Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum composé de deux lots. Le lot 1 est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 500 000 euros HT, reconductible 3 fois pour le même montant. Le lot 2 est un accord-cadre composite avec une partie unitaire passée en accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 30 000 euros HT sur toute la durée et une partie passée en marché ordinaire (location de transpalettes électriques et gerbeurs pour la criée de La Cotinière. Il s'agit d'un contrat full service de courte durée pour 7 transpalettes et 2 gerbeurs) non reconductible de 24 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Locations d'engins de travaux publics sans chauffeur et de transpalettes électriques et gerbeurs
COL DIRSER | 23HSCG02 | 1”
Produits/services: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum composé de deux lots. Le lot 1 est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum composé de deux lots. Le lot 1 est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 500 000 euros HT, reconductible 3 fois pour le même montant. Le lot 2 est un accord-cadre composite avec une partie unitaire passée en accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 30 000 euros HT sur toute la durée et une partie passée en marché ordinaire (location de transpalettes électriques et gerbeurs pour la criée de La Cotinière. Il s'agit d'un contrat full service de courte durée pour 7 transpalettes et 2 gerbeurs) non reconductible de 24 mois.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 090 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location d'engins de travaux publics sans chauffeur de type chariot télescopique, manuscopique, pelle, mini-pelle pour la Direction de l'Eau, de la Mer et...”
Titre
Location d'engins de travaux publics sans chauffeur de type chariot télescopique, manuscopique, pelle, mini-pelle pour la Direction de l'Eau, de la Mer et du Littoral
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“Location d'engins de travaux publics sans chauffeur de type chariot télescopique, manuscopique, pelle, mini-pelle pour la Direction de l'Eau, de la Mer et...”
Description du marché
Location d'engins de travaux publics sans chauffeur de type chariot télescopique, manuscopique, pelle, mini-pelle pour la Direction de l'Eau, de la Mer et du Littoral. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum de 500 000 euros HT annuel, reconductible 3 fois pour le même montant.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de transpalettes électriques et gerbeurs pour la criée de La Cotinière
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Location de transpalettes électriques et gerbeurs pour la criée de La Cotinière. Il s'agit d'un contrat full service de courte durée pour 7 transpalettes et...”
Description du marché
Location de transpalettes électriques et gerbeurs pour la criée de La Cotinière. Il s'agit d'un contrat full service de courte durée pour 7 transpalettes et 2 gerbeurs. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composite comprenant une partie forfaitaire passée en marché ordinaire et une partie unitaire passée en accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 30 000 euros HT, d'une durée de 24 mois non reconductible.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Description
Durée de l'accord: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que lecandidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;Formulaire DC1, Lettre de candidature -...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatCertificats de qualifications professionnelles notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-01
09:00 📅
“Les variantes ne sont pas autorisées.Le pouvoir adjudicateur applique le principe Dites-Le nous une fois Dossier de consultation gratuit.Lepouvoir...”
Les variantes ne sont pas autorisées.Le pouvoir adjudicateur applique le principe Dites-Le nous une fois Dossier de consultation gratuit.Lepouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation.Parconséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Au moment du dépôt, la signatureélectronique des documents n'est pas exigées pour cette consultation. Après attribution, lescandidatssont informés que l'offre électronique retenue devra être signee électroniquement afin de pouvoirprocéder à la notification du marché correspondant. Une offre finale non signee électroniquementseraconsidérée comme irrégulière. Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prestations serontfinancées selon les modalités suivantes : Financement sur les fonds propres du Département. Lemodede règlement de l'administration est le mandat administratif. Le pouvoir adjudicateur ne souhaiteimposeraucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats deprésenterplusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ouplusieursgroupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 15 rue blossac
Commune postale: Poitiers cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tapoitiers@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dontdispose lecandidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justiceadministrative (CJA),...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dontdispose lecandidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justiceadministrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuelprévu auxarticles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 duCJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dansles deuxmois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2023/S 126-399885 (2023-06-29)
Avis d'attribution de marché (2023-11-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 85 boulevard de la république
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2108066.42 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique au vu du mémoire technique et conformément aux caractéristiques demandées au CCTP”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Caractéristiques opérationnelles au vu du mémoire technique : SAV sous 24h et de la maintenance pour les matériels reconditionnés en partie unitaire...”
Critère de qualité (nom)
Caractéristiques opérationnelles au vu du mémoire technique : SAV sous 24h et de la maintenance pour les matériels reconditionnés en partie unitaire conformément au CCTP
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 126-399885
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 684H23
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Location engins travaux publics sans chauffeur de type chariot télescopique, manuscopique, pelle, mini-pelle pour la Direction de l'Eau, de la Mer et du Littoral”
Titre
Location engins travaux publics sans chauffeur de type chariot télescopique, manuscopique, pelle, mini-pelle pour la Direction de l'Eau, de la Mer et du Littoral
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Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Kiloutou
Adresse postale: 39 RUE GUSTAVE EIFFEL ZAC DU POUJEAU PENDU-SERVICE MARCHES
Commune postale: Canejan
Code postal: 33610
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 685H23
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Location de transpalettes électriques et gerbeurs pour la criée de La Cotinière
Nom et adresse du contractant
Nom: Toyota material handling france
Adresse postale: Parc Gustave Eiffel 4 avenue de l'europe BUSSY SAINT GEORGES
Commune postale: Marne la vallée
Code postal: 77607
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108066.42 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dontdispose lecandidat :- Référé contractuelprévu auxarticles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dontdispose lecandidat :- Référé contractuelprévu auxarticles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 duCJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dansles deuxmois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2023/S 228-717184 (2023-11-22)