marché de fabrication, de fourniture et de livraison d'éléments modulables et réutilisables en acier pour la réalisation de structures de cimaises et de mobiliers destinés aux dispositifs scénographiques des expositions de l'epmo. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000 euro(s) HT sur sa durée totale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché de fabrication, de fourniture et de livraison d?éléments modulables et réutilisables en acier pour la réalisation de structures de cimaises
2023-212”
Produits/services: Serrurerie📦
Brève description:
“marché de fabrication, de fourniture et de livraison d'éléments modulables et réutilisables en acier pour la réalisation de structures de cimaises et de...”
Brève description
marché de fabrication, de fourniture et de livraison d'éléments modulables et réutilisables en acier pour la réalisation de structures de cimaises et de mobiliers destinés aux dispositifs scénographiques des expositions de l'epmo. Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000 euro(s) HT sur sa durée totale
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Valeur estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: esplanade Valéry Giscard d'estaing 75007 Paris
Description du marché:
“marché public portant sur la fabrication, la fourniture et la livraison d'éléments standards permettant de créer un mobilier scénographique autoportant,...”
Description du marché
marché public portant sur la fabrication, la fourniture et la livraison d'éléments standards permettant de créer un mobilier scénographique autoportant, modulable et adaptable aux différents types d'oeuvres présentés dans les expositions (tableau, sculpture, oeuvre graphique, mobilier, maquette, etc.). Deux principaux types de mobilier sont déclinés, les modules et les tables, qui combinés avec des éléments tels que des panneaux, tablettes, vitrines, génèrent différentes typologies d'installation des oeuvres
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché est d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois un (1) an sans que sa durée...”
Description des renouvellements
la durée du marché est d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé tacitement trois (3) fois un (1) an sans que sa durée totale, reconduction comprise, ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Epmo pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique” Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R....”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000 euro(s) HT sur sa durée totale
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-12
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-12
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R....”
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande en application du 1° de l'article L. 2125-1 et des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum de 350 000 euro(s) HT sur sa durée totale
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 0144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le recours prévu a l'article L 551-1 du CJA, avant la signature du marché ;- le recours prévu a l'article L 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le recours prévu a l'article L 551-1 du CJA, avant la signature du marché ;- le recours prévu a l'article L 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marche ;- un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois a compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 0144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 092-284751 (2023-05-09)
Avis d'attribution de marché (2023-07-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 350 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 2 Prise en compte des enjeux environnementaux
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 092-284751
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-312
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture livraison d'éléments modulables et réutilisables en acier pour la réalisation de structures de cimaises et de mobiliers destinés aux dispositifs...”
Titre
fourniture livraison d'éléments modulables et réutilisables en acier pour la réalisation de structures de cimaises et de mobiliers destinés aux dispositifs scénographiques des expositions de l'epmo
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Date de conclusion du contrat: 2023-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: proval
Adresse postale: 32 chemin du pâquis
Commune postale: Warnecourt
Code postal: 08090
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardennes🏙️
URL: https://proval.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Source: OJS 2023/S 136-435770 (2023-07-13)