maintenance, entretien et depannage des portes automatiques pour les etablissements du groupement hospitalier de territoire des hauts de seine (ght 92)
le présent accord cadre a pour objet, à titre principal, des prestations de maintenance préventive et corrective multi-marques des portes automatiques, portails et barrières levantes, et à titre subsidiaire, une maintenance curative avec remplacement d?ensemble partiel ou total dans le cadre de travaux d'amélioration ou de remplacement d'équipements existants. Nature des prestations : Maintenance préventive, corrective, curative, entretien et dépannage des : Portes automatiques garages et piétons, Barrières automatiques véhicules, Rideaux métalliques des entrées, Installés dans divers bâtiments des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght92)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-16.
Avis de marché (2023-10-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment
Numéro de référence: 2300024
Brève description:
le présent accord cadre a pour objet, à titre principal, des prestations de maintenance préventive et corrective multi-marques des portes automatiques, portails et barrières levantes, et à titre subsidiaire, une maintenance curative avec remplacement d?ensemble partiel ou total dans le cadre de travaux d'amélioration ou de remplacement d'équipements existants. Nature des prestations : Maintenance préventive, corrective, curative, entretien et dépannage des : Portes automatiques garages et piétons, Barrières automatiques véhicules, Rideaux métalliques des entrées, Installés dans divers bâtiments des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght92)
le présent accord cadre a pour objet, à titre principal, des prestations de maintenance préventive et corrective multi-marques des portes automatiques, portails et barrières levantes, et à titre subsidiaire, une maintenance curative avec remplacement d?ensemble partiel ou total dans le cadre de travaux d'amélioration ou de remplacement d'équipements existants. Nature des prestations : Maintenance préventive, corrective, curative, entretien et dépannage des : Portes automatiques garages et piétons, Barrières automatiques véhicules, Rideaux métalliques des entrées, Installés dans divers bâtiments des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght92)
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-637461
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
le présent marché prend effet au plus tôt à compter du 1er janvier 2024, au plus tard à la date de notification, pour une durée d'un an. Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans
le présent marché prend effet au plus tôt à compter du 1er janvier 2024, au plus tard à la date de notification, pour une durée d'un an. Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: maintenance des portes automatiques pour les établissements du GHT 92 ? zone nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
le présent accord cadre a pour objet, à titre principal, des prestations de maintenance préventive et corrective multi-marques des portes automatiques, portails et barrières levantes, et à titre subsidiaire, une maintenance curative avec remplacement d'ensemble partiel ou total dans le cadre de travaux d'amélioration ou de remplacement d'équipements existants.Zone Nord : CH Rives de Seine (Chrds) & Fondation Roguet (Fr)
le présent accord cadre a pour objet, à titre principal, des prestations de maintenance préventive et corrective multi-marques des portes automatiques, portails et barrières levantes, et à titre subsidiaire, une maintenance curative avec remplacement d'ensemble partiel ou total dans le cadre de travaux d'amélioration ou de remplacement d'équipements existants.Zone Nord : CH Rives de Seine (Chrds) & Fondation Roguet (Fr)
le présent marché prend effet au plus tôt à compter du 1er janvier 2024, au plus tard à la date de notification, pour une durée d'un an. Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans
le présent marché prend effet au plus tôt à compter du 1er janvier 2024, au plus tard à la date de notification, pour une durée d'un an. Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans
Informations complémentaires:
le présent marché prend effet au plus tôt à compter du 1er janvier 2024, au plus tard à la date de notification, pour une durée d'un an. Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans
le présent marché prend effet au plus tôt à compter du 1er janvier 2024, au plus tard à la date de notification, pour une durée d'un an. Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans
Intitulé du lot: maintenance des portes automatiques pour les établissements du GHT 92 ? zone sud
Numéro du lot: 2
Brève description:
le présent accord cadre a pour objet, à titre principal, des prestations de maintenance préventive et corrective multi-marques des portes automatiques, portails et barrières levantes, et à titre subsidiaire, une maintenance curative avec remplacement d'ensemble partiel ou total dans le cadre de travaux d'amélioration ou de remplacement d'équipements existants.Zone sud : CH des Quatre Villes (Ch4v), CHD Stell (chd stell), Centre de Gérontologie les Abondances le Rouvray (Cga-R)
le présent accord cadre a pour objet, à titre principal, des prestations de maintenance préventive et corrective multi-marques des portes automatiques, portails et barrières levantes, et à titre subsidiaire, une maintenance curative avec remplacement d'ensemble partiel ou total dans le cadre de travaux d'amélioration ou de remplacement d'équipements existants.Zone sud : CH des Quatre Villes (Ch4v), CHD Stell (chd stell), Centre de Gérontologie les Abondances le Rouvray (Cga-R)
le présent marché prend effet au plus tôt à compter du 1er janvier 2024, au plus tard à la date de notification, pour une durée d'un an. Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans.d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché
le présent marché prend effet au plus tôt à compter du 1er janvier 2024, au plus tard à la date de notification, pour une durée d'un an. Le marché est reconductible trois fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre ans.d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
zone Nord : CH Rives de Seine (Chrds) & Fondation Roguet (Fr)
zone sud : CH des Quatre Villes (Ch4v), CHD Stell (chd stell), Centre de Gérontologie les Abondances le Rouvray (Cga-R)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
- Recours en référé précontractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché- recours en référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du marché, devant le juge des référés du TA.- Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature - recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA
Informations sur les délais d'introduction des recours
- Recours en référé précontractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché- recours en référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du marché, devant le juge des référés du TA.- Recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai d'un mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé pré contractuel a été exercé ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature - recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter- régional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: préfecture de Région Île-De-France 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠
Adresse Internet: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 203-637461 (2023-10-16)