le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'Ensemble des prestations pouvant être réalisées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les inventaires propres à chaque lot listent les équipements à maintenir
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.
Avis de marché (2023-04-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien
Numéro de référence: GHT2023-01
Brève description:
“le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Brève description
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'Ensemble des prestations pouvant être réalisées sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les inventaires propres à chaque lot listent les équipements à maintenir
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-228658
Se réfère à l'avis: 2022/S 200-569413
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
“dans le cadre de la convergence des marchés liée à la réglementation sur les groupements hospitaliers de territoire (Ght), le titulaire devra prendre en...”
dans le cadre de la convergence des marchés liée à la réglementation sur les groupements hospitaliers de territoire (Ght), le titulaire devra prendre en considération l'entrée échelonnée de chaque centre hospitalier telle qu'elle est précisée à l'article 3.7 du règlement de consultation
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Source: OJS 2023/S 076-228658 (2023-04-13)
Informations complémentaires (2023-05-10) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-10 📅
Date limite de soumission: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 093-288006
Se réfère à l'avis: 2023/S 076-228658
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2023/S 093-288006 (2023-05-10)