Avis de marché (2023-05-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communaupole de Lens-Liévin
Numéro d'enregistrement national: 24620036400080
Adresse postale: 21 rue Marcel Sembat - b.P. 65
Commune postale: Lens
Code postal: 62302
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mcp@agglo-lenslievin.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://www.achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epci
Objet Champ d'application du marché
Titre: marché de fourniture de sacs de pré-collecte et sondes volumétriques
23S059
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description: marché de fourniture de sacs de pré-collecte et sondes volumétriques
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de sacs plastiques jaune et bordeaux pour la collecte des secteurs centres villes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Produits/services supplémentaires: Grands conteneurs📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commande avec minimum...”
Description du marché
en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum, dont les prestations seront réalisées de la manière suivante : minimum sur la durée du marché 200 000 euro (H.T.). Et maximum sur la durée du marché 500 000 euro (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
Informations complémentaires:
“le lot 1 du marché prendra effet à sa date de notification et se terminera le 9 décembre 2024”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sondes volumétriques pour les bornes d'apport volontaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Sondes📦
Description du marché:
“en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commande avec minimum...”
Description du marché
en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commande avec minimum et avec maximum, dont les prestations seront réalisées de la manière suivante : montant minimum 100 000 euroH.T. Sur la durée du marché et montant maximum 450 000 euro (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: confère le règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de LILLE
Adresse postale: 5 rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1, Rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de LILLE
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 089-273407 (2023-05-03)
Avis d'attribution de marché (2023-07-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 950 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“fourniture de sacs plastiques jaune et bordeaux pour la collecte des secteurs centres villes” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère ENvironnemental
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Tests des échantillons
Prix (pondération): 35
Description
Description du marché: fourniture de sondes volumétriques pour les bornes d'apport volontaire
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 089-273407
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23S59
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de sacs plastiques jaune et bordeaux pour la collecte des secteurs centres villes”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ptl sas
Adresse postale: avenue des Canadiens BP 3
Commune postale: Ouville-la-Rivière
Code postal: 76860
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23S059
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de sondes volumétriques pour bornes d'apport volontaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: heyliot
Adresse postale: 6 rue Saint Helier
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
Source: OJS 2023/S 142-453732 (2023-07-21)