Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de contrat d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères avec prestations complémentaires”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Marché de contrat d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères avec prestations complémentaires - 3F Occitanie” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gard
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“Marché de contrat d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères avec prestations complémentaires sur le département du Gard (30)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficultés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Plan d'assurance qualité et Démarche de développement durable
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 24 mois renouvelable 2 fois 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Haute Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Marché de contrat d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères avec prestations complémentaires sur le département de la Haute Garonne (31)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hérault
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Marché de contrat d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères avec prestations complémentaires sur le département de l'Hérault (34)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pyrénées Orientales et Aude
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché:
“Marché de contrat d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères avec prestations complémentaires sur les départements des Pyrénées Orientales...”
Description du marché
Marché de contrat d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères avec prestations complémentaires sur les départements des Pyrénées Orientales (66) et Aude (11)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tarn Sud Mazamet
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché:
“Marché de contrat d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères avec prestations complémentaires sur le département du Tarn Sud (81)”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tarn Nord Carmaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Marché de contrat d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères avec prestations complémentaires sur le département du Tarn Nord (81)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
2. Une déclaration sur l’honneur
3. Une attestation...”
Liste et brève description des conditions
1. La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
2. Une déclaration sur l’honneur
3. Une attestation d’assurance
4. Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité.
5. L’attestation sur l’honneur d’absence de lien avec la Russie.
6. Le plan de vigilance prévu par l’article L 225-102-4 du code de commerce.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“7. Le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années
8. Le bilan des trois derniers exercices” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“9. Le dossier de références
10. La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune...”
Liste et brève description des critères de sélection
9. Le dossier de références
10. La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
11. La déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
12. Le ou les certificats de qualité
13. Le candidat produit ses certificats de qualifications professionnelles.
La liste des éléments est détaillée dans le règlement de consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-21
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Sur toute la durée (y compris reconduction) les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum :
- Lot 1 : Gard – 54 080 €...”
Sur toute la durée (y compris reconduction) les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum :
- Lot 1 : Gard – 54 080 € HT
- Lot 2 : Haute Garonne – 54 080 € HT
- Lot 3 : Hérault - 54 080 € HT
- Lot 4 : Pyrénées Orientales et Aude – 54 080 € HT
- Lot 5 : Tarn Sud – 54 080 € HT
- Lot 6 : Tarn Nord - 54 080 € HT
Attribution des accords-cadres :
Lot 1 : un seul titulaire
Lot 2 : un seul titulaire
Lot 3 : un seul titulaire
Lot 4 : un seul titulaire
Lot 5 : un seul titulaire
Lot 6 : un seul titulaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Albi
Commune postale: albi
Code postal: 81005
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire d'Albi
Commune postale: albi
Code postal: 81005
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 206-649237 (2023-10-20)