Objet Champ d'application du marché
Titre: maintenance des climatiseurs du ght de haute alsace
23S0024
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description: maintenance des climatiseurs du ght de haute alsace
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des climatiseurs des sites du Groupe Hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud Alsace” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ghrmsa
Description du marché:
“maintenance des climatiseurs des sites du Groupe Hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud Alsace” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“trois (3) fois par tacite reconduction, à compter du 1er janvier 2024 par période d'un an pour le lot no 1.
La durée du marché, reconductions comprises, ne...”
Description des renouvellements
trois (3) fois par tacite reconduction, à compter du 1er janvier 2024 par période d'un an pour le lot no 1.
La durée du marché, reconductions comprises, ne pourra excéder le 31 décembre 2026 pour les 3 lots
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des climatiseurs des sites du Centre hospitalier de Rouffach
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ch de rouffach
Description du marché: maintenance des climatiseurs des sites du Centre hospitalier de Rouffach
Durée de l'accord: 12
Description des renouvellements:
“deux (2) fois selon les modalités fixés dans le Cctps à compter du 1er janvier 2025 par période d'un an pour le lot no 2 (CH Rouffach).
La durée du marché,...”
Description des renouvellements
deux (2) fois selon les modalités fixés dans le Cctps à compter du 1er janvier 2025 par période d'un an pour le lot no 2 (CH Rouffach).
La durée du marché, reconductions comprises, ne pourra excéder le 31 décembre 2026 pour les 3 lots
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des climatiseurs des sites du Centre hospitalier de Pfastatt
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ch de pfastatt
Description du marché: maintenance des climatiseurs des sites du Centre hospitalier de Pfastatt
Description des renouvellements:
“deux (2) fois selon les modalités fixés dans le CCTP, à compter du 1er janvier 2025 par période d'un an pour le lot no 3
la durée du marché, reconductions...”
Description des renouvellements
deux (2) fois selon les modalités fixés dans le CCTP, à compter du 1er janvier 2025 par période d'un an pour le lot no 3
la durée du marché, reconductions comprises, ne pourra excéder le 31 décembre 2026.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-12
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe-Et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du Code de justice administrative) ; - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-12 et suivants du code de la justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 095-291937 (2023-05-12)