Le présent Marché a pour objet la mise en place d’accords-cadres à bons de commande pour la maintenance de niveaux 1 à 5, des automates 2007 (A7), du constructeur FLOWBIRD (anciennement PARKEON), hors Garantie (HG).
Les A7 sont de deux types :
• A7 avec Accepteur de Billet de Banque appelés communément A7PK
• A7 sans Accepteur de Billet de Banque appelés communément A7SB (installé principalement dans les stations de tramways).
Les interventions de maintenance de niveaux 1 à 5 à réaliser sur les A7, sont :
• La réalisation des plans de prévention ;
• L’entretien préventif des équipements (1 visite préventive par A7 et par an) ;
• L’entretien curatif des équipements (y compris le petit vandalisme) ;
• Le dépannage en atelier des sous-ensembles défectueux ;
• L’enlèvement, le transport et le retour des pièces et sous-ensembles à réparer ;
• Le suivi administratif des interventions (Rapport d’intervention par Ordre de Travail, Rapport d’Activité Mensuel…).
Les prestations du marché sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Les conditions et modalités d’exécution sont décrites dans le Cahier des Clauses Particulières de Réalisation (CCPR).
Le présent marché comporte une obligation de résultat en tenant compte des contraintes et exigences de la RATP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-10.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“MAINTENANCE MATERIELLE DE NIVEAUX 1 à 5 DES AUTOMATES 2007 DU CONSTRUCTEUR FLOWBIRD
DHA_2022M2E19724”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦
Brève description:
“Le présent Marché a pour objet la mise en place d’accords-cadres à bons de commande pour la maintenance de niveaux 1 à 5, des automates 2007 (A7), du...”
Brève description
Le présent Marché a pour objet la mise en place d’accords-cadres à bons de commande pour la maintenance de niveaux 1 à 5, des automates 2007 (A7), du constructeur FLOWBIRD (anciennement PARKEON), hors Garantie (HG).
Les A7 sont de deux types :
• A7 avec Accepteur de Billet de Banque appelés communément A7PK
• A7 sans Accepteur de Billet de Banque appelés communément A7SB (installé principalement dans les stations de tramways).
Les interventions de maintenance de niveaux 1 à 5 à réaliser sur les A7, sont :
• La réalisation des plans de prévention ;
• L’entretien préventif des équipements (1 visite préventive par A7 et par an) ;
• L’entretien curatif des équipements (y compris le petit vandalisme) ;
• Le dépannage en atelier des sous-ensembles défectueux ;
• L’enlèvement, le transport et le retour des pièces et sous-ensembles à réparer ;
• Le suivi administratif des interventions (Rapport d’intervention par Ordre de Travail, Rapport d’Activité Mensuel…).
Les prestations du marché sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Les conditions et modalités d’exécution sont décrites dans le Cahier des Clauses Particulières de Réalisation (CCPR).
Le présent marché comporte une obligation de résultat en tenant compte des contraintes et exigences de la RATP.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“LOT 1 : Maintenance de niveaux 1 à 5, des A7PK pour le réseau FERRE (METRO, RER)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Le marché du Lot 1 est un accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum et un montant maximum.
Le Minimum du Lot 1 comprend :
. La maintenance de...”
Description du marché
Le marché du Lot 1 est un accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum et un montant maximum.
Le Minimum du Lot 1 comprend :
. La maintenance de 249 A7PK de niveaux 1 à 5, sur 2 ans fermes
Le Maximum du Lot 1 comprend :
. La maintenance de 249 A7PK de niveaux 1 à 5, sur 3 ans
. Une enveloppe budgétaire pour les INTERVENTIONS LIEES AU VANDALISME (telle que définie au bordereau des prix)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l'article R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément à l'article R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-7 du Code de la Commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“CTA : I13 - Billettique et télébillettique
Conformément à l'article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales...”
Informations complémentaires
CTA : I13 - Billettique et télébillettique
Conformément à l'article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 2 : Maintenance de niveaux 1 à 5, des A7SB pour le réseau TRAMWAY
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le marché du Lot 2 est un accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum et un montant maximum.
Le Minimum du Lot 2 comprend :
. La maintenance de...”
Description du marché
Le marché du Lot 2 est un accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum et un montant maximum.
Le Minimum du Lot 2 comprend :
. La maintenance de 263 A7SB de niveaux 1 à 5, sur 2 ans fermes
Le Maximum du Lot 2 comprend :
. La maintenance de 263 A7SB de niveaux 1 à 5, sur 3 ans
.Une enveloppe budgétaire pour les INTERVENTIONS LIEES AU VANDALISME (telle que définie au bordereau des prix)
. La fourniture de 526 batteries pour A7SB
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: LOT 3 : Maintenance de niveaux 1 à 5, des A7PK pour le réseau BUS
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le marché du Lot 3 est un accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum et un montant maximum.
Le Minimum du Lot 3 comprend :
. La maintenance de...”
Description du marché
Le marché du Lot 3 est un accord cadre à bons de commandes avec un montant minimum et un montant maximum.
Le Minimum du Lot 3 comprend :
. La maintenance de 12 A7PK de niveaux 1 à 5, sur 2 an fermes
Le Maximum du Lot 3 comprend :
. La maintenance de 12 A7PK de niveaux 1 à 5, sur 3 ans
. Une enveloppe budgétaire pour les INTERVENTIONS LIEES AU VANDALISME (telle que définie au bordereau des prix)
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l'article R2122-7 du Code de la Commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature
et habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature
et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre
du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère
des Finances à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un
formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Le cas échéant Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
“Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou les 3 lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat...”
Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou les 3 lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 1,5 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP.
Toutefois, dans l'éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer les 3 lots, son CA annuel minimum devra représenter au moins 1,5 fois le montant annuel cumulé des 3 lots.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
1- Une liste des prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
2- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années
3- Une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; notamment disposer des bancs de test, des équipements de mesures et de contrôle, des équipements de réparation dédiés aux automates 2007 du constructeur FLOWBIRD
4- L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment
- soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant),
- soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat
- soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché.
Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement : ressources propres
Modalités de paiement :
- Forme du prix : prix révisables
- Modalités pratiques de paiement :...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités essentielles de financement : ressources propres
Modalités de paiement :
- Forme du prix : prix révisables
- Modalités pratiques de paiement : Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :
- en qualité de candidat individuel
et/ou
- en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où cette/ces condition/s ne serait/ent pas respectée/s, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question,...”
- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n° DHA_2023M2E19724 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :
- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel
- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
- INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
Attribution : La RATP se réserve la possibilité d'attribuer les 3 lots à une même entreprise.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Commune postale: Paris Cedex 12
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2023/S 186-583250 (2023-09-22)