maintenance et amélioration continue (Mac) du logiciel VITAM

Ministère de la Culture

le présent marché a pour objet la maintenance et amélioration continue (Mac) du logiciel Vitam, solution d'archivage électronique sous licence libre Cecill V2.1 compatible Gplv3 ; et du projet Vitam accessible en service, système d'archivage électronique disponible sur la base d'une infrastructure mutualisée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-10 Avis de marché
Avis de marché (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Numéro de référence: 2023-38-SNUM
Brève description:
le présent marché a pour objet la maintenance et amélioration continue (Mac) du logiciel Vitam, solution d'archivage électronique sous licence libre Cecill V2.1 compatible Gplv3 ; et du projet Vitam accessible en service, système d'archivage électronique disponible sur la base d'une infrastructure mutualisée
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Code CPV supplémentaire: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ministere de la culture
Adresse postale: 182 rue Saint-Honoré
Code postal: 75033
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.culture.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: mission-achats.sg@culture.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2386871&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2386871&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-693567
Numéro JO-S: 220

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
la durée du marché public est de trente-six (36) mois hors reconduction(s) éventuelle(s). Reconduction tacite. La période de reconduction est de 12 mois. Le nombre de reconductions est limité à 1. La durée du marché ne peut excéder quarante-huit (48) mois
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2386871&orgAcronyme=f5j 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 🌏
Source: OJS 2023/S 220-693567 (2023-11-10)