Maintenance des équipements techniques intérieur logement (chauffage / Ecs / Ventilation / Robinetterie / Daaf) du patrimoine d'Habitat 44
Habitat 44 - OPH
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour la partie à prix unitaires.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le délai de réception des offres était de 2023-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal › Services de réparation et d'entretien de robinets
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de robinets
Numéro de référence: 2023serv15
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: HABITAT 44 - OPH
Adresse postale: 3 Boulevard Alexandre Millerand
Code postal: 44204
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat44.org 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 240127100 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-693581
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations sur les lots: Estimation sur 4 ans
Intitulé du lot: Nord Loire
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Loire Atlantique 44000 - Ensemble du patrimoine Habitat44
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: nantes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34211972400017
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Dirrecte pays de la loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 220-693581 (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de robinets
Numéro de référence: 2023serv15
Brève description:
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour la partie à prix unitaires.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: HABITAT 44 - OPH
Adresse postale: 3 Boulevard Alexandre Millerand
Code postal: 44204
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat44.org 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 240127100 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-693581
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande pour la partie à prix unitaires.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Intitulé du lot: Nord Loire
Numéro du lot: 01
Brève description:
composé des agences Coeur de Loire St Herblain, Loire Bretagne, Loire littoral Nord et Loire vignoble Nord
Valeur estimée hors TVA: 3 650 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: Sud Loire
Numéro du lot: 02
Brève description:
composé des agences Coeur de Loire Rezé, Loire Littoral Sud et Loire Vignoble Sud
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Loire Atlantique 44000 - Ensemble du patrimoine Habitat44
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: nantes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34211972400017
Contact
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Nom: Dirrecte pays de la loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 220-693581 (2023-11-10)
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