maintenance du Groupe Turbo-Alternateur (Gta) de l'unité de Valorisation Energétique (Uve) de Chartres Métropole Traitement et Valorisation (Cmtv) et fourniture de pièces détachées
maintenance du Groupe Turbo-Alternateur (Gta) de l'unité de Valorisation Energétique (Uve) de Chartres Métropole Traitement et Valorisation (Cmtv) et fourniture de pièces détachées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance du Groupe Turbo-Alternateur (Gta) de l'unité de Valorisation Energétique (Uve) de Chartres Métropole Traitement et Valorisation (Cmtv) et...”
Titre
maintenance du Groupe Turbo-Alternateur (Gta) de l'unité de Valorisation Energétique (Uve) de Chartres Métropole Traitement et Valorisation (Cmtv) et fourniture de pièces détachées
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Brève description:
“maintenance du Groupe Turbo-Alternateur (Gta) de l'unité de Valorisation Energétique (Uve) de Chartres Métropole Traitement et Valorisation (Cmtv) et...”
Brève description
maintenance du Groupe Turbo-Alternateur (Gta) de l'unité de Valorisation Energétique (Uve) de Chartres Métropole Traitement et Valorisation (Cmtv) et fourniture de pièces détachées
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de machines📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de générateurs📦
Produits/services supplémentaires: Turbines à vapeur d'eau📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour turbines à vapeur d'eau📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“uve de CMTV, la mare Corbonne, Route de Verneuil, SERESVILLE, 28300 MAINVILLIERS”
Description du marché:
“maintenance du Groupe Turbo-Alternateur de l'uve de CMTV et fourniture de pièces détachées” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Durées de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Qualités environnementale et énergétique, règles et moyens mis en place pour la sécurité”
Prix (pondération): 25
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: critères énoncés dans les documents de la consultation
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7...”
Description des options
l'Entité adjudicatrice se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.des prestations supplémentaires éventuelles sont demandées et des variantes non obligatoires sont autorisées
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Entité adjudicatrice se réserve le droit d'attribuer le contrat sans négociation sur la base des offres initiales”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: voir les documents de la consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: voir les documents de la consultation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: voir les documents de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Entité adjudicatrice pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Entité adjudicatrice pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Variantes autorisées ou exigées et PSE : les exigences minimales à respecter, les conditions particulières de présentation et les critères pouvant s'appliquer à ces variantes sont indiqués dans les documents de la consultation.le marché est un marché composite, comprenant une part de marché à tranches et une part d'accord-cadre sans minimum et avec maximum.l'entité adjudicatrice se réserve la droit d'attribuer le contrat sans négociation sur la base des offres initiales
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-30
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2031
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la consultation concerne un marché composite, comprenant une part de marché à tranches et une part d'accord-cadre sans minimum et avec maximum. Le maximum...”
la consultation concerne un marché composite, comprenant une part de marché à tranches et une part d'accord-cadre sans minimum et avec maximum. Le maximum de la part accord-cadre est établi à 8 000 000,00eur HT pour toute la durée du contrat.l'entité adjudicatrice se réserve le droit d'attribuer le contrat sur la base des offres initiales sans négociation.l'entité adjudicatrice pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Variantes autorisées ou exigées et PSE : les exigences minimales à respecter, les conditions particulières de présentation et les critères pouvant s'appliquer à ces variantes et PSE sont indiqués dans les documents de la consultation.une visite non obligatoire est prévue.le contrat est conclu pour une durée de 8ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
URL: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
URL: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
URL: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 084-259140 (2023-04-26)