MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE SECURITE ET PROTECTION PHYSIQUE MARCOULE

CEA Marcoule

Cette procédure se passe en deux temps :
- une phase candidature
- une phase offre
En l'application de l'article R2132-5 du CCP, afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner.
Une fois les candidatures remises et accompagnées du document "Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information de diffusion restreinte - déclinaison en règles de sécurité informatique" dûment signé par le candidat, ce dernier sera invité à télécharger le DCE sur le plateforme PLACE si sa candidature est acceptée.
Cet avis concerne la phase candidature. En conséquence, vous devez pour le moment fournir uniquement les éléments indiqués dans le présent avis de marché.
Les prestations objet du marché comprennent notamment la maintenance préventive et corrective pour :
- le contrôle d'accès
- la protection physique
- la vidéo surveillance
- les clĂ´tures
Le marché est prévu pour une durée ferme de 36 mois et de deux options de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-20 Avis de marché
Avis de marché (2023-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance de systèmes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance de systèmes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Adresse postale: Service des Marchés & Achats, Bureau Achats Support à l'Exploitation - Bâtiment 181, BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-ceze cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: majdouline.laasri@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466397438 📞
Fax: +33 466796274 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-20 đź“…
Date limite de soumission: 2024-01-29 đź“…
Date de publication: 2023-12-22 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-782154
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
La règlementation applicable à la présente procédure est définie dans le Code de la commande publique et les dispositions applicables aux marchés publics de défense ou de sécurité. 1/ CONFIDENTIALITE ET MISE A DISPOSITION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES 1.1 / Afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner. . 1.2 / Les documents de la consultation contiennent des informations sensibles et font l'objet d'une mention particulière « Diffusion Restreinte », visant à garantir leur confidentialité. Afin de permettre l'envoi de ces documents (en phase offre) sous format informatique via la plateforme PLACE, les candidats doivent retourner à l'appui de leur candidature le document « Engagement du Soumissionnaire en matière de protection de l’information de diffusion restreinte - déclinaison en règles de sécurité informatique » dûment signé. Dans le cas contraire, les documents sensibles ne pourront pas faire l'objet d'un envoi électronique et seront adressés sous format papier uniquement par courrier suivant les dispositions de l’IGI 1300 du 09.08.2021. . 1.3/ Le présent avis et l'engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information DR sont à retirer sur https://www.marches-publics.gouv.fr. . 2/ REMISE DES CANDIDATURES La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté. Les candidatures doivent être remises par voie électronique. . 2.1/ Formalisme pour la remise de la candidature par voie électronique : a) Les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (https:// www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne (rubrique "aide"). b) Envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché : le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli, de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue ; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cette procédure se passe en deux temps :
- une phase candidature
- une phase offre
En l'application de l'article R2132-5 du CCP, afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront mis à disposition des seuls candidats admis à soumissionner.
Une fois les candidatures remises et accompagnées du document "Engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information de diffusion restreinte - déclinaison en règles de sécurité informatique" dûment signé par le candidat, ce dernier sera invité à télécharger le DCE sur le plateforme PLACE si sa candidature est acceptée.
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Cet avis concerne la phase candidature. En conséquence, vous devez pour le moment fournir uniquement les éléments indiqués dans le présent avis de marché.
Les prestations objet du marché comprennent notamment la maintenance préventive et corrective pour :
- le contrôle d'accès
- la protection physique
- la vidéo surveillance
- les clĂ´tures
Le marché est prévu pour une durée ferme de 36 mois et de deux options de 12 mois.
Description des options:
Les options sont notamment :
-: Réversibilité sortante
-: Vidéo surveillance. Nettoyage des caméras semestriel
- Vidéo surveillance. Contrôle qualité caméra.
-Vidéo surveillance. Test de suivi agresseur.
- Maintenance ZPR ISAI.
- Maintenance ZPR APM.
- Maintenance ZPR ATALANTE
- Maintenance Inter clĂ´tures.
- Surcoût pour local spécifique hors site.
:- Astreintes clĂ´tures lourdes WE montant annuel.
- Surcoût pour prise en compte 20% des équipements supplémentaires en équipements importants.
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: B23-03060-ML
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Marcoule

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour être recevable, le dossier de candidature doit comprendre les documents (fichiers PDF séparés) suivants :
1. Le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants).
formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi, à l’adresse suivante : : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
3. La copie du ou des jugements prononcés en cas de procédure collective.
4. Lorsque le candidat appartient Ă  un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-Ă -vis des autres entreprises du groupe.
5. Les extraits de bilan, comprenant les comptes de résultat, concernant les 3 dernières années.
6. Un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser les prestations objet du marché. Ce dossier devra détailler :
a. les moyens techniques de l'entreprise (outillage, matériel, équipement technique),
b. les moyens humains (effectifs moyens annuels et importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années),
c. l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public,
d. les principales références pour des opérations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
7. Les certificats de qualifications professionnelles en adéquation avec l’objet du marché en cours de validité, délivrés par un organisme indépendant ou équivalent (candidat, membre du GMES le cas échéant et/ou sous-traitant) notamment :
habilitations Ă©lectriques ;
PR1CC ;
nacelliste ;
réception échafaudage
8. Le candidat présentera une copie du certificat CEFRI-E ou équivalent (candidat, membre du GMES le cas échéant et/ou sous-traitant).
9. Le certificat de qualité ISO 9001 / 14001 / 45001 dans le domaine des prestations du marché ou équivalent. A défaut, le candidat fournira un manuel d’assurance de la qualité, ou une note sur l'organisation de la qualité, afin d’établir sa conformité à la norme ISO demandée.
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10. L’ « Engagement du Soumissionnaire en matière de protection de l’information de diffusion restreinte - déclinaison en règles de sécurité informatique » dûment signé.
11. Ce marché est un marché classifié de niveau « Tres Secret » au sens de l’arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l’instruction interministérielle n°1300 sur la protection du secret de la défense nationale.
Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l’habilitation requise au titre de la classification :
une attestation d’habilitation au niveau requis en cours de validité pour la sphère nucléaire.
Les documents (Attestation d’habilitation) doivent impérativement parvenir à l’officier de sécurité du CEA Marcoule avant la date de remise des candidatures figurant au présent règlement, préférentiellement par mail à l’adresse suivante : mar.bos.entr@cea.fr ou par courrier sous enveloppe séparée (Officier de Sécurité CEA Marcoule, DIR/CSAE, bâtiment 419 – BP 17171 – 30207 Bagnols-sur-Cèze cedex – 04.44.79.51.11). »
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Ces documents devront parvenir au plus tard à la date limite de remise des candidatures. A défaut de les avoir fourni dans le délai imparti, le candidat est réputé avoir renoncé à sa demande pour le présent marché et donc à sa candidature.
Nota 1 : en cas de recours Ă  la sous-traitance, le candidat doit produire les mĂŞmes documents concernant le ou les sous-traitants, sauf les documents suivants :
- Le formulaire DC1,
- Le formulaire DC2,
- La copie du ou des jugements prononcés en cas de procédure collective,
- Lorsque le candidat appartient Ă  un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-Ă -vis des autres entreprises du groupe,
- Le formulaire d’attestation de visite.
En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce ou ces sous-traitants.
Nota 2 : Conformément à l’article R. 2143-4 du Code de la Commande Publique, le CEA accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d’un Document Unique de Marché Européen (DUME), établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire-type pour le DUME, en lieu et place des documents précités. Néanmoins, le candidat n’est pas autorisé à se limiter à indiquer dans le DUME qu’il dispose de l’aptitude et des capacités requises sans fournir d’informations particulières sur celles-ci.
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Idem
Situation économique et financière:
Sous réserve de conformité administrative du dossier, les candidatures seront jugées au regard des critères suivants :
- La capacité juridique et financière au regard des articles R. 2142-6 à R. 2142-12.
- La capacité professionnelle : moyens humains et matériels adéquats et en nombre suffisant, références dans le domaine du marché, organisation qualité conforme à la norme ISO 9001 Version 2015, ISO14001 et ISO 45001 le cas échéant, certification CEFRI-E, habilitations électriques ; PR1CC ; nacelliste ; réception échafaudage.
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Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, ce dernier doit revêtir la forme d’un groupement momentané d’entreprises (GME)
solidaire ou à défaut d’un GME conjoint. En tout état de cause, le mandataire doit être solidaire de tous les
membres du groupement.
Autres conditions particulières:
Ce marché est un marché « Très Secret » au sens de l’arrêté du 09 août 2021 portant approbation de l’instruction
générale interministérielle n°1300 sur la protection du secret de la défense nationale. Ce marché donne accès à
des informations et/ou supports classifiés (ISC) intéressant la défense nationale. Il ne nécessite pas la détention
d’ISC par le titulaire.
En conséquence, le dossier de candidature doit contenir : une attestation d’habilitation DGA en cours de validité ou une attestation d’avis de sécurité en cas de changement d’autorité d’habilitation, accompagnée d’une attestation de non changement (fait et droit) éditée par la personne morale candidate, depuis sa dernière habilitation,
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Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en
Groupement Momentané d’Entreprises ou des sous-traitants pressentis par les candidats audit marché.
Ces documents devront parvenir au plus tard à la date limite de remise des candidatures mentionnée dans
le présent avis. A défaut d’avoir fourni ses attestations ou la copie de sa demande dans le délai imparti, le
candidat est réputé avoir renoncé à sa demande d’habilitation aux informations classifiées pour le présent
marché et donc à sa candidature.
Pour les candidats de droit étranger le dossier devra également contenir l’attestation d’une habilitation
appropriée délivrée par l’agence nationale de sécurité de l’Etat dont il relève. Cet Etat doit avoir conclu un
accord de sécurité bilatéral ou multilatéral couvrant les échanges d’informations et/ou supports classifiés avec la
France.
Le marché nécessite la divulgation d'information et/ ou de supports classifiés ou non, comportant la mention "Spécial France". En conséquence, aucune candidature émise par une entreprise de droit étranger ne pourra être retenue. Ce marché porte la mention "Spécial France" et en peut être réalisé que par du personnel de nationalité française, dans les conditions définies dans le PCS.
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Procédure
Nombre minimum de candidats: 1
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77568501900330
Contact
Point de contact: Majdouline LAASRI
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La règlementation applicable à la présente procédure est définie dans le Code de la commande publique et les dispositions applicables aux marchés publics de défense ou de sécurité.
1/ CONFIDENTIALITE ET MISE A DISPOSITION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
1.1 / Afin de protéger la confidentialité de certaines informations, certains documents de la consultation seront
mis Ă  disposition des seuls candidats admis Ă  soumissionner.
1.2 / Les documents de la consultation contiennent des informations sensibles et font l'objet d'une mention
particulière « Diffusion Restreinte », visant à garantir leur confidentialité. Afin de permettre l'envoi de ces
documents (en phase offre) sous format informatique via la plateforme PLACE, les candidats doivent retourner
à l'appui de leur candidature le document « Engagement du Soumissionnaire en matière de protection de
l’information de diffusion restreinte - déclinaison en règles de sécurité informatique » dûment signé. Dans le cas
contraire, les documents sensibles ne pourront pas faire l'objet d'un envoi électronique et seront adressés sous
format papier uniquement par courrier suivant les dispositions de l’IGI 1300 du 09.08.2021.
1.3/ Le présent avis et l'engagement du soumissionnaire en matière de protection de l'information DR sont à
2/ REMISE DES CANDIDATURES
La candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis
incomplet pourra être écarté.
Les candidatures doivent ĂŞtre remises par voie Ă©lectronique.
2.1/ Formalisme pour la remise de la candidature par voie Ă©lectronique :
a) Les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (https://
www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne (rubrique
"aide").
b) Envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché : le candidat peut
remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli,
de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de
marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue ; les envois précédents ne
seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier
complet à chaque réponse, dans les délais impartis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif (TA)
Adresse postale: 16, avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: Nimes CEDEX 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 466362786 đź“ 
Nom: A
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 247-782154 (2023-12-20)
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RĂ©gion:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Gard
Produits/services:
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