Manteaux
Ordre national de la légion d'honneur
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: La fourniture des uniformes pour les Demoiselles de France de la Légion d'honneur. Fourniture des uniformes pour les Demoiselles de France des 2 Maisons d'education de Saint Denis (93) et de Saint Germain en Laye (78). Marché public à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics conclu avec un opérateur économique, les quantités estimatives sont précisées dans le CCAP 2009 10 LH 75 et exécutées au fur et à mesure de l'émissions de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Le marché est conclu pour une période d'un an, il pourra être renouvelé 3 fois par reconduction expresse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2009-12-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Vêtements d'extérieur › Manteaux
- • Vêtements d'extérieur divers › Robes
- • Vêtements d'extérieur divers › Jupes
- • Pull-overs, cardigans et articles similaires › Cardigans
- • T-shirts et chemises › Chemises
- • Ile-de-France › Paris
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-12-11 | Avis de marché |
| 2010-03-15 | Avis en cas de transparence ex ante volontaire |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manteaux
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: La fourniture des uniformes pour les Demoiselles de France de la Légion d'honneur. Fourniture des...”
Lieu d'exécution
Paris 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de fournitures
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Éducation O - Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ordre national de la légion d'honneur
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.legiondhonneur.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-12-16 📅
Date de réception: 2009-12-11 📅
Date d'envoi: 2009-12-11 📅
Date limite de soumission: 2010-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 346375-2009
Numéro JO-S: 242/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manteaux 📦
Code: Robes 📦
Code: Jupes 📦
Code: Cardigans 📦
Code: Chemises 📦
Source: OJS 2009/S 242-346375 (2009-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date de publication: 2010-03-18 📅
Date d'envoi: 2010-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 79543-2010
Numéro JO-S: 54/2010
Se réfère à l'avis: 346375-2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code: Vêtements d'extérieur 📦
Code: Articles d'habillement 📦
Source: OJS 2010/S 054-079543 (2010-03-15)
- Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (>20 nouveaux marchés)