le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de matériels sportifs pour la ville de Fresnes. Les produits fournis par le titulaire dans le cadre de ce marché respecteront les normes françaises et européennes en vigueur. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaires à bons de commandes avec un maximum en application des articles L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-9 et R 2162-13 à R 2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-18.
Avis de marché (2023-10-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 23026
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de matériels sportifs pour la ville de Fresnes. Les produits fournis par le titulaire dans le...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de matériels sportifs pour la ville de Fresnes. Les produits fournis par le titulaire dans le cadre de ce marché respecteront les normes françaises et européennes en vigueur. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaires à bons de commandes avec un maximum en application des articles L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-9 et R 2162-13 à R 2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-18 📅
Date limite de soumission: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 204-640354
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
“séance d'information: 18/10/2023 à 12.00les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Quantité maximum de commande (Marché initial "Marché de...”
séance d'information: 18/10/2023 à 12.00les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Quantité maximum de commande (Marché initial "Marché de fourniture et de livraison de matériels sportifs pour la ville de Fresnes "): L'Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire à prix unitaire est celui dans lequel des prix unitaires sont appliqués aux quantités réellement livrées ou exécutées au cours de son exécution.l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est attribué sur la base des prix unitaires mentionnés dans l'offre. Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel hors taxes de 60 000 euros hors taxes
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Source: OJS 2023/S 204-640354 (2023-10-18)