Machines de pesage

Cté Urbaine MPM

Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Maintenance des systèmes permettant le pesage des véhicules transitant sur les installations classés pour la protection de l'environnement gérées et/ou utilisées par la Direction du Traitement des Déchets de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole. Maintenance des systèmes permettant le pesage des véhicules transitant sur les installations classés pour la protection de l'environnement gérées et/ou utilisées par la Direction du Traitement des Déchets de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole. Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, qui doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Le marché n'est pas un marché passé pour l'achat d'énergie.le marché n'est pas un marché à tranches. Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type. il n'est pas fait application des dispositions de l'article 53.IV 2° et 3 °Du Code des Marchés Publics. Marchés réservés de l'article 15 du Code des Marchés Publics: non. — caractère périodique du marché et calendrier prévisionnel des prochains avis: sans objet.

Le délai de réception des offres était de 2009-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2009-03-11.

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