maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture des pièces détachées et des accessoires des équipements d'imagerie et radioprotection au profit du Ght Alliance De Gironde

CHU de Bordeaux

l'Accord-Cadre s'exécute au profit du Groupement Hospitalier de Territoire Alliance Gironde avec le Chu de Bordeaux et les établissements parties listés en annexe 1 du Ccap.L'Établissement support est le Chu de Bordeaux représenté par le directeur. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est composé de 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Guerbet France
• Philips France Commercial

Qui ?

• CHU de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-17	Avis de marché
2023-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
Numéro de référence: 23eemsga225
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: cecoma@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-440877
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires

montant maximum annuel : 4.000 euro(s) HtCe montant sera identique pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 514 286 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture de pièces détachées et accessoires d'équipements de dosimétrie de marque Mirion
Numéro du lot: 01
Brève description:

maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture de pièces détachées et accessoires d'équipements de dosimétrie de marque Mirion

Valeur estimée hors TVA: 1 650 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois pour une période de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

montant maximum annuel : 4.000 euro(s) HtCe montant sera identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture de pièces détachées et accessoires d'équipements de médecine nucléaire de marque Cisbio
Numéro du lot: 02
Brève description:

maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture de pièces détachées et accessoires d'équipements de médecine nucléaire de marque Cisbio

Valeur estimée hors TVA: 3 333 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum annuel : 8.000 euro(s) HtCe montant sera identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture de pièces détachées et accessoires équipements de radiologie numérisée de marque Primax
Numéro du lot: 03
Brève description:

maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture de pièces détachées et accessoires équipements de radiologie numérisée de marque Primax

Valeur estimée hors TVA: 33 333 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum annuel : 40.000 euro(s) HtCe montant sera identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture de pièces détachées et accessoires d'équipements d'injection de produit de contraste de marque Guerbet
Numéro du lot: 04
Brève description:

maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture de pièces détachées et accessoires d'équipements d'injection de produit de contraste de marque Guerbet

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum annuel : 12 000 euro(s) HtCe montant sera identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture de pièces détachées et accessoires d'équipements d'imagerie de marque Philips
Numéro du lot: 05
Brève description:

maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture de pièces détachées et accessoires d'équipements d'imagerie de marque Philips

Valeur estimée hors TVA: 38 588 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum annuel : 46.306 euro(s) HtCe montant sera identique pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture de pièces détachées et accessoires de générateurs Hifu de marque Philips
Numéro du lot: 06
Brève description:

maintenance tous risques, préventive, corrective et fourniture de pièces détachées et accessoires de générateurs Hifu de marque Philips

Valeur estimée hors TVA: 41 666 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant maximum annuel : 50.000 euro(s) HtCe montant sera identique pour chaque période de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les lieux d'exécution des établissements (support et partie) sont listés en annexe 1 au Ccap. 33000 - bordeaux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Numéro Unique d'identification (numéro Siren) ou pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion.- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail- la lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "Hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le plie peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil acheteur.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consulation

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 139-440877 (2023-07-17)

Avis d'attribution de marché (2023-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre s'exécute au profit du Groupement Hospitalier de Territoire Alliance Gironde avec le Chu de Bordeaux et les établissements parties listés en annexe 1 du Ccap. L'Établissement support est le Chu de Bordeaux représenté par le directeur. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre est composé de 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Valeur totale du marché: 514 286 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-768140
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-440877
Numéro JO-S: 244

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les lieux d'exécution des établissements (support et partie) sont listés en annexe 1 au Ccap. 33000 Bordeaux

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-08 📅
Nom: guerbet France
Adresse postale: 15 Rue Des Vanesses
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-11 📅
Nom: philips France Commercial
Adresse postale: 33 Rue De Verdun
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 185 224 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 244-768140 (2023-12-14)

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