maintenance des imprimantes multifonctions de la Cnav Etablissement
Cnavts de Paris
le présent marché a pour objet de maintenir les matériels multifonctions, objet du marché, de la Cnav.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-08 | Avis de marché |
| 2024-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de photocopieurs
Numéro de référence: 2023/537/005
Brève description:
“le présent marché a pour objet de maintenir les matériels multifonctions, objet du marché, de la Cnav.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnavts de Paris
Adresse postale: 110 Avenue De Flandre
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.lassuranceretraite.fr 🌏
Courrier électronique: jordan.bernier@cnav.fr 📧
Téléphone: +33 247887498 📞
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date limite de soumission: 2023-10-13 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-551126
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
“voir DCE”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Brève description:
“le présent marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective de matériels multifonctions”
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois 12 mois soit une durée maximale de...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“les lieux d'exécution sont indiqués dans le CCAP”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“sans objet”
Situation économique et financière:
“sans objet”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“sans objet”
Capacité technique et professionnelle:
“sans objet”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“voir DCE”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18003503200010
Contact
Point de contact: Jordan BERNIER
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75581
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure”
“de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris ou Département Achats Marchés de la Cnav
Adresse postale: adresse indiquée ci-dessus
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: adresse indiquée ci-dessus
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 176-551126 (2023-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de photocopieurs
Numéro de référence: 2023/537/005
Brève description:
“le présent marché a pour objet de maintenir les matériels multifonctions, objet du marché, de la Cnav.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnavts de Paris
Adresse postale: 110 Avenue De Flandre
Code postal: 75019
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.lassuranceretraite.fr 🌏
Courrier électronique: jordan.bernier@cnav.fr 📧
Téléphone: +33 247887498 📞
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-08 📅
Date limite de soumission: 2023-10-13 📅
Date de publication: 2023-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 176-551126
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
“voir DCE”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Brève description:
“le présent marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective de matériels multifonctions”
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois 12 mois soit une durée maximale de...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“les lieux d'exécution sont indiqués dans le CCAP”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“sans objet”
Situation économique et financière:
“sans objet”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“sans objet”
Capacité technique et professionnelle:
“sans objet”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“voir DCE”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18003503200010
Contact
Point de contact: Jordan BERNIER
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75581
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure”
“de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Paris ou Département Achats Marchés de la Cnav
Adresse postale: adresse indiquée ci-dessus
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: adresse indiquée ci-dessus
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 176-551126 (2023-09-08)
Avis d'attribution de marché (2024-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 142 055 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-022276
Se réfère à l'avis: 2023/S 176-551126
Numéro JO-S: 9
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective de matériels multifonctions”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'exécution sont indiqués dans le CCAP”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance RSE
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Nom: canon france s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 73820526901882
Adresse postale: 14 rue Emile Borel
Commune postale: Paris
Code postal: 75809
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 142 055 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Le référé contractuel peut...”
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Source: OJS 2024/S 009-022276 (2024-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 142 055 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2024-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 009-022276
Se réfère à l'avis: 2023/S 176-551126
Numéro JO-S: 9
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective de matériels multifonctions”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'exécution sont indiqués dans le CCAP”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance RSE
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Nom: canon france s.a.s
Numéro d'enregistrement national: 73820526901882
Adresse postale: 14 rue Emile Borel
Commune postale: Paris
Code postal: 75809
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 142 055 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Le référé contractuel peut...”
Source: OJS 2024/S 009-022276 (2024-01-08)
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