l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre se décompose en deux typologies de prestations distinctes :- les prestations relevant de la "Redevance forfaitaire annuelle" (prix global et forfaitaire)- les prestations "Hors redevance forfaitaire" (prix unitaires)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des installations et des équipements techniques pour les établissements du Ght d'armor
23a807-R”
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les montants estimatifs sont indicatifs et...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.L'accord-cadre se décompose en deux typologies de prestations distinctes :- les prestations relevant de la "Redevance forfaitaire annuelle" (prix global et forfaitaire)- les prestations "Hors redevance forfaitaire" (prix unitaires)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 708 850 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des Groupes électrogènes Haute Tension pour le Chsbpt sites de Paimpol et Tréguier” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de générateurs📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ght d'armor 22000 - saint Brieuc
Description du marché:
“maintenance des Groupes électrogènes Haute Tension pour le Chsbpt sites de Paimpol et Tréguier” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 22
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des Groupes électrogènes Haute Tension pour le Ch2p
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: maintenance des Groupes électrogènes Haute Tension pour le Ch2p
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des Groupes Electrogènes Haute Tension pour le Chsbpt site de Saint-Brieuc, et les Centres Hospitaliers de Guingamp, et Lannion” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“maintenance des Groupes Electrogènes Haute Tension pour le Chsbpt site de Saint-Brieuc, et les Centres Hospitaliers de Guingamp, et Lannion” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 218 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des Centrales Groupes Electrogènes Haute Tension pour le Chsbpt site de Saint-Brieuc” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“maintenance des Centrales Groupes Electrogènes Haute Tension pour le Chsbpt site de Saint-Brieuc” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 287 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des onduleurs de marque Socomec
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Onduleurs📦
Description du marché: maintenance des onduleurs de marque Socomec
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 207 500 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des onduleurs autres marques que Socomec
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: maintenance des onduleurs autres marques que Socomec
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 211 500 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des installations Ht-Bt
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique📦
Description du marché: maintenance des installations Ht-Bt
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 179 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réparation des cartes électroniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Cartes électroniques📦
Description du marché: réparation des cartes électroniques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 117 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des autocommutateurs de marque Mitel pour le Chsbpt site de Tréguier” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de matériel de télécommunications📦
Description du marché:
“maintenance des autocommutateurs de marque Mitel pour le Chsbpt site de Tréguier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 500 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des autocommutateurs de marque Alcatel pour le Ch2p et le Centre Hospitalier de Lannion” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“maintenance des autocommutateurs de marque Alcatel pour le Ch2p et le Centre Hospitalier de Lannion” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance installations de détection de gaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz📦
Description du marché: maintenance installations de détection de gaz
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 117 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Description du marché: maintenance des ascenseurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 883 500 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des portes, portails et barrières automatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment📦
Description du marché: maintenance des portes, portails et barrières automatiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 761 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des réseaux et des productions de fluides médicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical📦
Description du marché: maintenance des réseaux et des productions de fluides médicaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 131 500 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des hottes et plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Hottes d'aspiration📦
Description du marché: nettoyage des hottes et plafonds
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 127 100 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des installations frigorifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération📦
Description du marché: maintenance des installations frigorifiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 250 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur le Chsbpt sites de Paimpol, Tréguier et le Centre Hospitalier de Lannion”
Titre
vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur le Chsbpt sites de Paimpol, Tréguier et le Centre Hospitalier de Lannion
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs📦
Description du marché:
“vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur le Chsbpt sites de Paimpol, Tréguier et le Centre Hospitalier de Lannion”
Description du marché
vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur le Chsbpt sites de Paimpol, Tréguier et le Centre Hospitalier de Lannion
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 173 000 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur le Centre Hospitalier de Guingamp” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur le Centre Hospitalier de Guingamp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 500 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur le Chsbpt site de Saint-Brieuc et Ch2p” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur le Chsbpt site de Saint-Brieuc et Ch2p” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des installations d'eau osmosée
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal📦
Description du marché: maintenance des installations d'eau osmosée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 500 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des moyens d'extinction et exutoires de désenfumage
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie📦
Description du marché: maintenance des moyens d'extinction et exutoires de désenfumage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 729 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des Dispositifs Actionnés de Sécurité pour le Chsbpt sites de Paimpol et de Tréguier, et les Centres Hospitaliers de Guingamp et de Lannion” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité📦
Description du marché:
“maintenance des Dispositifs Actionnés de Sécurité pour le Chsbpt sites de Paimpol et de Tréguier, et les Centres Hospitaliers de Guingamp et de Lannion” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 768 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des Dispositifs Actionnés de Sécurité pour le Ch2p
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: maintenance des Dispositifs Actionnés de Sécurité pour le Ch2p
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 192 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance du Système de Sécurité Incendie de marque Siemens et des Dispositifs Actionnés de Sécurité pour le Chsbpt site de Saint-Brieuc” Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“maintenance du Système de Sécurité Incendie de marque Siemens et des Dispositifs Actionnés de Sécurité pour le Chsbpt site de Saint-Brieuc” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 300 000 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance du Système de Sécurité Incendie de marque Chubb et des Dispositifs Actionnés de Sécurité pour le Chsbpt site de Saint-Brieuc” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“maintenance du Système de Sécurité Incendie de marque Chubb et des Dispositifs Actionnés de Sécurité pour le Chsbpt site de Saint-Brieuc” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 575 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration sur l'honneur attestant que...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration sur l'honneur attestant que le candidat et ses éventuels sous-traitants ne se trouvent pas dans un cas d'exclusion à l'attribution d'un marché public visés au règlement (Ue° no2022/576 du Conseil du 08 avril 2022 concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la RussieAttestation de détachement de salariésrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesles Attestations Sociales et Fiscales en cours de validité,un Rib
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles attestations d'assurance en cours de validité relatives à la réalisation des prestations
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter du 1er mars 2023 ou de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter du 1er mars 2023 ou de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisablesle paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-20
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la présente consultation sera relancée au terme de la période initiale et des ses éventuelles reconductions” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 225-708787 (2023-11-17)