marche D'Exploitation du bas de quai des decheteries de la communaute de communes de la clery, du betz et de L'Ouanne

CC de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne

gestion des 3 déchèteries de la 3cbo :-CHATEAU-RENARD - avenue Charles Roux 45220 CHATEAU-RENARD-COURTENAY - zone industrielle de la Plaine du Luteau 45320 courtenay-la selle-sur-le-bied - lieu-Dit " Les Glands " 45210 la selle-sur-le-bied

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-11.

Qui ?

• CC de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés aux déchets et aux ordures › Élimination et traitement des ordures

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-11	Avis de marché

Avis de marché (2023-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: cc de la Cléry, du Betz et de l'ouanne
Adresse postale: 569 route de Châtillon-Coligny
Code postal: 45220
Commune postale: Chateau Renard
Contact
Adresse Internet: http://www.3cbo.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@3cbo.fr 📧
Téléphone: +33 238952515 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date limite de soumission: 2023-10-06 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-497677
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
président de la 3cbo

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: déchets Végétaux
Numéro du lot: 1
Brève description: mise à disposition de benne, transport et valorisation des déchets de végétaux
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

le marché est reconductible deux fois 1 an soit : -Première période de reconduction : du 01/01/2026 au 31/12/2026 ;-Deuxième période de reconduction : du 01/01/2027 au 31/12/2027

Intitulé du lot: cartons
Numéro du lot: 2
Brève description:

mise à disposition de benne fermée, transport, valorisation et reprise des cartons

Intitulé du lot: tout-Venant
Numéro du lot: 3
Brève description:

mise à disposition de benne, transport et traitement et/ou valorisation du tout-venant

Intitulé du lot: gravats valorisables
Numéro du lot: 4
Brève description: mise à disposition de benne, enlèvement et valorisation des gravats valorisables
Intitulé du lot: ferraille
Numéro du lot: 5
Brève description: mise à disposition de benne, enlèvement et reprise de la ferraille
Intitulé du lot: déchets Dangereux Spécifiques (Dds)
Numéro du lot: 6
Brève description:

mise à disposition de contenants, enlèvement et traitement des DDS hors filière REP

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

chateau-renard - avenue Charles Roux 45220 chateau-renard courtenay - zone industrielle de la Plaine du Luteau 45320 courtenay la selle-sur-le-bied - lieu-Dit " Les Glands " 45210 la selle-sur-le-bied

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le formulaire DC 1 rempli : Lettre de candidature/habilitation du mandataire par ses co-traitants umissionner. Le formulaire DC 2 rempli : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou des sous-traitants déclarés avec les éléments suivants et en application du code de la commande publique fixant la liste des renseignements pouvant être demandés aux candidats Preuve d'assurance en responsabilité civile générale et des risques professionnels pertinentscopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: château-Renard
Informations complémentaires: président de la 3cbo

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006766800018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)
Contact
Point de contact: Christophe BETHOUL, Président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: 3cbo
Numéro d'enregistrement national: 200 067 668 000
Adresse postale: 569 Route de Châtillon-Coligny
Point de contact: Service juridique
Pays: Loiret 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif D'Orleans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta.orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 156-497677 (2023-08-11)

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