marché décomposé en 6 lots, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande :
- lot 1 : Fourniture et livraison de conteneurs sur roues
- lot 2 : Fourniture et livraison de colonnes aériennes
- lot 3 : Fourniture, livraison et pose de colonnes semi-enterrées
- lot 4 : Fourniture, livraison et pose de colonnes enterrées
- lot 5 : Fourniture et livraison de kits de compostage individuel
- lot 6 : Fourniture et livraison de composteurs collectifs et bioseaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de fourniture, livraison et pose de contenants pour les biodéchets, les ordures ménagères, le verre, les papiers et les emballages
2023-304”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“marché décomposé en 6 lots, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande :
- lot 1 : Fourniture et livraison de conteneurs sur roues
- lot 2 :...”
Brève description
marché décomposé en 6 lots, chaque lot est un accord-cadre à bons de commande :
- lot 1 : Fourniture et livraison de conteneurs sur roues
- lot 2 : Fourniture et livraison de colonnes aériennes
- lot 3 : Fourniture, livraison et pose de colonnes semi-enterrées
- lot 4 : Fourniture, livraison et pose de colonnes enterrées
- lot 5 : Fourniture et livraison de kits de compostage individuel
- lot 6 : Fourniture et livraison de composteurs collectifs et bioseaux
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de conteneurs sur roues
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“le lot no1 concerne :
- La fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers (ordures ménagères, emballages et éventuellement biodéchets)...”
Description du marché
le lot no1 concerne :
- La fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers (ordures ménagères, emballages et éventuellement biodéchets) sur la communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz.
- La livraison des bacs sur un site de stockage du territoire de la communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz.
- La fourniture de pièces détachées pour les conteneurs roulants
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Environnement et social
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de colonnes aériennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot no2 concerne :
- La fourniture de colonnes aériennes d'apport volontaire pour la collecte du verre, du papier, des emballages et des ordures...”
Description du marché
le lot no2 concerne :
- La fourniture de colonnes aériennes d'apport volontaire pour la collecte du verre, du papier, des emballages et des ordures ménagères.
- la livraison des colonnes aériennes sur un site défini par la communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz.
- La fourniture de pièces détachées pour les colonnes aériennes
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, livraison et pose de colonnes semi-enterrées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot no3 concerne :
- La fourniture de colonnes semi-enterrées d'apport volontaire pour la collecte des ordures ménagères, du verre, du papier et des...”
Description du marché
le lot no3 concerne :
- La fourniture de colonnes semi-enterrées d'apport volontaire pour la collecte des ordures ménagères, du verre, du papier et des emballages légers
- La livraison et la pose des colonnes semi-enterrées sur les emplacements définis par de la communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz
- La fourniture de pièces détachées pour les colonnes semi-enterrées
- la maintenance préventive et curative des colonnes semi-enterrées
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture, livraison et pose de colonnes enterrées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lot no4 concerne :
- La fourniture de colonnes enterrées pour la collecte des ordures ménagères, du verre, du papier et des emballages.
- la livraison et...”
Description du marché
le lot no4 concerne :
- La fourniture de colonnes enterrées pour la collecte des ordures ménagères, du verre, du papier et des emballages.
- la livraison et la pose des colonnes enterrées sur les emplacements définis par de la communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz.
- La fourniture de pièces détachées pour les colonnes enterrées
- la maintenance préventive et curative des colonnes enterrées
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de kits de compostage individuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“le lot no5 concerne :
- La fourniture de composteurs individuels destinés aux particuliers afin qu'ils compostent leurs déchets de cuisine et de...”
Description du marché
le lot no5 concerne :
- La fourniture de composteurs individuels destinés aux particuliers afin qu'ils compostent leurs déchets de cuisine et de jardin.
- la fourniture de bioseaux permettant le transport des déchets de cuisine vers le composteur
- une notice de montage explicite par composteur
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de composteurs collectifs et bioseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“le lot no6 concerne :
- La fourniture de composteurs collectifs
- la fourniture de bioseaux permettant le transport des déchets de cuisine vers le composteur”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-27
12:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte des pays de la loire
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
URL: https://pays-de-la-loire.dreets.gouv.fr/Le-Mediateur-des-entreprises🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles l.551-1 à L.551-12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles l.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 161-508700 (2023-08-18)
Avis d'attribution de marché (2023-12-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 410 075 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le lot no1 concerne :
- la fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers (ordures ménagères, emballages et éventuellement biodéchets)...”
Description du marché
le lot no1 concerne :
- la fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers (ordures ménagères, emballages et éventuellement biodéchets) sur la communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz.
- La livraison des bacs sur un site de stockage du territoire de la communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz.
- La fourniture de pièces détachées pour les conteneurs roulants
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Environnemental et social
Description
Description du marché:
“le lot no2 concerne :
- la fourniture de colonnes aériennes d'apport volontaire pour la collecte du verre, du papier, des emballages et des ordures...”
Description du marché
le lot no2 concerne :
- la fourniture de colonnes aériennes d'apport volontaire pour la collecte du verre, du papier, des emballages et des ordures ménagères.
- la livraison des colonnes aériennes sur un site défini par la communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz.
- La fourniture de pièces détachées pour les colonnes aériennes
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Description du marché:
“le lot no3 concerne :
- la fourniture de colonnes semi-enterrées d'apport volontaire pour la collecte des ordures ménagères, du verre, du papier et des...”
Description du marché
le lot no3 concerne :
- la fourniture de colonnes semi-enterrées d'apport volontaire pour la collecte des ordures ménagères, du verre, du papier et des emballages légers
- la livraison et la pose des colonnes semi-enterrées sur les emplacements définis par de la communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz
- la fourniture de pièces détachées pour les colonnes semi-enterrées
- la maintenance préventive et curative des colonnes semi-enterrées
Afficher plus
Description du marché:
“le lot no4 concerne :
- la fourniture de colonnes enterrées pour la collecte des ordures ménagères, du verre, du papier et des emballages.
- la livraison et...”
Description du marché
le lot no4 concerne :
- la fourniture de colonnes enterrées pour la collecte des ordures ménagères, du verre, du papier et des emballages.
- la livraison et la pose des colonnes enterrées sur les emplacements définis par de la communauté d'agglomération Pornic Agglo Pays de Retz.
- La fourniture de pièces détachées pour les colonnes enterrées
- la maintenance préventive et curative des colonnes enterrées
Afficher plus
Description du marché:
“le lot no5 concerne :
- la fourniture de composteurs individuels destinés aux particuliers afin qu'ils compostent leurs déchets de cuisine et de jardin.
-...”
Description du marché
le lot no5 concerne :
- la fourniture de composteurs individuels destinés aux particuliers afin qu'ils compostent leurs déchets de cuisine et de jardin.
- la fourniture de bioseaux permettant le transport des déchets de cuisine vers le composteur
- une notice de montage explicite par composteur
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Description du marché:
“le lot no6 concerne :
- la fourniture de composteurs collectifs
- la fourniture de bioseaux permettant le transport des déchets de cuisine vers le composteur”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 161-508700
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-304
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de conteneurs sur roues
Date de conclusion du contrat: 2023-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sulo France SAS
Commune postale: Saint-Jean-sur-Vilaine
Pays: France 🇫🇷
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 675 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de colonnes aériennes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: quadria sas
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 625 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture, livraison et pose de colonnes semi-enterrées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: astech
Commune postale: Enisheim
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 202 925 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture, livraison et pose de colonnes enterrées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 295 425 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fourniture et livraison de kits de compostage individuel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 125 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture et livraison de composteurs collectifs et bioseaux
Date de conclusion du contrat: 2023-11-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: association emeraude i.d. Département Création
Commune postale: Lannion Cedex
Région: Côtes-d’Armor🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 300 💰
Source: OJS 2023/S 247-778761 (2023-12-20)