MARCHE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN, SACS POUBELLE, BROSSERIE ET EQUIPEMENTS DE NETTOYAGE POUR LE PARC LOCATIF DE LOGEAL IMMOBILIERE 2024-2027

Logeal Immobilière

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• JCS

Qui ?

• Logeal Immobilière

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Normandie › Haute-Normandie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-21	Avis de marché
2023-12-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2023DIRCLI37
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Normandie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Logeal immobiliere
Adresse postale: 5 rue Saint Pierre BP 158
Code postal: 76190
Commune postale: Yvetot
Contact
Adresse Internet: http://www.logeal-immobiliere.fr 🌏
Courrier électronique: e.masschelein@logeal-immobiliere.fr 📧
Téléphone: +33 0235959600 📞
Fax: +33 0235959205 📠
URL des documents: http://www.marchses-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchses-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-21 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 185-578843
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

Echantillons Afin de permettre d’analyser au mieux les offres, il sera demandé aux entreprises de fournir sans coût pour LOGEAL IMMOBILIERE des échantillons pour validation. L’entreprise devra prendre toutes ses dispositions pour faire parvenir les échantillons au plus tard à la date limite de remises des offres. Ils seront demandés en fonction d’une liste établie à l’annexe 3 et à remettre dans le conditionnement le plus petit. Ils seront livrés franco de port. Chaque produit devra être identifié par une étiquette précisant la nature et l’utilisation du produit et accompagné de la fiche technique et de la fiche de donnée de sécurité. La liste d’échantillons de l’annexe 3 devra être livrée à LOGEAL IMMOBILIERE à l’attention de madame Sandrine Guillot au 5 Rue Saint Pierre BP 158 76194 Yvetot Cedex avant la date de remise des offres indiquée sur le règlement de consultation, le cachet de la poste fessant foi. En absence d’échantillons précisée dans l’annexe 3 L’offre sera déclarée comme irrégulière.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est passée selon la procédure de l’appel d’offres ouvert européen conformément aux articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique entré en vigueur en date du 1er avril 2019. Il s’agit d’un marché de fournitures courantes à prix unitaire (BPU), sous forme de marché à bons de commande sans quantité minimum ni maximum et sans montant minimum mais avec un montant maximum de 220 000.00 € HT sur la totalité du marché soit 4 ans.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une première période de 12 mois démarrant au 1er janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2024 et renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d’un an s’il n’est pas dénoncé 3 mois avant son expiration, par lettre recommandée avec accusé de réception par l’une des parties.

La date limite maximum du présent marché le 31/12/2027

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur l'ensemble du patrimoine locatif de LOGEAL IMMOBILIERE

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique donc les sous critères sont listés à l'article 8 du règlement de consultation notée sur 10 points
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Esh
Contact
URL des documents: www.marchses-securises.fr 🌏
URL pour la participation: www.marchses-securises.fr 🌏
URL des documents: www.marchses-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Echantillons

Afin de permettre d’analyser au mieux les offres, il sera demandé aux entreprises de fournir sans coût pour LOGEAL IMMOBILIERE des échantillons pour validation.

L’entreprise devra prendre toutes ses dispositions pour faire parvenir les échantillons au plus tard à la date limite de remises des offres.

Ils seront demandés en fonction d’une liste établie à l’annexe 3 et à remettre dans le conditionnement le plus petit.

Ils seront livrés franco de port.

Chaque produit devra être identifié par une étiquette précisant la nature et l’utilisation du produit et accompagné de la fiche technique et de la fiche de donnée de sécurité.

La liste d’échantillons de l’annexe 3 devra être livrée à LOGEAL IMMOBILIERE à l’attention de madame Sandrine Guillot au 5 Rue Saint Pierre BP 158 76194 Yvetot Cedex avant la date de remise des offres indiquée sur le règlement de consultation, le cachet de la poste fessant foi.

En absence d’échantillons précisée dans l’annexe 3 L’offre sera déclarée comme irrégulière.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de LILLE
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0320783333 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1°) Soit un référé précontractuel, en vertu des articles 1441-2 du code de procédure civile et R. 2182-1 du code de la commande publique, dans un délai de 11 jours (si envoi des courriers de rejets par voie électronique et/ou télécopie) ou 16 jours (si envoi par LRAR) à compter de la date d’envoi de la notification du courrier de rejet

2°) Soit un référé contractuel, en vertu des articles 1441-3 du code de procédure civile, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du contrat au JOUE (si marché formalisé)

ou à compter de la notification de la conclusion du contrat (pour les marchés fondés sur un accord cadre ou un système d’acquisition dynamique)

3°) Soit un recours en contestation de validité du contrat, action pouvant être engagée dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de l’avis d’attribution.

Le tribunal compétent est celui du ressort territorial du coordonnateur du groupement de commandes, c’est-à-dire le Tribunal de Judiciaire de Lille.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de LILLE
Adresse postale: 13 avenue du peuple Belge
Code postal: 59034
Source: OJS 2023/S 185-578843 (2023-09-21)

Avis d'attribution de marché (2023-12-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le contrat de la présente consultation concerne le marché à bons de commande pour la fourniture de produits, sacs poubelle, brosserie et équipements de nettoyage pour le parc locatif de LOGEAL IMMOBILIERE Le marché est conclu pour une première période de 12 mois démarrant au 1er janvier 2024 jusqu’au 31 Décembre 2024 et renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d’un an à partir du 1er janvier de chaque année s’il n’est pas dénoncé 3 mois avant son expiration, par lettre recommandée avec accusé de réception par l’une des parties. La date limite maximum du présent marché toutes reconductions comprises ne pourra excéder le 31/12/2027.

Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-790289
Se réfère à l'avis: 2023/S 185-578843
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

le montant retenue est en fonction des prix indiqués au BPU pour les prestations ponctuelles sans quantité minimum ni maximum et sans montant minimum mais avec un montant maximum de 220 000.00 € HT sur la totalité du marché, soit 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est conclu pour une première période de 12 mois démarrant au 1er janvier 2024 jusqu’au 31 Décembre 2024 et renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une durée d’un an à partir du 1er janvier de chaque année s’il n’est pas dénoncé 3 mois avant son expiration, par lettre recommandée avec accusé de réception par l’une des parties.

La date limite maximum du présent marché toutes reconductions comprises ne pourra excéder le 31/12/2027.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Nom: Jcs
Adresse postale: Route de dieppe
Commune postale: Isneauville
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷
Normandie 🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 249-790289 (2023-12-22)

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