Marché d'entretien des espaces verts du patrimoine de Logial-Coop
Logial-Coop
Le marché a pour objet l'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Logial-Coop situé dans le département du Val de Marne (94) pour le lot 1, et en Essonne (91) pour le lot 2.
les lieux d'exécution des prestations sont décrits en annexe 1 du Cctp - Liste du patrimoine.
le titulaire du marché s'engage en outre à accompagner Logial-Coop dans la réalisation du projet du département du Val-de-Marne de plantation de 50 000 arbres sur le territoire d'ici 2028 (cf. annexe 2 du Cctp : Cd94 - 50 000 arbres). Ce marché affirme une démarche environnementale précisée dans les pièces du Dce. Les lots du marché sont traités pour partie à prix global forfaitaire et pour partie à bons de commande. Les variantes facultatives ne sont pas autorisées. Le pouvoir adjudicateur n'impose le chiffrage d'aucune variante obligatoire. La visite des sites est facultative (non prise en compte dans l'analyse des offres), les sites étant par ailleurs libres d'accès
Le délai de réception des offres était de 2023-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-26.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: S/2023/12/Dcp
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Logial-COOP
Adresse postale: 86 bis Quai Blanqui
Code postal: 94146
Commune postale: Alfortville
Contact
Adresse Internet: https://www.logial-coop.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.marche@logial-coop.fr 📧
Téléphone: +33 145182084 📞
Fax: +33 145182072 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Logial-Coop/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/LOGIAL-COOP/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date limite de soumission: 2023-08-29 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-464278
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations d'entretien des espaces verts du Val-de-Marne (94)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51840030400011
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Logial-Coop/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans un délai de 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Creteil
Adresse postale: Place du Palais
Commune postale: Creteil
Code postal: 94011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149811600 📞
Courrier électronique: tgi-creteil@justice.fr 📧
Fax: +33 149811903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 145-464278 (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: S/2023/12/Dcp
Brève description:
Le marché a pour objet l'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Logial-Coop situé dans le département du Val de Marne (94) pour le lot 1, et en Essonne (91) pour le lot 2.
les lieux d'exécution des prestations sont décrits en annexe 1 du Cctp - Liste du patrimoine.
le titulaire du marché s'engage en outre à accompagner Logial-Coop dans la réalisation du projet du département du Val-de-Marne de plantation de 50 000 arbres sur le territoire d'ici 2028 (cf. annexe 2 du Cctp : Cd94 - 50 000 arbres). Ce marché affirme une démarche environnementale précisée dans les pièces du Dce. Les lots du marché sont traités pour partie à prix global forfaitaire et pour partie à bons de commande. Les variantes facultatives ne sont pas autorisées. Le pouvoir adjudicateur n'impose le chiffrage d'aucune variante obligatoire. La visite des sites est facultative (non prise en compte dans l'analyse des offres), les sites étant par ailleurs libres d'accès
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Logial-COOP
Adresse postale: 86 bis Quai Blanqui
Code postal: 94146
Commune postale: Alfortville
Contact
Adresse Internet: https://www.logial-coop.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.marche@logial-coop.fr 📧
Téléphone: +33 145182084 📞
Fax: +33 145182072 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Logial-Coop/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/LOGIAL-COOP/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date limite de soumission: 2023-08-29 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-464278
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info/acheteur/LOGIAL-COOP/
La valeur estimée du besoin correspond uniquement à celle de la partie à bons de commandes des lots 1 et 2 sur 4 ans
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet l'entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de Logial-Coop situé dans le département du Val de Marne (94) pour le lot 1, et en Essonne (91) pour le lot 2.
les lieux d'exécution des prestations sont décrits en annexe 1 du Cctp - Liste du patrimoine.
le titulaire du marché s'engage en outre à accompagner Logial-Coop dans la réalisation du projet du département du Val-de-Marne de plantation de 50 000 arbres sur le territoire d'ici 2028 (cf. annexe 2 du Cctp : Cd94 - 50 000 arbres). Ce marché affirme une démarche environnementale précisée dans les pièces du Dce. Les lots du marché sont traités pour partie à prix global forfaitaire et pour partie à bons de commande. Les variantes facultatives ne sont pas autorisées. Le pouvoir adjudicateur n'impose le chiffrage d'aucune variante obligatoire. La visite des sites est facultative (non prise en compte dans l'analyse des offres), les sites étant par ailleurs libres d'accès
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Intitulé du lot: Prestations d'entretien des espaces verts du Val-de-Marne (94)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les lieux d'exécution des prestations sont décrits en annexe 1 du Cctp - Liste du patrimoine. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) commun aux 2 lots. Les lots du marché ne sont pas décomposés en tranches et sont traités pour partie à prix global forfaitaire et pour partie à bons de commande. La partie à bons de commande du lot 1 est conclue conformément à l'article R2162-4-2° du code de la commande publique avec seulement un maximum estimé annuellement à 150 000,00 EUR HT soit 600 000,00 EUR HT sur toute la durée du marché
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Les lots du marché sont conclus pour une durée d'un an. Les lots du marché pourront être reconduits de manière expresse pour une année, dans la limite de 3 reconductions. La durée totale de chaque lot ne pourra excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Prestations d'entretien des espaces verts de l'Essonne (91)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les lieux d'exécution des prestations sont décrits en annexe 1 du Cctp - Liste du patrimoine. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) commun aux 2 lots. Les lots du marché ne sont pas décomposés en tranches et sont traités pour partie à prix global forfaitaire et pour partie à bons de commande. La partie à bons de commande du lot 2 est conclue conformément à l'article R2162-4-2° du code de la commande publique avec seulement un maximum estimé annuellement à 100 000,00 EUR HT soit 400 000,00 EUR HT sur toute la durée du marché
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Conformément aux dispositions de l'article R2143-3-1°, le candidat produit à l'appui de sa candidature une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Indication des titres d'études et professionnels…
… de l'opérateur économique
… des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 51840030400011
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/Logial-Coop/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans un délai de 4 ans
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.marches-publics.info/acheteur/LOGIAL-COOP/
La valeur estimée du besoin correspond uniquement à celle de la partie à bons de commandes des lots 1 et 2 sur 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Creteil
Adresse postale: Place du Palais
Commune postale: Creteil
Code postal: 94011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149811600 📞
Courrier électronique: tgi-creteil@justice.fr 📧
Fax: +33 149811903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 145-464278 (2023-07-26)
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