prestations de fauchage et de débroussaillage aux abords des voies et des bassins de rétention métropolitains Accord-Cadre de fournitures et services avec maxi à bons de commandes pour répondre aux besoins de la Métropole en matière de fauchage et débroussaillement. Estimation annuelle Lot 1 : 371 000.00 euroHt - lot 2 : 182 200.00 euroHt - lot 3 : 326 000.00 euroHt - lot 4 : 262 000.00 euroHt. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois..
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-13.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre: m3d0040pp Fauchage et débroussaillement des dépendances routières
M3D0040PP
Produits/services: Services de voirie📦
Brève description:
“prestations de fauchage et de débroussaillage aux abords des voies et des bassins de rétention métropolitains Accord-Cadre de fournitures et services avec...”
Brève description
prestations de fauchage et de débroussaillage aux abords des voies et des bassins de rétention métropolitains Accord-Cadre de fournitures et services avec maxi à bons de commandes pour répondre aux besoins de la Métropole en matière de fauchage et débroussaillement. Estimation annuelle Lot 1 : 371 000.00 euroHt - lot 2 : 182 200.00 euroHt - lot 3 : 326 000.00 euroHt - lot 4 : 262 000.00 euroHt. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois..
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 9 080 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pôles territoriaux Vallée du Lez et Cadoule et Bérange
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de voirie📦
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: pôles territoriaux Vallée du Lez et Cadoule et Bérange
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 960 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Description
Informations complémentaires: aucune
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pôles territoriaux Plaine Ouest et Piémonts et Garrigues
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: pôles territoriaux Plaine Ouest et Piémonts et Garrigues
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 440 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pôle territorial Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: pôle territorial Littoral
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 600 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“: Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
: Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pôle territorial Montpellier
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: pôle territorial Montpellier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 080 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1);
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP et CCTP. Début d'exécution de l'accord-cadre à...”
Conditions d'exécution du contrat
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP et CCTP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables semestriellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. Les prestations sont financées sur ressources propres, budget général de la Métropole. Annexe Priorisation des lots
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“si l'accord-cadre arrive à terme, nouvel avis en 2028, sinon nouvel avis en 2025, 2026 et 2027” Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr....”
le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marches.montpellier3m.fr. L'Identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement
sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée
la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'Estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation : M3d0040pp
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Commune postale: Montpellier Cx 02
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cx02
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 011-028647 (2024-01-11)