Il s'agit d'un marché d'exploitation des installations thermiques dont la liste des résidences concernées est définie au CCTP. Il s'agit de contrats d'exploitation de CP (Combustible Prestation), CPI (Combustible Prestation Intéressement), PF (Prestation Forfait), PFI (Prestation Forfait Intéressement)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: MARCHE D'EXPLOITATION THERMIQUE
2023-134
Produits/services: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage📦
Brève description:
“Il s'agit d'un marché d'exploitation des installations thermiques dont la liste des résidences concernées est définie au CCTP. Il s'agit de contrats...”
Brève description
Il s'agit d'un marché d'exploitation des installations thermiques dont la liste des résidences concernées est définie au CCTP. Il s'agit de contrats d'exploitation de CP (Combustible Prestation), CPI (Combustible Prestation Intéressement), PF (Prestation Forfait), PFI (Prestation Forfait Intéressement)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'exploitation thermique pour les résidences Domofrance situées au nord du département de la Gironde (33)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché:
“Marché d'exploitation des installations thermiques dont la liste des résidences concernées est définie au CCTP. Il s'agit de contrats d'exploitation de CP...”
Description du marché
Marché d'exploitation des installations thermiques dont la liste des résidences concernées est définie au CCTP. Il s'agit de contrats d'exploitation de CP (Combustible Prestation), CPI (Combustible Prestation Intéressement), PF (Prestation Forfait), PFI (Prestation Forfait Intéressement)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit trois (3) fois par période de un (1) an. La reconduction sera expresse, et interviendra dans un délai minimum de 2 mois...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit trois (3) fois par période de un (1) an. La reconduction sera expresse, et interviendra dans un délai minimum de 2 mois avant expiration de la période en cours.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- La tranche optionnelle 1 (TO1) concerne la mise en oeuvre d'une PAC air/eau pour la résidence identifiée ESC dans les documents
- La tranche optionnelle 2...”
Description des options
- La tranche optionnelle 1 (TO1) concerne la mise en oeuvre d'une PAC air/eau pour la résidence identifiée ESC dans les documents
- La tranche optionnelle 2 (TO2) concerne la mise en oeuvre d'une PAC air/eau pour la résidence identifiée JCA dans les documents
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'exploitation thermique pour les résidences Domofrance situées au sud du département de la Gironde (33)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les options
Description des options:
“- La tranche optionnelle 3 (TO3) concerne la mise en oeuvre d'une chaufferie bois pour la résidence identifiée CLO dans les documents”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'exploitation thermique pour les résidences Domofrance situées dans le département des Pyrénées Atlantiques (64)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Informations sur les options
Description des options:
“La tranche optionnelle 4 (TO4) concerne la mise en oeuvre d'une PAC air/eau pour la résidence identifiée HPT dans les documents”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-20
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable (CCIRA)
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 146-466357 (2023-07-27)
Avis d'attribution de marché (2023-12-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 522 515 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Engagements de performances
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de coût (nom): Coût global de l'offre
Critère de coût (pondération): 45
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 146-466357
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-134
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Marché d'exploitation thermique pour les résidences Domofrance situées au nord du département de la Gironde (33)”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia energie france
Commune postale: Le haillan
Code postal: 33185
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 342 139 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Marché d'exploitation thermique pour les résidences Domofrance situées au sud du département de la Gironde (33)”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie facilities
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 244 789 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-14
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Marché d'exploitation thermique pour les résidences Domofrance situées dans le département des Pyrénées Atlantiques (64)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 935 587 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccira
Source: OJS 2023/S 238-747500 (2023-12-06)