accord-Cadre composite comprenant :- une partie marché ordinaire qui concerne les prestations de maintenance préventives et correctives à prix global et forfaitaire,- une partie à bons de commande qui concerne les petits travaux d'entretien et de réparation, d'amélioration, de mise en conformité, etc. Cet accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Lot 1 : Maintenance préventive, corrective, travaux d'amélioration et de mise en conformité des ascenseurs, des monte-charges et des EpmrLot 2 : Maintenance préventive, corrective et travaux neufs des portes, portails, barrières et bornes escamotables
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-05-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: isae-supaero
Numéro d'enregistrement national: 13000427800011
Adresse postale: 10 avenue Edouard Belin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31055
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@isae-supaero.fr📧
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.isae-supaero.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: isae-Supaero : profil acheteur : La Place
Adresse postale:
“tous les échanges (retrait Dce, questions/réponses, dépôt des plis, etc.) se font sur le profil acheteur de l'isae-supaero (La Place) à l'adresse suivante...”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des ascenseurs, des monte-charges, des Epmr ; des portes, portails, barrières et bornes escamotables de l'isae-supaero
2023fcs0013”
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“accord-Cadre composite comprenant :- une partie marché ordinaire qui concerne les prestations de maintenance préventives et correctives à prix global et...”
Brève description
accord-Cadre composite comprenant :- une partie marché ordinaire qui concerne les prestations de maintenance préventives et correctives à prix global et forfaitaire,- une partie à bons de commande qui concerne les petits travaux d'entretien et de réparation, d'amélioration, de mise en conformité, etc. Cet accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Lot 1 : Maintenance préventive, corrective, travaux d'amélioration et de mise en conformité des ascenseurs, des monte-charges et des EpmrLot 2 : Maintenance préventive, corrective et travaux neufs des portes, portails, barrières et bornes escamotables
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des ascenseurs, des monte-charges, et des Epmr de l'isae-supaero
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: isae-Supaero/Site 1 : campus rangueil10 avenue Edouard Belin 31055 - toulouse
Description du marché:
“maintenance préventive, corrective et travaux d'amélioration et de mise en conformité des ascenseurs, des monte-charges, et des Epmr de l'isae-” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le coût estimé correspond au montant maximum de la partie de l'accord-cadre à bons de commande”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des portes, portails, barrières et bornes escamotables de l'isae-supaero” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“maintenance préventive, corrective et travaux neufs des portes, portails, barrières et bornes escamotables de l'isae-supaero” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de l'isae-supaero
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-03
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.gouv.fr -Une visite sur site est préconisée. Les modalités...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.gouv.fr -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 102-322168 (2023-05-25)
Avis d'attribution de marché (2023-10-05) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des ascenseurs, des monte-charges, des Epmr ; des portes, portails, barrières et bornes escamotables de l'isae-supaero
2023FCS0013”
Brève description:
“accord-Cadre composite comprenant :
- une partie marché ordinaire qui concerne les prestations de maintenance préventives et correctives à prix global et...”
Brève description
accord-Cadre composite comprenant :
- une partie marché ordinaire qui concerne les prestations de maintenance préventives et correctives à prix global et forfaitaire,
- une partie à bons de commande qui concerne les travaux d'entretien et de réparation, d'amélioration, de mise en conformité, etc. Cet accord-cadre avec maximum, donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 218 498 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“isae-supaero Site 1 : campus rangueil - 10 avenue Edouard Belin - 31055 Toulouse”
Description du marché:
“maintenance préventive, corrective et travaux d'amélioration et de mise en conformité des ascenseurs, des monte-charges et des EPMR de l'isae-supaero” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 102-322168
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023FCS0013
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: maintenance des ascenseurs, des monte-charges et des EPMR de l'isae-supaero
Date de conclusion du contrat: 2023-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: a2a ASCENSEURS
Adresse postale: 10 rue Pierre Salmon
Commune postale: Bezannes
Code postal: 51430
Pays: France 🇫🇷
Région: Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 310 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“maintenance préventive, corrective et travaux neufs des portes, portails, barrières et bornes escamotables de l'isae-supaero” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: kone
Adresse postale: 455 promenade des Anglais
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 188 💰
Source: OJS 2023/S 195-611150 (2023-10-05)