent marché, seront réglées par mandat administratif dans un délai de 30 jours...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré contractuel en application de l'article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du...”
Source: OJS 2024/S 043-126357 (2024-02-28)
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