maintenance, preventive et corrective portes automatiques, barrieres, volets, portails, rideaux des etablissements du ght guadeloupe
GHT de la Guadeloupe
maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux pour le compte des établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Guadeloupe › Guadeloupe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-12-20 | Avis de marché |
| 2024-10-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: 2300027
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ght de la guadeloupe
Adresse postale: pôle logistique du CHUG - terrasson
Code postal: 97139
Commune postale: Abymes
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-guadeloupe.fr/ 🌏
Courrier électronique: sec-marchespublics@chu-guadeloupe.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=840093&orgAcronyme=a2x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-781733
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier Gérontologique Jacques Salin
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier de Capesterre-Belle-Eau
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier Maurice Selbonne Pigeon
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027-2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Basse Terre
Adresse postale: quartier d'orléans, Route du Stade Felix Ebouée
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Source: OJS 2023/S 247-781733 (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: 2300027
Brève description:
maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux pour le compte des établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ght de la guadeloupe
Adresse postale: pôle logistique du CHUG - terrasson
Code postal: 97139
Commune postale: Abymes
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-guadeloupe.fr/ 🌏
Courrier électronique: sec-marchespublics@chu-guadeloupe.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=840093&orgAcronyme=a2x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 📅
Date limite de soumission: 2024-02-09 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-781733
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
mise à disposition du DCE : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme : https://marches.maximilien.fr/ Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Copie de sauvegarde : Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidatdate et heure limites de réception : 09/02/2024 à 12h00 heures locales du pouvoir adjudicateur soit 17h00 heure de la plateforme Maximilien (Heure de Paris) Une visite de site obligatoire aura lieu et fera l'objet d'un certificat. Les candidats devront prendre rendez-vous et confirmer leur présence avant la date choisie par écrit 48h au préalable. A cet effet, une attestation de visite ANNEXE 1 du présentrc sera remplie et devra être jointe à l'appui de la remise des offres.Modalités d'organisation de la visite (voir article 2-8-1 du Rc)
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier Gérontologique Jacques Salin
Numéro du lot: 1
Brève description:
maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier Gérontologique Jacques Salin- route de Palais Royal-97139 Les Abymes
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 12 mois. L'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
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Numéro du lot: 3
Brève description:
maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier de Capesterre-Belle-Eau-Saint Sauveur Bananier-97130 Capesterre-Belle-Eau
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier Maurice Selbonne Pigeon
Numéro du lot: 2
Brève description:
maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier Maurice Selbonne Pigeon 97125 Bouillante
Intitulé du lot: maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier Universitaire de Guadeloupe
Numéro du lot: 4
Brève description:
maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier Universitaire de Guadeloupe-Route de Chauvel -97159 Pointe-À-Pitre Cédex
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1° Le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; 2° Le formulaire Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie et des Finances sur le lien suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
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3° - déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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4° Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire : - voir rc+- liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; - une note succincte de présentation générale de l'entreprise comprenant notamment une description de l'équipement technique et des moyens humains, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
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autres pièces justificatives5° Des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, à savoir : 1) L'Attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'Année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'urssaf prouvant qu'il est à jour de ses obligations sociales sur les 6 derniers mois. Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du Code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités ; 2) une attestation de souscription de police d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité ; 3) un extrait du K bis, ou registre des métiers récent ou document équivalent (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital ; 4) Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ; Lorsque le signataire des pièces de candidature et des offres n'est pas le représentant de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire. Tout document remis doit comporter la dénomination sociale exacte et complète telle qu'elle figure dans le K Bis, à l'exclusion des appellations abrégées et commerciales
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-02-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027-2028
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Basse Terre
Adresse postale: quartier d'orléans, Route du Stade Felix Ebouée
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Source: OJS 2023/S 247-781733 (2023-12-20)
Avis d'attribution de marché (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance, preventive et corrective portes automatiques, barrieres, volets, portails, rideaux des etablissements du ght guadeloupe
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier Gérontologique Jacques Salin- Route de Palais Royal-97139 Les Abymes
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-16 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier Maurice Selbonne Pigeon 97125 Bouillante
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier de Capesterre-Belle-Eau-Saint Sauveur Bananier 97130 Capesterre-Belle-Eau
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier Universitaire de Guadeloupe-Route de Chauvel - 97159 Pointe-à-Pitre Cédex
Description du marché:
Critère de qualité (nom): valeur techique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-08-16 📅
Titre: LOT1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ATTRIBUTAIRE - LOT0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Maintenance services energie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 RUE PASCAL ELISABETH-MESNAGER
Code postal: 97200
Commune postale: Fort-de-france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ATTRIBUTAIRE - LOT0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom de la partie soumissionnaire: ATTRIBUTAIRE - LOT0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ATTRIBUTAIRE - LOT0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHT DE LA GUADELOUPE, Direction des achats (Cellule des marches)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Pôle logistique du CHUG - Terrasson
Code postal: 97139
Commune postale: Abymes
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sam@ght-guadeloupe.fr 📧
Téléphone: 590 934811 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse Terre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Quartier d'Orléans, Route du Stade Felix Ebouée
Région: Guadeloupe 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: 590814508 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 197-607575 (2024-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance, preventive et corrective portes automatiques, barrieres, volets, portails, rideaux des etablissements du ght guadeloupe
Numéro de référence:
2300027
Brève description:
MAINTENANCE, PREVENTIVE ET CORRECTIVE PORTES AUTOMATIQUES, BARRIERES, VOLETS, PORTAILS, RIDEAUX DES ETABLISSEMENTS DU GHT GUADELOUPE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT1
Titre: Maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier Gérontologique Jacques Salin- Route de Palais Royal-97139 Les Abymes
Description du marché:
Maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier Gérontologique Jacques Salin- Route de Palais Royal-97139 Les Abymes
Durée de l'accord: 12 mois Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-16 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT2
Titre: Maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier Maurice Selbonne Pigeon 97125 Bouillante
Description du marché:
Maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets
roulants, rideaux du Centre Hospitalier Maurice Selbonne Pigeon 97125 Bouillante
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
LOT3
Titre: Maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier de Capesterre-Belle-Eau-Saint Sauveur Bananier 97130 Capesterre-Belle-Eau
Description du marché:
Maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets
roulants, rideaux du Centre Hospitalier de Capesterre-Belle-Eau-Saint Sauveur Bananier 97130 Capesterre-Belle-Eau
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
4️⃣
Identifiant interne:
LOT4
Titre: Maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets roulants, rideaux du Centre Hospitalier Universitaire de Guadeloupe-Route de Chauvel - 97159 Pointe-à-Pitre Cédex
Description du marché:
Maintenance préventive et corrective des portes automatiques, barrières, portails, volets
roulants, rideaux du Centre Hospitalier Universitaire de Guadeloupe-Route de Chauvel -
97159 Pointe-à-Pitre Cédex
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur techique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24662843
Date de conclusion du contrat: 2024-08-16 📅
Titre: LOT1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE SOCIETE MAINTENANCE SERVICES ENERGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ATTRIBUTAIRE - LOT0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Maintenance services energie
Numéro d'enregistrement national:
84511754800014
Adresse postale: 14 RUE PASCAL ELISABETH-MESNAGER
Code postal: 97200
Commune postale: Fort-de-france
Région: Martinique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ATTRIBUTAIRE - LOT0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom de la partie soumissionnaire: ATTRIBUTAIRE - LOT0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ATTRIBUTAIRE - LOT0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHT DE LA GUADELOUPE, Direction des achats (Cellule des marches)
Numéro d'enregistrement national:
26971041400013
Adresse postale: Pôle logistique du CHUG - Terrasson
Code postal: 97139
Commune postale: Abymes
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sam@ght-guadeloupe.fr 📧
Téléphone: 590 934811 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse Terre
Numéro d'enregistrement national:
17971111400019
Adresse postale: Quartier d'Orléans, Route du Stade Felix Ebouée
Région: Guadeloupe 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: 590814508 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Cette consultation peut faire l'objet :
- D'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les
conditions prévues à l'article L 551-1 du code de justice administrative ;
- D'un référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution en cas de
procédures formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché en cas d'absence de publication d'avis d'attribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles L551-13 et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) ;
- D'un recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de
rejet, dans les conditions définies aux articles R 421-1 et R 421-3 du code de justice administrative ;
- D'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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