marché d'acquisition de ressources numériques pour la Région Ile-De-France
Région Ile de France
marché d'acquisition de ressources numériques pour la Région Ile-De-France
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-12 | Avis de marché |
| 2023-08-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Numéro de référence: 2201285R
Brève description: marché d'acquisition de ressources numériques pour la Région Ile-De-France
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: region ile de france
Adresse postale: 2 rue Simone Veil,
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine,
Contact
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr 🌏
Courrier électronique: jean-baptiste.leclerc@iledefrance.fr 📧
URL des documents: http://Marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=839719&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: http://Marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=839719&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date limite de soumission: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-224331
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de ressources éducatives
Valeur estimée hors TVA: 16 666 667 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pilotage, organisation au vu des exigences et contraintes du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Accompagnement, Assistance, Formation
Proposition technique relative aux exigences demandées (gestion des commandes, de l'affectation et du suivi des usages)
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://Marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=839719&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 07/07/2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris,
Adresse postale: 7 rue de Jouy,
Commune postale: Paris Cedex 4, F,
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 075-224331 (2023-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Numéro de référence: 2201285R
Brève description: marché d'acquisition de ressources numériques pour la Région Ile-De-France
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Manuels scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: region ile de france
Adresse postale: 2 rue Simone Veil,
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine,
Contact
Adresse Internet: http://www.iledefrance.fr 🌏
Courrier électronique: jean-baptiste.leclerc@iledefrance.fr 📧
URL des documents: http://Marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=839719&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: http://Marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=839719&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-12 📅
Date limite de soumission: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 075-224331
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
la présente consultation fait suite à un lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, d'une procédure comprenant trois lots (avis BOAMP no 23-16205 publié le 06/02/2023).Le lot initial était le no1, intitulé : " Fourniture de ressources éducatives "
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de ressources éducatives
Valeur estimée hors TVA: 16 666 667 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
la présente consultation fait suite à un lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, d'une procédure comprenant trois lots (avis BOAMP no 23-16205 publié le 06/02/2023).Le lot initial était le no1, intitulé : " Fourniture de ressources éducatives "
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
conformément aux dispositions de(s) article(s) R.2124-1 à R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la commande publique, le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Le marché est un accord cadre mono-attributaire passé à prix unitaires figurant aux annexes financières du marché (bpu, rjp, btm, table des profils) du marché. Le marché est passé pour un montant maximum de 33 000 000 euro(s) (H.T.).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pilotage, organisation au vu des exigences et contraintes du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Accompagnement, Assistance, Formation
Proposition technique relative aux exigences demandées (gestion des commandes, de l'affectation et du suivi des usages)
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://Marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=839719&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 07/07/2027
les dépenses liées à ce marché s'imputeront sur les autorisations d'engagement et de programme ouvertes au budget régional puis affectées par la Commission permanente sur le(s) chapitre(s) suivant(s) :Chapitre 902 code fonctionnel 28 " Autres services périscolaires et annexes ", programme HP 28-007 (128007) " Manuels et ressources pédagogiques ", action 1280701 " Manuels et ressources pédagogiques " du budget de la Collectivité.Le paiement s'effectue par mandat administratif. Le délai de paiement maximum est fixé à trente (30) jours à compter de la réception des justifications fournies par le titulaire conformément au CCAP. Le dépassement de ce délai global de paiement ouvre de plein droit et sans formalité pour le titulaire, le bénéfice d'intérêts moratoires dont le taux sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Au titre de ces intérêts moratoires, et en plus des intérêts calculés ci-dessus, l'opérateur économique concerné a droit à une indemnité forfaitaire de 40 euro(s).les prix du présent marché sont révisables.Le marché pourra donner lieu au versement d'une avance, conformément à l'article R2191-3 du Code de la commande publique
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris,
Adresse postale: 7 rue de Jouy,
Commune postale: Paris Cedex 4, F,
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 075-224331 (2023-04-12)
Avis d'attribution de marché (2023-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15659932.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-09 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-492568
Se réfère à l'avis: 2023/S 075-224331
Numéro JO-S: 155
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Nom: librairie emls
Adresse postale: 49 Boulevard de l'europe
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.emls.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 15 659 932 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2023/S 155-492568 (2023-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15659932.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-09 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-492568
Se réfère à l'avis: 2023/S 075-224331
Numéro JO-S: 155
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Nom: librairie emls
Adresse postale: 49 Boulevard de l'europe
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.emls.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 15 659 932 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2023/S 155-492568 (2023-08-09)
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