Maintenance des équipements des domaines de l'imagerie, de l'échographie, de l'endoscopie, de la médecine nucléaire et de l' anesthésie réanimation et du monitorage/ventilation
RESAH
Maintenance des équipements des domaines de l'imagerie, de l'échographie, de l'endoscopie, de la médecine nucléaire, de l'anesthésie réanimation et du monitorage/ventilation
Date limiteDeadline 2026-10-16
Qui ?- • RESAH
- • Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Équipements médicaux
- • Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des équipements des domaines de l'imagerie, de l'échographie, de l'endoscopie, de la médecine nucléaire et de l' anesthésie réanimation et du monitorage/ventilation
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Valeur estimée hors TVA: 247 000 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 32
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 32
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque GE
Valeur estimée hors TVA: 50 000 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque GE
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque PHILIPS
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque PHILIPS
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque SIEMENS
Valeur estimée hors TVA: 57 500 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque SIEMENS
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque FUJIFILM
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque FUJIFILM
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque KARL STORZ
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque KARL STORZ
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque OLYMPUS
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque OLYMPUS
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque FRESENIUS
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque FRESENIUS
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque BD
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque BD
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque GETINGE
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque GETINGE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque SCHILLER
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque SCHILLER
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque MEDTRONIC
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque MEDTRONIC
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque STEELCO
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque STEELCO
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque ZEISS
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque ZEISS
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque LASER IN SURGERY
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque LASER IN SURGERY
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque BOSTON SCIENTIFIC
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque BOSTON SCIENTIFIC
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque MATACHANA
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque MATACHANA
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque PROMEDEO
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque PROMEDEO
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque DEENOVA
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque DEENOVA
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque CANON
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque CANON
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque B.BRAUN
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque B.BRAUN
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque PENTAX
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque PENTAX
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque DRAEGER
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque DRAEGER
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque MINDRAY
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque MINDRAY
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des défibrillateurs de marque PHILIPS
Description du marché: Maintenance des défibrillateurs de marque PHILIPS
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque SANOTEK
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque SANOTEK
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque NIDEK
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque NIDEK
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque EMETROP
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque EMETROP
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque BRAINLAB
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque BRAINLAB
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance du logiciel de GMAO de marque GE
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance du logiciel de GMAO de marque GE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements de marque TOPCON
Description du marché: Maintenance des équipements de marque TOPCON
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements de marque Richard Wolf
Description du marché: Maintenance des équipements de marque Richard Wolf
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipement EBC EUROPE
Description du marché: Maintenance des équipement EBC EUROPE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: N’importe où dans le pays donnée
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Resah
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 RUE BRAHMS
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service biomedical
Courrier électronique: biomed@resah.fr 📧
Téléphone: 01 55 28 98 51 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du ta de paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 171-612118 (2026-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des équipements des domaines de l'imagerie, de l'échographie, de l'endoscopie, de la médecine nucléaire et de l' anesthésie réanimation et du monitorage/ventilation
Numéro de référence:
2026-R009-000-000
Brève description:
Maintenance des équipements des domaines de l'imagerie, de l'échographie, de l'endoscopie, de la médecine nucléaire, de l'anesthésie réanimation et du monitorage/ventilation
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Valeur estimée hors TVA: 247 000 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 32
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 32
1️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-001-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque GE
Valeur estimée hors TVA: 50 000 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque GE
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 1 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-002-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque PHILIPS
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque PHILIPS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-003-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque SIEMENS
Valeur estimée hors TVA: 57 500 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque SIEMENS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-004-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque FUJIFILM
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque FUJIFILM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-005-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque KARL STORZ
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque KARL STORZ
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-006-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque OLYMPUS
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque OLYMPUS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-007-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque FRESENIUS
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque FRESENIUS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-008-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque BD
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque BD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-009-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque GETINGE
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque GETINGE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-010-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque SCHILLER
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque SCHILLER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-011-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque MEDTRONIC
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque MEDTRONIC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-012-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque STEELCO
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque STEELCO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-013-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque ZEISS
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque ZEISS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-014-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque LASER IN SURGERY
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque LASER IN SURGERY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-015-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque BOSTON SCIENTIFIC
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque BOSTON SCIENTIFIC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-016-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque MATACHANA
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque MATACHANA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-017-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque PROMEDEO
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque PROMEDEO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-018-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque DEENOVA
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque DEENOVA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-019-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque CANON
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque CANON
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-020-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque B.BRAUN
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque B.BRAUN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-021-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque PENTAX
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque PENTAX
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-022-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque DRAEGER
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque DRAEGER
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-023-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque MINDRAY
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque MINDRAY
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-024-000
Titre: Maintenance des défibrillateurs de marque PHILIPS
Description du marché: Maintenance des défibrillateurs de marque PHILIPS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-025-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque SANOTEK
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque SANOTEK
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-026-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque NIDEK
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque NIDEK
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-027-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque EMETROP
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque EMETROP
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-028-000
Titre: Maintenance des équipements biomédicaux de marque BRAINLAB
Description du marché: Maintenance des équipements biomédicaux de marque BRAINLAB
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-029-000
Titre: Maintenance du logiciel de GMAO de marque GE
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance du logiciel de GMAO de marque GE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-030-000
Titre: Maintenance des équipements de marque TOPCON
Description du marché: Maintenance des équipements de marque TOPCON
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-031-000
Titre: Maintenance des équipements de marque Richard Wolf
Description du marché: Maintenance des équipements de marque Richard Wolf
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2026-R009-032-000
Titre: Maintenance des équipement EBC EUROPE
Description du marché: Maintenance des équipement EBC EUROPE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
Description
Site principal ou lieu d'exécution: N’importe où dans le pays donnée
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Resah
Numéro d'enregistrement national:
13000501000033
Adresse postale: 9 RUE BRAHMS
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service biomedical
Courrier électronique: biomed@resah.fr 📧
Téléphone: 01 55 28 98 51 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP.
Pour chaque lot, l'accord-cadre est mono-attributaire et donne lieu à la passation de marchés subséquents.
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics :
https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip.
Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite.
En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation.
Les candidats préviennent le Resah en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS).
Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre.
Restriction de l’accès des candidats et des dispositifs médicaux originaires de la république populaire de Chine au titre du règlement (UE) n° 2022/1031 IMPI :
La présente consultation entre dans le champ d’application du règlement (UE) 2022/1031 IMPI et du Règlement d’exécution (UE) 2025/1197, dès lors que :
-le montant estimé de la présente procédure, tous lots confondus, est supérieur à 5 000 000 € HT ;
-chacun des lots portent sur des dispositifs médicaux relevant au moins d’un code CPV compris entre 33100000-1 et 33199000-1.
En conséquence, les offres présentées par des opérateurs économiques de la République populaire de Chine (ci-après « RPC ») seront écartées, sauf si, conformément à l’article 9 du Règlement IMPI précité, seules des offres d’opérateurs de la RPC ont été déposées dans les délais et sont recevables (c’est-à-dire ni irrégulières, ni inacceptables, ni inappropriées au sens des articles L. 2152-1 et suivants du Code de la commande publique) ou s’il a été décidé de ne pas appliquer la mesure relevant de l’IMPI pour des raisons impérieuses de santé publique.
Il est précisé qu’au sens du présent article, les opérateurs économiques dont la nationalité est celle de la Région administrative spéciale (RAS) de Hong-Kong, ou des Territoires douaniers séparés de Taïwan, Penghu, Kinmen et Matsu, ne sont pas considérés comme des opérateurs dont la nationalité est celle de la RPC du fait qu’ils sont signataires de l’Accord sur les marchés publics.
En cas de groupement momentané d’entreprises (ci-après GME), la présence d’un seul membre ayant la nationalité de la RPC emporte l’attribution de cette nationalité à l’ensemble du groupement.
Toutefois, l’exclusion ne s’appliquera pas s'il est possible de démontrer que :
- le membre du groupement de nationalité de la RPC n’intervient que pour une part imitée des prestations du marché (à savoir moins de 15% de la valeur de l’offre de prestations) ;
- la présence de ce membre n’est pas nécessaire au groupement pour satisfaire à au moins l’un des critères de sélection.
A défaut et en application de l’article L.2141-13 du Code, le GME concerné devra, sur demande expresse du Resah, remplacer le ou les membres ayant la nationalité de la RPC, sans que cette substitution ait pour effet de modifier l’offre initialement déposée par ledit GME.
Restrictions relatives aux subventions étrangères faussant la concurrence :
Comme indiqué dans l’AAPC, la présente consultation est soumise au règlement (UE) 2022/2560 et notamment à son article 29, ainsi qu’au Règlement d’Exécution (UE) 2023/1441 dans sa version modifiée par le règlement 2023/2414 et notamment son annexe 2 comportant les modalités de notification et de déclaration.
Les candidats, leurs fournisseurs ou sous-traitants principaux ayant bénéficié au cours des trois dernières années, des contributions financières étrangères (extra-union européenne) :
• égales ou supérieures à 4 millions d’euros par pays tiers sont tenus de les notifier au Resah qui en informera la Commission européenne ;
• inférieures à 4 millions d’euros par pays tiers sont tenus de les déclarer au Resah qui en informera la Commission européenne.
Pour faciliter la soumission et l’évaluation des notifications et des déclarations, les opérateurs économiques peuvent utiliser le formulaire électronique : Foreign Subsidies Regulation.
Les fournisseurs ou sous-traitants principaux sont ceux dont la contribution porte sur un élément clé de l’exécution du contrat ou représentent une part supérieure à 20% de la valeur de l’offre soumise.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du ta de paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 171-612118 (2026-09-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)
- Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments (>20)
- Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision (>20)
- Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines (>20)
- Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes (>20)
- Services de réparation et d'entretien des matériels de défense et de sécurité (12)
- Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime (19)
- Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel (>20)
- Services divers d'entretien et de réparation (>20)