gestion des 3 déchèteries de la 3cbo :-CHATEAU-RENARD - avenue Charles Roux 45220 CHATEAU-RENARD-COURTENAY - zone industrielle de la Plaine du Luteau 45320 courtenay-la selle-sur-le-bied - lieu-Dit " Les Glands " 45210 la selle-sur-le-bied
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-11.
Avis de marché (2023-08-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cc de la Cléry, du Betz et de l'ouanne
Numéro d'enregistrement national: 20006766800018
Adresse postale: 569 route de Châtillon-Coligny
Commune postale: Chateau Renard
Code postal: 45220
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Christophe BETHOUL, Président
Téléphone: +33 238952515📞
Courrier électronique: juridique@3cbo.fr📧
Région: Loiret🏙️
URL: http://www.3cbo.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: 3cbo
Numéro d'enregistrement national: 200 067 668 000
Adresse postale: 569 Route de Châtillon-Coligny
Commune postale: Chateau Renard
Code postal: 45220
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service juridique
Téléphone: +33 238952515📞
Courrier électronique: juridique@3cbo.fr📧
Région: Loiret🏙️
URL: http://www.3cbo.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marche D'Exploitation du bas de quai des decheteries de la communaute de communes de la clery, du betz et de L'Ouanne”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“gestion des 3 déchèteries de la 3cbo :-CHATEAU-RENARD - avenue Charles Roux 45220 CHATEAU-RENARD-COURTENAY - zone industrielle de la Plaine du Luteau 45320...”
Brève description
gestion des 3 déchèteries de la 3cbo :-CHATEAU-RENARD - avenue Charles Roux 45220 CHATEAU-RENARD-COURTENAY - zone industrielle de la Plaine du Luteau 45320 courtenay-la selle-sur-le-bied - lieu-Dit " Les Glands " 45210 la selle-sur-le-bied
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets Végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“chateau-renard - avenue Charles Roux 45220 chateau-renard courtenay - zone industrielle de la Plaine du Luteau 45320 courtenay la selle-sur-le-bied -...”
Site principal ou lieu d'exécution
chateau-renard - avenue Charles Roux 45220 chateau-renard courtenay - zone industrielle de la Plaine du Luteau 45320 courtenay la selle-sur-le-bied - lieu-Dit " Les Glands " 45210 la selle-sur-le-bied
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Description du marché: mise à disposition de benne, transport et valorisation des déchets de végétaux
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible deux fois 1 an soit : -Première période de reconduction : du 01/01/2026 au 31/12/2026 ;-Deuxième période de reconduction : du...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible deux fois 1 an soit : -Première période de reconduction : du 01/01/2026 au 31/12/2026 ;-Deuxième période de reconduction : du 01/01/2027 au 31/12/2027
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Description du marché:
“mise à disposition de benne fermée, transport, valorisation et reprise des cartons”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tout-Venant
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“mise à disposition de benne, transport et traitement et/ou valorisation du tout-venant”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gravats valorisables
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“mise à disposition de benne, enlèvement et valorisation des gravats valorisables”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ferraille
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: mise à disposition de benne, enlèvement et reprise de la ferraille
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: déchets Dangereux Spécifiques (Dds)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“mise à disposition de contenants, enlèvement et traitement des DDS hors filière REP”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le formulaire DC 1 rempli : Lettre de candidature/habilitation du mandataire par ses co-traitants umissionner. Le formulaire DC 2 rempli : Déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
le formulaire DC 1 rempli : Lettre de candidature/habilitation du mandataire par ses co-traitants umissionner. Le formulaire DC 2 rempli : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou des sous-traitants déclarés avec les éléments suivants et en application du code de la commande publique fixant la liste des renseignements pouvant être demandés aux candidats Preuve d'assurance en responsabilité civile générale et des risques professionnels pertinentscopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): château-Renard
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): président de la 3cbo
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif D'Orleans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta.orleans@juradm.fr📧
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif D'Orleans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta.orleans@juradm.fr📧
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 156-497677 (2023-08-11)