marché 2023f209s Maintenance des ascenseurs et monte charges

Université de Poitiers

le présent marché concerne la maintenance des ascenseurs et monte-charges sur les différents sites de l'université de Poitiers

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Regional Ascenseurs

Qui ?

• Université de Poitiers

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments › Services d'entretien d'ascenseurs

Où ?

• Poitou-Charentes › Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-27	Avis de marché
2023-11-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Numéro de référence: 2023F209S
Brève description:

le présent marché concerne la maintenance des ascenseurs et monte-charges sur les différents sites de l'université de Poitiers

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de l'hotel de dieu
Code postal: 86034
Commune postale: Poitiers
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-poitiers.fr 🌏
Courrier électronique: marches@univ-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549453065 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2331369&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2331369&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-27 📅
Date limite de soumission: 2023-08-29 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-391377
Numéro JO-S: 124

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Brève description:

le présent marché concerne la maintenance des ascenseurs et monte-charges dans les différentes composantes de l'université de Poitiers.Les différents sites de l'université de Poitiers sont répartis en 5 grandes localisations :- poitiers- poitiers sites extérieurs (Futuroscope, Domaine du Deffend)- site de Châtellerault- site d'angoulême- sites de NiortCe marché comprend :- une partie à prix forfaitaire qui concerne la vérification et la maintenance préventive.- Une partie à prix unitaires pour la prestation de maintenance corrective : dépannage, diagnostic et remplacement de pièces

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord cadre sera reconductible 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans (soit 3 reconductions). La reconduction de ce marché est tacite en application de l'article R2112-4 du code de la commande publique

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: poitiers

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Lieu: poitiers

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19860856400375
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement supérieur et recherches
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2331369&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

la reconduction de ce marché est tacite en application de l'article R2112-4 du code de la commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert 15 rue de Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges - cCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine - pôle C
Adresse postale: immeuble Le Pôle - 11, avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Téléphone: +33 555122047 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 124-391377 (2023-06-27)

Avis d'attribution de marché (2023-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-735899
Se réfère à l'avis: 2023/S 124-391377
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
le titulaire du marché à obtenu la première place dans le classement des offres

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité du rapport annuel de maintenance
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-20 📅
Nom: sas Régional Ascenseurs
Numéro d'enregistrement national: 42970792000055
Adresse postale: za St Nicolas 57 rue des Entreprises
Commune postale: Migne Auxances
Code postal: 86440
Pays: France 🇫🇷
Vienne 🏙️
Adresse Internet: https://www.regionalascenseurs.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-Recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; ce recours interrompt le délai de recours contentieux ;-Recours en excès de pouvoir à l'encontre d'un acte détachable du contrat (notamment rejet de la candidature ou de l'offre) dans un délai de deux mois à compter de cet acte, devant le tribunal administratif de Poitiers; la suspension des dites décisions peut également être demandée, devant le même tribunal, avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative;-le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice administrative ;-Référé pré - contractuel devant le tribunal administratif de Poitiers sur le fondement de l'article L 551-1 du code de justice administrative français qui peut être exerce depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat; -Recours de pleine juridiction, sur le fondement de la jurisprudence du conseil d'état du 16 juillet 2007 - tropic Travaux signalisation - en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, éventuellement assorti de demandes indemnitaires devant le Tribunal Administratif de Poitiers, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché

Source: OJS 2023/S 234-735899 (2023-11-30)

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