le marché est traité à prix mixtes avec une part forfaitaire et une part à prix unitaires exécutés par l'émission de bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les bons de commande sont notifiés au titulaire au fur et à mesure des besoins.Les caractéristiques des équipements fournis et des prestations d'installation figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“lot 8 : Fourniture De Rampes Led D'Eclairages Sceniques Asservies Bastille Et Garnier
Mp-23-Dtb-026”
Produits/services: Projecteurs📦
Brève description:
“le marché est traité à prix mixtes avec une part forfaitaire et une part à prix unitaires exécutés par l'émission de bons de commande au sens des articles...”
Brève description
le marché est traité à prix mixtes avec une part forfaitaire et une part à prix unitaires exécutés par l'émission de bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les bons de commande sont notifiés au titulaire au fur et à mesure des besoins.Les caractéristiques des équipements fournis et des prestations d'installation figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 8 : Fourniture De Rampes Led D'Eclairages Sceniques Asservies Bastille Et Garnier” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Projecteurs📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“lot 8 : Fourniture De Rampes Led D'Eclairages Sceniques Asservies Bastille Et Garnier” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-05
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 173-543941 (2023-09-04)
Avis d'attribution de marché (2023-12-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché est traité à prix mixtes avec une part forfaitaire et une part à prix unitaires exécutés par l'émission de bons de commande au sens des articles...”
Brève description
le marché est traité à prix mixtes avec une part forfaitaire et une part à prix unitaires exécutés par l'émission de bons de commande au sens des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les bons de commande sont notifiés au titulaire au fur et à mesure des besoins. Les caractéristiques des équipements fournis et des prestations d'installation figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 614 798 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 173-543941
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Mp-23-Dtb-026
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot 8 : Fourniture De Rampes Led D'Eclairages Sceniques Asservies Bastille Et Garnier”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: s System Integration
Adresse postale: 28 Pl De La Liberation
Commune postale: Saint-Paul Trois Chateaux
Code postal: 26130
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 614 798 💰
“le montant total du marché affiché cumule:- la part forfaitaire de 114 798 euro(s) Ht- le montant maximum de la part à bons de commande de 1 500 000 euro(s)...”
le montant total du marché affiché cumule:- la part forfaitaire de 114 798 euro(s) Ht- le montant maximum de la part à bons de commande de 1 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché
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Source: OJS 2023/S 247-778677 (2023-12-19)