maintenance du réseau d'éclairage public (éventuellement reconductible en 2025), de signalisation tricolore et lumineuse en 2024 (éventuellement reconductible en 2025-2026-2027)
maintenance du réseau d'éclairage public (éventuellement reconductible en 2025), de signalisation tricolore et lumineuse en 2024 (éventuellement reconductible en 2025-2026-2027)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance du réseau d'éclairage public (éventuellement reconductible en 2025), de signalisation tricolore et lumineuse en 2024 (éventuellement...”
Titre
maintenance du réseau d'éclairage public (éventuellement reconductible en 2025), de signalisation tricolore et lumineuse en 2024 (éventuellement reconductible en 2025-2026-2027)
2300069
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Produits/services: Services d'entretien de l'éclairage public📦
Brève description:
“maintenance du réseau d'éclairage public (éventuellement reconductible en 2025), de signalisation tricolore et lumineuse en 2024 (éventuellement...”
Brève description
maintenance du réseau d'éclairage public (éventuellement reconductible en 2025), de signalisation tricolore et lumineuse en 2024 (éventuellement reconductible en 2025-2026-2027)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no 1 : Maintenance des installations d'éclairage public sur le domaine public et les équipements” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de l'éclairage public📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“maintenance des installations d'éclairage public sur le domaine public et les équipements” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 666 667 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Soit à sa date de notification au titulaire, Soit le 09 avril 2024. Le lot...”
Description des renouvellements
la durée du marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Soit à sa date de notification au titulaire, Soit le 09 avril 2024. Le lot 1 pourra ensuite être reconduit annuellement, une fois : Soit à sa date anniversaire, Soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois
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Informations complémentaires:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux...”
Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique. Montant minimum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.). Soit 120 000 euro(s) (T.T.C.)Montant maximum annuel :833 333,33 euro(s) (H.T.). Soit 1 000 000 euro(s) (T.T.C.)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 2 : Maintenance du réseau de signalisation tricolore et lumineuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation📦
Description du marché: maintenance du réseau de signalisation tricolore et lumineuse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 833 333 💰
Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Soit à sa date de notification au titulaire, Soit le 09 avril 2024. Le lot...”
Description des renouvellements
la durée du marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Soit à sa date de notification au titulaire, Soit le 09 avril 2024. Le lot 2 pourra ensuite être reconduit annuellement, trois fois : Soit à sa date anniversaire, Soit à la date à laquelle le montant maximum annuel sera atteint, pour une nouvelle période de 12 mois
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Informations complémentaires:
“la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux...”
Informations complémentaires
la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique. Sans montant minimum Montant maximum annuel : 208 333,33 euro(s) (H.T.). Soit 250 000 euro(s) (T.T.C.)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature suivant le modèle Dc1 (téléchargeable sur le site suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature suivant le modèle Dc1 (téléchargeable sur le site suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat, dernière mise à jour : 01/04/2019) ou document équivalent permettant d'identifier l'entreprise candidate ou l'ensemble des membres d'un groupement candidat (et portant désignation du mandataire et habilitation des cotraitants)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-15
15:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prochaine publication en 2027
Informations complémentaires
“le marché est un marché de services.Il prend la forme d'un marché à prix unitaires” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale no8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630📞
Fax: +33 0160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal Administratif de Melun 77008 MELUN
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale no8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 219-689506 (2023-11-09)
Informations complémentaires (2023-11-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 219-689506
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-12-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-19 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 227-713703 (2023-11-21)