Maintenance des équipements et réseaux d'évacuation des eaux usées et prestations de pompage, curage, débouchage et détartrage des canalisations

RHENALIA

Le présent appel d'offres est lancé par la centrale d'achats de la Sac Rhenalia pour le compte de ses membres : Coopérative Centre-Alsace Habitat, Habitats de Haute-Alsace, m2a Habitat, Pôle Habitat Colmar - Centre Alsace et Saint-Louis Habitat.
les prestations sont divisées en deux lots, chaque lot faisant l'objet d'une attribution séparée.
le lot 01 « Entretien et maintenance des postes de relevage, groupes septiques, postes de surpression et séparateurs à hydrocarbures » est un marché à tranches attribué à un seul opérateur économique.
les prestations du lot 2 « Pompage, curage, débouchage et détartrage de tous types de canalisations horizontales et verticales » feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum attribué à 3 opérateurs économiques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.

Qui ?

• RHENALIA

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

Où ?

• Alsace › Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-13	Avis de marché

Avis de marché (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: 2023rhenalia0002
Brève description:

Le présent appel d'offres est lancé par la centrale d'achats de la Sac Rhenalia pour le compte de ses membres : Coopérative Centre-Alsace Habitat, Habitats de Haute-Alsace, m2a Habitat, Pôle Habitat Colmar - Centre Alsace et Saint-Louis Habitat. les prestations sont divisées en deux lots, chaque lot faisant l'objet d'une attribution séparée. le lot 01 « Entretien et maintenance des postes de relevage, groupes septiques, postes de surpression et séparateurs à hydrocarbures » est un marché à tranches attribué à un seul opérateur économique. les prestations du lot 2 « Pompage, curage, débouchage et détartrage de tous types de canalisations horizontales et verticales » feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum attribué à 3 opérateurs économiques

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Rhenalia
Adresse postale: 33 Rue de la Houblonnière
Code postal: 68000
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: https://rhenalia.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@hha.fr 📧
Téléphone: +33 389229323 📞
URL des documents: https://rhenalia.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://rhenalia.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-630684
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

L'ordre de service prescrivant de commencer l'exécution des prestations de la tranche optionnelle sera délivré au titulaire retenu au moment de la notification du marché

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations sont divisées en deux lots, chaque lot faisant l'objet d'une attribution séparée.

le lot 01 « Entretien et maintenance des postes de relevage, groupes septiques, postes de surpression et séparateurs à hydrocarbures » est un marché à tranches attribué à un seul opérateur économique.

les prestations du lot 2 « Pompage, curage, débouchage et détartrage de tous types de canalisations horizontales et verticales » feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum attribué à 3 opérateurs économiques

Valeur totale estimée: 2 640 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien et maintenance des postes de relevage, groupes septiques, postes de surpression et séparateurs à hydrocarbures
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 concerne l'entretien et la maintenance périodique des équipements dont on trouve la liste et les adresses dans le cahier des charges

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale à compter de la date fixée dans le cahier des charges en fonction des organismes.

le marché est ensuite reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2 ou 3 en fonction des organismes

Description des options:

Les prestations du lot 1 sont divisées en tranches :

tranche ferme : Entretien et maintenance des équipements appartenant à Coopérative Centre-Alsace Habitat, Habitats de Haute-Alsace et M2a Habitat

tranche optionnelle : Entretien et maintenance des équipements appartenant à Pôle Habitat Colmar - Centre Alsace

Informations complémentaires:

L'ordre de service prescrivant de commencer l'exécution des prestations de la tranche optionnelle sera délivré au titulaire retenu au moment de la notification du marché

Intitulé du lot: Pompage, curage, débouchage et détartrage de tous types de canalisations horizontales et verticales
Numéro du lot: 2
Brève description:

Pompage, curage, débouchage et détartrage de tous types de canalisations horizontales et verticales

Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les prestations du lot 2 « Pompage, curage, débouchage et détartrage de tous types de canalisations horizontales et verticales » feront l'objet d'un accord-cadre avec maximum attribué à 3 opérateurs économiques en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Diverses communes du département du Haut-Rhin 68000 - Colmar

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune clause de garantie financière n'est prévue.

aucune avance n'est prévue.

les prestations du lot 1 sont réglées par application d'un prix global et forfaitaires et celles du lot 2 par des prix unitaires.

les prix sont révisables à chaque échéance contractuelle.

le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 90076129700010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://rhenalia.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème semestre 2027

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du Service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://rhenalia.marches-publics.info/

- Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site URL : URL : www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

- La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

- La valeur estimée du lot 2 correspond au montant maximum du contrat et comprend toutes les périodes de reconduction

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500 📞
Fax: +33 383274984 📠
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 201-630684 (2023-10-13)

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