maintenance des ascenseurs, ascenseurs de charge et EPMR

vallée Sud - grand Paris

accord-Cadre de maintenance des ascenseurs, ascenseurs de charge et EPMR

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-04-18 Avis de marché
2023-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Brève description: accord-Cadre de maintenance des ascenseurs, ascenseurs de charge et EPMR
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: vallée Sud - grand Paris
Adresse postale: 28 rue de la Redoute
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: https://www.valleesud.fr/fr 🌏
Courrier électronique: karima.haddad@valleesud.fr 📧
Téléphone: +33 018663117 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date limite de soumission: 2023-05-22 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-239804
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an. En tout état de cause sa durée ne pourra pas excéder 4 ans. Le montant maximum des prestations à bons de commande sur la durée totale de l'accord-cadre est de :2 000 000 euros hors taxes
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: la maintenance des ascenseurs, ascenseurs de charge et EPMR
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an. En tout état de cause sa durée ne pourra pas excéder 4 ans
Informations complémentaires:
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa date de notification.L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an. En tout état de cause sa durée ne pourra pas excéder 4 ans. Le montant maximum des prestations à bons de commande sur la durée totale de l'accord-cadre est de :2 000 000 euros hors taxes
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'ept vallee sud grand-paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire Dc1 ou équivalent : lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants ; formulaire Dc2 ou équivalent : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ; redressement judiciaire : le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;formulaire Dc4 ou équivalent : déclaration de sous-traitance, le cas échéant
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Situation économique et financière:
déclaration de chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique. Attestation d'assurance : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
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Capacité technique et professionnelle:
déclaration d'effectifs : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;références de service ou fournitures similaires :présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:05

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le prochain avis pourrait être publié à la fin de l'accord-cadre en cours
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an. En tout état de cause sa durée ne pourra pas excéder 4 ans. Les critères du choix de l'offre sont définis dans le règlement de la consultation.Les plis doivent obligatoirement être déposés sur la plateforme marché sécurisé https://www.marches-securises.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de CERGY-PONTOISE
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil, BP 30322,
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Versailles en charge du règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de la Région Ile-De-France 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182425267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Adresse Internet: https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038318731 🌏
Source: OJS 2023/S 079-239804 (2023-04-18)
Avis d'attribution de marché (2023-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 172 716 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Téléphone: +33 186631179 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-27 📅
Date de publication: 2023-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 146-465992
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-239804
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
le montant maximum des prestations à bons de commande sur la durée totale de l'accord-cadre est de :2 000 000 euros hors taxes

Objet
Champ d'application du marché
le montant maximum des prestations à bons de commande sur la durée totale de l'accord-cadre est de :2 000 000 euros hors taxes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-14 📅
Nom: orona
Adresse postale: 7 - 9 Rue des Amériques
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 195 716 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Karima HADDAD

Référence
Informations complémentaires
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois pour une durée d'un an. En tout état de cause sa durée ne pourra pas excéder 4 ans. Les critères du choix de l'offre sont définis dans le règlement de la consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil, BP 30322
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité a
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Source: OJS 2023/S 146-465992 (2023-07-27)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services d'entretien d'ascenseurs