Le présent appel d'offres est lancé par la centrale d'achats de la Sac Rhenalia pour le compte de ses membres : Coopérative Centre-Alsace Habitat, Habitats de Haute-Alsace, m2a Habitat, Pôle Habitat Colmar - Centre Alsace et Saint-Louis Habitat.
les prestations sont divisées en deux lots, chaque lot faisant l'objet d'une attribution séparée.
le lot 01 « Entretien et maintenance des postes de relevage, groupes septiques, postes de surpression et séparateurs à hydrocarbures » est un marché à tranches attribué à un seul opérateur économique.
les prestations du lot 2 « Pompage, curage, débouchage et détartrage de tous types de canalisations horizontales et verticales » feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum attribué à 3 opérateurs économiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des équipements et réseaux d'évacuation des eaux usées et prestations de pompage, curage, débouchage et détartrage des canalisations
2023rhenalia0002”
Titre
Maintenance des équipements et réseaux d'évacuation des eaux usées et prestations de pompage, curage, débouchage et détartrage des canalisations
2023rhenalia0002
Le présent appel d'offres est lancé par la centrale d'achats de la Sac Rhenalia pour le compte de ses membres : Coopérative Centre-Alsace Habitat, Habitats de Haute-Alsace, m2a Habitat, Pôle Habitat Colmar - Centre Alsace et Saint-Louis Habitat.
les prestations sont divisées en deux lots, chaque lot faisant l'objet d'une attribution séparée.
le lot 01 « Entretien et maintenance des postes de relevage, groupes septiques, postes de surpression et séparateurs à hydrocarbures » est un marché à tranches attribué à un seul opérateur économique.
les prestations du lot 2 « Pompage, curage, débouchage et détartrage de tous types de canalisations horizontales et verticales » feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum attribué à 3 opérateurs économiques
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 640 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien et maintenance des postes de relevage, groupes septiques, postes de surpression et séparateurs à hydrocarbures” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Diverses communes du département du Haut-Rhin 68000 - Colmar
Description du marché:
“Le lot 1 concerne l'entretien et la maintenance périodique des équipements dont on trouve la liste et les adresses dans le cahier des charges” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale à compter de la date fixée dans le cahier des charges en fonction des organismes.
le marché est ensuite...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale à compter de la date fixée dans le cahier des charges en fonction des organismes.
le marché est ensuite reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2 ou 3 en fonction des organismes
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations du lot 1 sont divisées en tranches :
tranche ferme : Entretien et maintenance des équipements appartenant à Coopérative Centre-Alsace...”
Description des options
Les prestations du lot 1 sont divisées en tranches :
tranche ferme : Entretien et maintenance des équipements appartenant à Coopérative Centre-Alsace Habitat, Habitats de Haute-Alsace et M2a Habitat
tranche optionnelle : Entretien et maintenance des équipements appartenant à Pôle Habitat Colmar - Centre Alsace
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'ordre de service prescrivant de commencer l'exécution des prestations de la tranche optionnelle sera délivré au titulaire retenu au moment de la...”
Informations complémentaires
L'ordre de service prescrivant de commencer l'exécution des prestations de la tranche optionnelle sera délivré au titulaire retenu au moment de la notification du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pompage, curage, débouchage et détartrage de tous types de canalisations horizontales et verticales” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pompage, curage, débouchage et détartrage de tous types de canalisations horizontales et verticales” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations du lot 2 « Pompage, curage, débouchage et détartrage de tous types de canalisations horizontales et verticales » feront l'objet d'un...”
Informations complémentaires
Les prestations du lot 2 « Pompage, curage, débouchage et détartrage de tous types de canalisations horizontales et verticales » feront l'objet d'un accord-cadre avec maximum attribué à 3 opérateurs économiques en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année
liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière n'est prévue.
aucune avance n'est prévue.
les prestations du lot 1 sont réglées par application d'un prix global et...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune clause de garantie financière n'est prévue.
aucune avance n'est prévue.
les prestations du lot 1 sont réglées par application d'un prix global et forfaitaires et celles du lot 2 par des prix unitaires.
les prix sont révisables à chaque échéance contractuelle.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-14
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème semestre 2027
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://rhenalia.marches-publics.info/
- Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site URL : URL : www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).
- La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
- La valeur estimée du lot 2 correspond au montant maximum du contrat et comprend toutes les périodes de reconduction
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Adresse postale: rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383908500📞
Fax: +33 383274984 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 201-630684 (2023-10-13)