l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).L'accord-cadre se décompose en deux typologies de prestations distinctes :- les prestations relevant de la "Redevance forfaitaire annuelle" (prix global et forfaitaire)- les prestations "Hors redevance forfaitaire" (prix unitaires)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des installations et des équipements techniques pour les établissements du Ght d'armor
23a807”
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).L'accord-cadre se décompose en deux typologies de prestations distinctes :- les prestations relevant de la "Redevance forfaitaire annuelle" (prix global et forfaitaire)- les prestations "Hors redevance forfaitaire" (prix unitaires)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des Groupes électrogènes Haute Tension pour les Centres Hospitaliers de Paimpol, Tréguier et Ch2p” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de générateurs📦
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ght d'armor 22000 - saint Brieuc
Description du marché:
“maintenance des Groupes électrogènes Haute Tension pour les Centres Hospitaliers de Paimpol, Tréguier et Ch2p” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des Groupes Electrogènes Haute Tension pour les Centres Hospitaliers de Saint-Brieuc, Guingamp, Lannion-Tréguier” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“maintenance des Groupes Electrogènes Haute Tension pour les Centres Hospitaliers de Saint-Brieuc, Guingamp, Lannion-Tréguier” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 400 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des Centrales Groupes Electrogènes Haute Tension pour le Centre Hospitalier de Saint-Brieuc” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“maintenance des Centrales Groupes Electrogènes Haute Tension pour le Centre Hospitalier de Saint-Brieuc” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 215 600 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des onduleurs de marque Socomec
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: maintenance des onduleurs de marque Socomec
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 400 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des onduleurs autres marques que Socomec
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: maintenance des onduleurs autres marques que Socomec
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 400 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des installations Ht-Bt
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: maintenance des installations Ht-Bt
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 800 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réparation des cartes électroniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: réparation des cartes électroniques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 600 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des autocommutateurs de marque Mitel pour les Centres Hospitaliers de Tréguier et Ch2p” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“maintenance des autocommutateurs de marque Mitel pour les Centres Hospitaliers de Tréguier et Ch2p” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 600 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des autocommutateurs de marque Alcatel pour le Ch2p
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: maintenance des autocommutateurs de marque Alcatel pour le Ch2p
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 800 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance installations de détection de gaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: maintenance installations de détection de gaz
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 200 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: maintenance des ascenseurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 514 800 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des portes, portails et barrières automatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: maintenance des portes, portails et barrières automatiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 265 200 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des réseaux et des productions de fluides médicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: maintenance des réseaux et des productions de fluides médicaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 254 800 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des hottes et plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: nettoyage des hottes et plafonds
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 600 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des installations frigorifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: maintenance des installations frigorifiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 800 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur les Centres Hospitaliers de Paimpol, de Tréguier et de Lannion Trestel”
Titre
vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur les Centres Hospitaliers de Paimpol, de Tréguier et de Lannion Trestel
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur les Centres Hospitaliers de Paimpol, de Tréguier et de Lannion Trestel”
Description du marché
vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur les Centres Hospitaliers de Paimpol, de Tréguier et de Lannion Trestel
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 400 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur le Centre Hospitalier de Guingamp” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur le Centre Hospitalier de Guingamp” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 200 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur les Centres Hospitaliers de St Brieuc et du Penthièvre et du Poudouvre”
Titre
vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur les Centres Hospitaliers de St Brieuc et du Penthièvre et du Poudouvre
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur les Centres Hospitaliers de St Brieuc et du Penthièvre et du Poudouvre”
Description du marché
vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur les Centres Hospitaliers de St Brieuc et du Penthièvre et du Poudouvre
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des installations d'eau osmosée
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: maintenance des installations d'eau osmosée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 400 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter du 01 janvier 2024.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance,...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter du 01 janvier 2024.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-22
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la présente consultation sera relancée au terme de la période initiale et de son éventuel reconduction” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Une visite sur site est obligatoire. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans l'annexe - planning visite de site
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 136-435983 (2023-07-13)
Informations complémentaires (2023-09-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 136-435983
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-09-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-06 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 22/09/2023 à 12h30
Nouvelle valeur
Texte: date: 06/10/2023 à 12h30
Source: OJS 2023/S 178-553895 (2023-09-11)
Avis d'attribution de marché (2023-11-10) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ght d'armor 22000 Saint Brieuc
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 136-435983
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“maintenance des Groupes électrogènes Haute Tension pour les Centres Hospitaliers de Paimpol, Tréguier et Ch2p” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“maintenance des Groupes Electrogènes Haute Tension pour les Centres Hospitaliers de Saint-Brieuc, Guingamp, Lannion-Tréguier”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“maintenance des Centrales Groupes Electrogènes Haute Tension pour le Centre Hospitalier de Saint-Brieuc”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: maintenance des onduleurs de marque Socomec
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: maintenance des onduleurs autres marques que Socomec
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: maintenance des installations Ht-Bt
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: réparation des cartes électroniques
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“maintenance des autocommutateurs de marque Mitel pour les Centres Hospitaliers de Tréguier et Ch2p”
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: maintenance des autocommutateurs de marque Alcatel pour le Ch2p
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: maintenance installations de détection de gaz
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: maintenance des ascenseurs
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: maintenance des portes, portails et barrières automatiques
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: maintenance des réseaux et des productions de fluides médicaux
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: nettoyage des hottes et plafonds
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: maintenance des installations frigorifiques
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur les Centres Hospitaliers de Paimpol, de Tréguier et de Lannion Trestel”
Titre
vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur les Centres Hospitaliers de Paimpol, de Tréguier et de Lannion Trestel
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur le Centre Hospitalier de Guingamp”
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur les Centres Hospitaliers de St Brieuc et du Penthièvre et du Poudouvre”
Titre
vidage - curage et nettoyage des cuves et réseaux d'eaux usées - prestation à réaliser sur les Centres Hospitaliers de St Brieuc et du Penthièvre et du Poudouvre