MARCHE D'EXPLOITATION THERMIQUE
Domofrance
Il s'agit d'un marché d'exploitation des installations thermiques dont la liste des résidences concernées est définie au CCTP. Il s'agit de contrats d'exploitation de CP (Combustible Prestation), CPI (Combustible Prestation Intéressement), PF (Prestation Forfait), PFI (Prestation Forfait Intéressement)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de chauffage central › Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-27 | Avis de marché |
| 2023-12-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Numéro de référence: 2023-134
Brève description:
“Il s'agit d'un marché d'exploitation des installations thermiques dont la liste des résidences concernées est définie au CCTP. Il s'agit de contrats...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Domofrance
Adresse postale: 110 AVENUE DE LA JALLERE
Code postal: 33300
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: https://www.domofrance.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@domofrance.fr 📧
Téléphone: +33 556437575 📞
URL des documents: https://domofrance.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://domofrance.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-466357
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Marché d'exploitation thermique pour les résidences Domofrance situées au nord du département de la Gironde (33)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Marché d'exploitation des installations thermiques dont la liste des résidences concernées est définie au CCTP. Il s'agit de contrats d'exploitation de CP...”
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Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit trois (3) fois par période de un (1) an. La reconduction sera expresse, et interviendra dans un délai minimum de 2 mois...”
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Description des options:
“- La tranche optionnelle 1 (TO1) concerne la mise en oeuvre d'une PAC air/eau pour la résidence identifiée ESC dans les documents”
“- La tranche optionnelle 2 (TO2) concerne la mise en oeuvre d'une PAC air/eau pour la résidence identifiée JCA dans les documents”
Intitulé du lot: Marché d'exploitation thermique pour les résidences Domofrance situées au sud du département de la Gironde (33)
Numéro du lot: 2
Description des options:
“- La tranche optionnelle 3 (TO3) concerne la mise en oeuvre d'une chaufferie bois pour la résidence identifiée CLO dans les documents”
Intitulé du lot: Marché d'exploitation thermique pour les résidences Domofrance situées dans le département des Pyrénées Atlantiques (64)
Numéro du lot: 3
Description des options:
“La tranche optionnelle 4 (TO4) concerne la mise en oeuvre d'une PAC air/eau pour la résidence identifiée HPT dans les documents”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entreprise sociale pour l'habitat (esh)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://domofrance.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable (CCIRA)
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 146-466357 (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Numéro de référence: 2023-134
Brève description:
“Il s'agit d'un marché d'exploitation des installations thermiques dont la liste des résidences concernées est définie au CCTP. Il s'agit de contrats...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Domofrance
Adresse postale: 110 AVENUE DE LA JALLERE
Code postal: 33300
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: https://www.domofrance.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@domofrance.fr 📧
Téléphone: +33 556437575 📞
URL des documents: https://domofrance.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://domofrance.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-466357
Numéro JO-S: 146
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Marché d'exploitation thermique pour les résidences Domofrance situées au nord du département de la Gironde (33)
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Marché d'exploitation des installations thermiques dont la liste des résidences concernées est définie au CCTP. Il s'agit de contrats d'exploitation de CP...”
Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit trois (3) fois par période de un (1) an. La reconduction sera expresse, et interviendra dans un délai minimum de 2 mois...”
Description des options:
“- La tranche optionnelle 1 (TO1) concerne la mise en oeuvre d'une PAC air/eau pour la résidence identifiée ESC dans les documents”
“- La tranche optionnelle 2 (TO2) concerne la mise en oeuvre d'une PAC air/eau pour la résidence identifiée JCA dans les documents”
Intitulé du lot: Marché d'exploitation thermique pour les résidences Domofrance situées au sud du département de la Gironde (33)
Numéro du lot: 2
Description des options:
“- La tranche optionnelle 3 (TO3) concerne la mise en oeuvre d'une chaufferie bois pour la résidence identifiée CLO dans les documents”
Intitulé du lot: Marché d'exploitation thermique pour les résidences Domofrance situées dans le département des Pyrénées Atlantiques (64)
Numéro du lot: 3
Description des options:
“La tranche optionnelle 4 (TO4) concerne la mise en oeuvre d'une PAC air/eau pour la résidence identifiée HPT dans les documents”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Entreprise sociale pour l'habitat (esh)
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://domofrance.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable (CCIRA)
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 146-466357 (2023-07-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 522 515 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-06 📅
Date de publication: 2023-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 238-747500
Se réfère à l'avis: 2023/S 146-466357
Numéro JO-S: 238
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Engagements de performances
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Coût global de l'offre
Critère de coût (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Nom: Veolia energie france
Commune postale: Le haillan
Code postal: 33185
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 8 342 139 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Nom: Spie facilities
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Valeur totale du marché: 1 244 789 EUR 💰
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 3 935 587 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Ccira
Source: OJS 2023/S 238-747500 (2023-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 13 522 515 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-06 📅
Date de publication: 2023-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 238-747500
Se réfère à l'avis: 2023/S 146-466357
Numéro JO-S: 238
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Engagements de performances
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Coût global de l'offre
Critère de coût (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Nom: Veolia energie france
Commune postale: Le haillan
Code postal: 33185
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 8 342 139 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Nom: Spie facilities
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Valeur totale du marché: 1 244 789 EUR 💰
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 3 935 587 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Ccira
Source: OJS 2023/S 238-747500 (2023-12-06)
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