la consultation a pour objet Maintenance des installations de fluides médicaux des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe (ci-après Ght)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des installations de fluides médicaux des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe
2200078”
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“la consultation a pour objet Maintenance des installations de fluides médicaux des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe...”
Brève description
la consultation a pour objet Maintenance des installations de fluides médicaux des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe (ci-après Ght)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des installations de fluides médicaux du Centre Hospitalier Louis Daniel Beauperthuy-202 Route de Mahault-97116 Pointe-Noire” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe🏙️
Description du marché:
“maintenance des installations de fluides médicaux du Centre Hospitalier Louis Daniel Beauperthuy-202 Route de Mahault-97116 Pointe-Noire” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 12 mois. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Description des renouvellements
le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 12 mois. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des installations de fluides médicaux du Centre Hospitalier Maurice SELBONNE- pigeon-97125 BOUILLANTE” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“maintenance des installations de fluides médicaux du Centre Hospitalier Maurice SELBONNE- pigeon-97125 BOUILLANTE” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des installations de fluides médicaux Centre Hospitalier de la Basse-Terre - avenue Gaston FEUILLARD -97109 Basse-Terre” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“maintenance des installations de fluides médicaux Centre Hospitalier de la Basse-Terre - avenue Gaston FEUILLARD -97109 Basse-Terre” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance installations de fluides médicaux du Centre Hospitalier de Capesterre-Belle-Eau- saint Sauveur Bananier-97130 Capesterre-Belle-Eau” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“maintenance installations de fluides médicaux du Centre Hospitalier de Capesterre-Belle-Eau- saint Sauveur Bananier-97130 Capesterre-Belle-Eau” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance installations de fluides médicaux du Centre Hospitalier Sainte-Marie-Morne Ducos-97112 GRAND-BOURG” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“maintenance installations de fluides médicaux du Centre Hospitalier Sainte-Marie-Morne Ducos-97112 GRAND-BOURG” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1° Le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à...”
Liste et brève description des critères de sélection
1° Le formulaire Dc1 ou équivalent daté. OU Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; 2° Le formulaire Dc2 ou équivalent, les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante. Les formulaires Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie et des Finances sur le lien suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
“3° - déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
3° - déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“4° Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être...”
Liste et brève description des critères de sélection
4° Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire : - voir rc+- liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; - une note succincte de présentation générale de l'entreprise comprenant notamment une description de l'équipement technique et des moyens humains, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“autres pièces justificatives5° Des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, à...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
autres pièces justificatives5° Des autres pièces justificatives mentionnées notamment aux articles R. 2143-7 à R. 2143-10 du Code de la commande publique, à savoir : 1) L'Attestation de régularité fiscale délivrée au 31/12 de l'année n - 1 par le comptable public ou équivalent. L'Année n correspond à l'année de publication de la présente consultation ainsi que l'attestation sociale délivrée par l'urssaf prouvant qu'il est a jour de ses obligations sociales sur les 6 derniers mois. Pour les candidats établis dans un Etat autre que la France, il sera demandé de produire les documents listés à l'article R. 2143-5 du Code de la commande publique. Ces documents seront accompagnés d'une traduction en français en application des articles précédemment cités ; 2) une attestation de souscription de police d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité ; 3) un extrait du K bis, ou registre des métiers récent ou document équivalent (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) ainsi que la composition du capital ; 4) Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ; Lorsque le signataire des pièces de candidature et des offres n'est pas le représentant de la société, un pouvoir au nom du signataire est nécessaire. Tout document remis doit comporter la dénomination sociale exacte et complète telle qu'elle figure dans le K Bis, à l'exclusion des appellations abrégées et commerciales
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-21
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027-2028
Informations complémentaires
“mise à disposition du DCE : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme :...”
mise à disposition du DCE : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme : https://marches.maximilien.fr/ Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Copie de sauvegarde : Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidatdate et heure limites de réception : 20/11/2023 12h00 heures locales du pouvoir adjudicateur soit 17h00 heure de la plateforme Maximilien (Heure de Paris) Une visite de site obligatoire aura lieu et fera l'objet d'un certificat. Les candidats devront prendre rendez-vous et confirmer leur présence avant la date choisie par écrit 48h au préalable. A cet effet, une attestation de visite ANNEXE 1 du présent Rcsera remplie et devra être jointe à l'appui de la remise des offres.2-8-1. Modalités d'organisation de la visiteil appartient aux candidats de contacter : -Pour le CHLDB : M. Myrian COPHY :Tél : 05 90 05 90 80 59 17/ fax : 05 90 80 59 80adresse mail : m.cophy@chldb.fr-pour le CHMS : Georges CotrieTél : 05 90 80 48 44adresse mail : georges.cotrie@ch-mauriceselbonne.frm. Lary ClairyTél : 0590.80.48.59adresse mail : lary.clairy@ch-mauriceselbonne.fr- pour le CHBT : M. Henri ABDALLAH et M. Florent Lanarre : Tél :05 90 80 54 94/ fax 05 90 80 54 95 henri.abdallah@ch-labasseterre.fr / florent.lanarre@ch-labasseterre.fr- pour le CHCBE : - M. CLOTAIRE Georges ou M. Coman Dominique Adresse mail : georges.clotaire@chcbe-gpe.fr ; ou dominique.coman@chcbe-gpe.fr Tél : 0590559941/0690987995-secrétariat : 0590559920- pour le CHSM : M. Eric DARASSE : Tél :0590 97 65 34 / 0690 68 34 01adresse mail : eric.darasse-gournet@ch-mgalante.comil appartientégalement aux candidats de se munir, pour la visite de l'attestation en ANNEXE 1 au présent règlement de consultation.L'attestation de visite signée par le représentant du site est à remettre avec votre offre
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 203-636661
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : 300 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 60 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : 200 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 24 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : 400 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 116 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : 200 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 60 000 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: valeur hors TVA : 200 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur hors TVA : 20 000 euros
Source: OJS 2023/S 208-657393 (2023-10-23)
Informations complémentaires (2023-11-13)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-11-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-11 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 222-698659 (2023-11-13)
Avis d'attribution de marché (2024-10-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des installations de fluides médicaux des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe (ci-après GHT).
Reference number: 2200078
Brève description:
“Maintenance des installations de fluides médicaux des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe (ci-après GHT).”
Type de contrat: services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des installations de courants forts/courants faibles des bâtiments du Centre Hospitalier de la Basse-Terre”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-21 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes du Centre Hospitalier de la Basse-Terre” Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-25 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24662253
Date de conclusion du contrat: 2024-02-21 📅
Titre: Maintenance préventive et corrective des installations de courants forts/courants faibles des bâtiments du Centre Hospitalier de la Basse-Terre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage energie systemes - guadeloupe
Numéro d'enregistrement national: 42262079900102
Adresse postale: Rue jean gothland houelbourg - zi de jarry
Code postal: 97122
Commune postale: Baie-mahault
Région: Guadeloupe🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Serec
Numéro d'enregistrement national: 31031100600020
Adresse postale: 3 rue lionel paviot
Code postal: 97233
Commune postale: schoelcher
Région: Martinique 🏙️
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: GHT DE LA GUADELOUPE, Direction des achats (Cellule des marches)
Numéro d'enregistrement national: 26971041400013
Adresse postale: Route de chauvel
Commune postale: Abymes
Courrier électronique: sam@ght-guadeloupe.fr📧
Téléphone: 0590934811📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Health
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse Terre
Numéro d'enregistrement national: 17971111400019
Adresse postale: Quartier d'Orléans, Route du Stade Felix Ebouée, F
Commune postale: Basse terre
Région: Guadeloupe🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr📧
Téléphone: 0590814508📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cette consultation peut faire l'objet :
- D'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Cette consultation peut faire l'objet :
- D'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les
conditions prévues à l'article L 551-1 du code de justice administrative ;
- D'un référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution
en cas de procédures formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché
en cas d'absence de publication d'avis d'attribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles
L551-13 et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) ;
- D'un recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la
décision de rejet, dans les conditions définies aux articles R 421-1 et R 421-3 du code de justice
administrative ;
- D'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des
mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 202-624537 (2024-10-14)
Avis d'attribution de marché (2024-10-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et corrective des installations des installations techniques du Centre Hospitalier de la Basse-Terre établissement membre du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe
Reference number: 2300020
Brève description:
“La maintenance préventive et corrective des installations des installations techniques du Centre Hospitalier de la Basse-Terre établissement membre du...”
Brève description
La maintenance préventive et corrective des installations des installations techniques du Centre Hospitalier de la Basse-Terre établissement membre du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 203-629028 (2024-10-16)
Avis d'attribution de marché (2024-10-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation a pour objet Maintenance des installations de fluides médicaux des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe...”
Brève description
La consultation a pour objet Maintenance des installations de fluides médicaux des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Guadeloupe (ci-après GHT).
Afficher plus Description
Description du marché:
“Maintenance des installations de fluides médicaux du Centre Hospitalier Louis Daniel Beauperthuy-202 Route de Mahault-97116 Pointe-Noire” Durée de l'accord
Date de fin: 2024-02-20 📅
Description
Description du marché:
“Maintenance des installations de fluides médicaux du Centre Hospitalier Maurice SELBONNE- Pigeon-97125 BOUILLANTE”
Description du marché:
“Maintenance des installations de fluides médicaux Centre Hospitalier de la Basse-Terre - Avenue Gaston FEUILLARD - 97109 Basse-Terre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Description du marché:
“Maintenance installations de fluides médicaux du Centre Hospitalier de Capesterre-Belle-Eau- Saint Sauveur Bananier-97130 Capesterre-Belle-Eau” Durée de l'accord
Date de fin: 2024-04-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Description du marché:
“Maintenance installations de fluides médicaux du Centre Hospitalier Sainte-Marie-Morne Ducos-97112 GRAND-BOURG” Durée de l'accord
Date de fin: 2024-02-07 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Attribution du marché
Numéro de contrat: 24662259
Date de conclusion du contrat: 2024-02-20 📅
Lot n°1 - Maintenance des installations de fluides médicaux du Centre Hospitalier Louis Daniel Beauperthuy-202 Route de Mahault-97116 Pointe-Noire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Air liquide antilles guyane
Numéro d'enregistrement national: 303171672
Adresse postale: Lauricisque
Code postal: 97110
Commune postale: Pointe-à-pitre
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Pôle logistique du CHUG Terrasson
Commune postale: Les abymes
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cette consultation peut faire l'objet :
- D'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Cette consultation peut faire l'objet :
- D'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les
conditions prévues à l'article L 551-1 du code de justice administrative ;
- D'un référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution en cas de
procédures formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché en cas d'absence
de publication d'avis d'attribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles L551-13 et R551-7 et
suivants du Code de Justice Administrative) ;
- D'un recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de
rejet, dans les conditions définies aux articles R 421-1 et R 421-3 du code de justice administrative ;
- D'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 204-633137 (2024-10-16)