m23-48 Acquisition et maintenance de meubles et d'appareils électroménagers de restauration collective pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320)

Commune de Châtillon

acquisition et maintenance de meubles et d'appareils électroménagers de restauration collective pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-13 Avis de marché
2024-05-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
Numéro de référence: M23-48
Brève description:
acquisition et maintenance de meubles et d'appareils électroménagers de restauration collective pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de chatillon
Adresse postale: 1, place de la Liberation
Code postal: 92320
Commune postale: Chatillon
Contact
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858417&orgAcronyme=z7x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-631343
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
la valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
un même candidat ne pourra pas se voir attribuer plusieurs lots. En conséquence, si un candidat a remis une offre respectivement pour les lots 1 et 2 et qu'après analyse, elles sont classées première pour chacun des lots, il se verra attribuer le lot no2 et ne pourra prétendre à l'attribution du lot 1
Afficher plus
Intitulé du lot: acquisition de meubles et d'appareils électroménagers de restauration collective pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320)
Numéro du lot: 1
Brève description:
acquisition de meubles et d?appareils électroménagers de restauration collective pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320)
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans
Informations complémentaires: la valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel annuel
Intitulé du lot: maintenance de meubles et d'appareils électroménagers de restauration collective pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320)
Numéro du lot: 2
Brève description:
maintenance de meubles et d'appareils électroménagers de restauration collective pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320)
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chatillon (92320)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
son chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et Part du chiffre d'affaires concernant les services objet du marché) ;une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité ;
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les trois dernières années ;une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé. Cette liste pourra être appuyée par des attestations ;
Afficher plus

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2024-03-12 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: commune de Châtillon
Informations complémentaires:
la date et l'heure d'ouverture des offres sont fournies à titre purement indicatif

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale (Ccas)
Numéro d'enregistrement national: 26920031700015
Adresse postale: 79 rue Pierre Sémard
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Adresse Internet: https://www.ville-chatillon.fr/service/ccas/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Adresse Internet: https://www.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
le présent marché est passé par un groupement de commandes constitué de deux pouvoirs adjudicateurs : La commune de Châtillon domiciliée 1 Place de la Libération - bP 88 - 92322 Châtillon Cedex (France) - no siret : 21920020100016 ;Le Centre Communal d'action Social (Ccas) de Châtillon domicilié 79 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon cedex - no siret : 26920031700015le coordonnateur du groupement de commandes est la commune de Châtillon. Conformément à la convention de groupement de commandes passée entre la commune de Châtillon et le CCAS de Châtillon, le coordonnateur est chargé notamment : - d'organiser la procédure de passation du marché public nécessaire à la réalisation des prestations, objet du présent marché ;- d'exécuter administrativement le marché au nom des membres du groupement (reconduction, application de pénalités, mise en demeure, établissement d'actes modificatifs, résiliation...) Préalablement à la remise de son offre, chaque soumissionnaire pourra se rendre sur le site de réalisation des prestations aux fins de reconnaissance des lieux. Le lot 3,mentionné dans les pièces du marché, sera passé sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R.2122 -8 du code de la commande publique. Il y est indiqué à titre indicatifpour le lot 1 :Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité :Des prix unitaires du Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (Bpu/Dqe) ;Des prix publics du dernier catalogue édité par le titulaire, le jour de la commande auxquels est appliqué le taux de remise indiqué dans l'acte d'engagement du titulaire, pour les fournitures ne figurant pas dans le BPU-DQE. Le titulaire fournit, à la notification du marché, autant d'exemplaires de son catalogue (sous forme papier, fichiers informatiques, email) que nécessaire puis fait de même à chaque édition d'un nouveau catalogue ;De prix émanant de marchés subséquents, pour les articles ne figurant ni dans le Bpu/Dqe ni dans le catalogue du titulaire (du fait d'un conditionnement différent, d'une rupture de stock, de besoins particuliers ou de toute autre cause). Les prix du BPU sont réputés comprendre notamment le prix des fournitures, de leur livraison, l'installation, le raccordement, la mise en service et le cas échéant, la reprise des anciens matériels, toutes charges fiscales, parafiscales ou autres frappant obligatoirement les prestations et tous les frais annexespour le lot 2 :Les prestations, objets du présent marché sont réglées, au vu des prestations réellement effectuées par application, par ordre de priorité :Des prix unitaires du Bordereau des Prix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif (Bpu/Dqe) ;De prix émanant de marchés subséquents, pour les prestations ne figurant pas dans le Bpu/Dqe (du fait de besoins particuliers ou de toute autre cause). Les prixsont réputés comprendre notamment le prix des prestations, de la main d'oeuvre, des déplacements, des consommables, toutes charges fiscales, parafiscales ou autres frappant obligatoirement les prestations et tous les frais annexes.Une intervention sur différents sites de la ville le même jour ne donne pas lieu à la facturation de plusieurs déplacements. Lors d'une intervention sur site, le déplacement est facturé une seule fois pour l'ensemble des déplacements inhérents à la maintenance nécessaire pour la remise en parfait état de fonctionnement des appareils pour lesquels l'acheteur à solliciter le titulaire, même si les déplacements n'ont pas lieu le même jour
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*Un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;*Un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;*Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994)
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2023/S 201-631343 (2023-10-13)
Avis d'attribution de marché (2024-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et maintenance de meubles et d'appareils électroménagers de restauration collective pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320) (lots 1 et 2)
Numéro de référence: M23-48
Brève description:
Acquisition et maintenance de meubles et d'appareils électroménagers de restauration collective pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320) (lots 1 et 2)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 040 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 040 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 58 750 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 50128.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Acquisition de meubles et d'appareils électroménagers de restauration collective pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320)
Description du marché:
Acquisition de meubles et d'appareils électroménagers de restauration collective pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320)
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Produits/services supplémentaires: Appareils ménagers 📦
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-22 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Maintenance de meubles et d'appareils électroménagers de restauration collective pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320)
Description du marché:
Maintenance de meubles et d'appareils électroménagers de restauration collective pour la commune et le CCAS de Châtillon (92320)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de machines 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-23 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Description
Code postal: 92320
Ville: Châtillon
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-02-16 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 58 750 💰
Offre la plus basse: 50128.20 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE IDEM CUISINES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Idem cuisines
Nom et adresse du contractant
Nom: Idem cuisines sas
Numéro d'enregistrement national: 41273540900044
Adresse postale: 8 RUE DE LA DECOUVERTE
Code postal: 77600
Commune postale: Chanteloup en brie
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: idemcuisines@idemcuisines.fr 📧
Téléphone: 0143308888 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 16 300 💰
Offre la plus basse: 14938.5 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE MEDINOX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Medinox
Nom et adresse du contractant
Nom: Medinox
Numéro d'enregistrement national: 49523949300044
Adresse postale: 44, rue Blaise Pascal
Code postal: 93660
Commune postale: Aulnay sous bois
Courrier électronique: contact@medinox.fr 📧
Téléphone: 0148683551 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Châtillon
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Adresse postale: 1, place de la Libération
Code postal: 92320
Commune postale: Châtillon
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
Téléphone: 0158071500 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent marché est passé par un groupement de commandes constitué de deux acheteurs : La commune de Châtillon (92320) et Le Centre Communal d'Action Social (CCAS) de Châtillon. Le coordonnateur du groupement de commandes est la commune de Châtillon. Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 24 boulevard de l'Hautil
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greffe.tacergypontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 01301734000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise*un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de TarnetGaronne, n°358994). Le contrat peut être consulté à la Mairie de Châtillon - Direction Juridique, commande publique, Assurances - 1place de la Libération - 92320 Châtillon - lundi au vendredi de 9h-12h / 14-17h - marches-publics@chatillon92.fr
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 093-284114 (2024-05-10)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Idem Cuisines Sas Medinox
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Appareils ménagers Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien...