la présente consultation porte sur la Maintenance des installations d'éclairage public sur les pôles
loire, Sèvre et Vignoble et Sud-Ouest.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations sont réparties eu 2 lots.
L'accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d'un maximum en quantité arrêté de 1 200 000euro HT, pour toute la période contractuelle, décomposé comme suit :
Lot1: 700 000euroht maximum
lot2: 500 000euroht maximum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des installations D'Éclairage public sur les pôles loire sevre et vignoble et sud ouest
2023-4033”
Produits/services: Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur la Maintenance des installations d'éclairage public sur les pôles
loire, Sèvre et Vignoble et Sud-Ouest.
Il s'agit d'un...”
Brève description
la présente consultation porte sur la Maintenance des installations d'éclairage public sur les pôles
loire, Sèvre et Vignoble et Sud-Ouest.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations sont réparties eu 2 lots.
L'accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d'un maximum en quantité arrêté de 1 200 000euro HT, pour toute la période contractuelle, décomposé comme suit :
Lot1: 700 000euroht maximum
lot2: 500 000euroht maximum
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des installations d'éclairage public sur le pôle Loire, Sèvre et Vignoble” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“la présente consultation porte sur la Maintenance des installations d'éclairage public sur les pôles
loire, Sèvre et Vignoble et Sud-Ouest.
Il s'agit d'un...”
Description du marché
la présente consultation porte sur la Maintenance des installations d'éclairage public sur les pôles
loire, Sèvre et Vignoble et Sud-Ouest.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.l'accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d'un maximum en quantité arrêté de 700 000euroht pour toute la période contractuelle
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque lot pourra être reconduit 1 fois, dans les mêmes termes, pour une période de 2 ans.
En cas de reconduction de l'accord-cadre, celle-ci sera...”
Description des renouvellements
chaque lot pourra être reconduit 1 fois, dans les mêmes termes, pour une période de 2 ans.
En cas de reconduction de l'accord-cadre, celle-ci sera expressément signifiée par le représentant du
pouvoir adjudicateur dans un délai de 3 mois avant l'échéance de la période de validité en cours.en cas de
non reconduction, le titulaire en sera informé par écrit
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des installations d'éclairage public sur le pôle Sud-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“la présente consultation porte sur la Maintenance des installations d'éclairage public sur les pôles
loire, Sèvre et Vignoble et Sud-Ouest.
Il s'agit d'un...”
Description du marché
la présente consultation porte sur la Maintenance des installations d'éclairage public sur les pôles
loire, Sèvre et Vignoble et Sud-Ouest.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'Accord-Cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti, d'un maximum en quantité arrêté de 500 000
euro HT, pour toute la période contractuelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en
groupement” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours
des 3 derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années
références du candidat effectuées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3
dernières années
références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des
prestations/travaux réalisés et identité du client (privé ou public)
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la
réalisation de contrats de même nature
liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date
et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du
destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“qualifelec Me4 pour chacun des 2 lots. Les candidats peuvent produire la qualification demandée ou apporter par tout moyen la preuve d'une
capacité...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
qualifelec Me4 pour chacun des 2 lots. Les candidats peuvent produire la qualification demandée ou apporter par tout moyen la preuve d'une
capacité équivalente.chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence, le pouvoir
adjudicateur acceptant tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents
d'organismes établis dans d'autres États membres
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-12
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - b.P. 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - b.P. 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 175-550128 (2023-09-07)