location Wet et Dry avec instructeurs ou sans instructeurs de séances de simulateurs de vol La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre avec plusieurs attributaires par lot dont les montants maximum par lot sont définis ci-dessous pour la durée maximale potentielle de l'accord-cadre. Pour tous les lieux de formations situés hors de la région toulousaine, le prestataire devra proposer des services d'hébergement, de restauration et de navettes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-16.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre: location wet et dry de seances de simulateurs de vol
202300FCS024
Produits/services: Services de formation📦
Produits/services: PA01
📦
Brève description:
“location Wet et Dry avec instructeurs ou sans instructeurs de séances de simulateurs de vol La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre...”
Brève description
location Wet et Dry avec instructeurs ou sans instructeurs de séances de simulateurs de vol La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre avec plusieurs attributaires par lot dont les montants maximum par lot sont définis ci-dessous pour la durée maximale potentielle de l'accord-cadre. Pour tous les lieux de formations situés hors de la région toulousaine, le prestataire devra proposer des services d'hébergement, de restauration et de navettes
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A220 certifiés EASA” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Produits/services supplémentaires: Simulateurs de vol📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A220 certifiés Easa.Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée...”
Description du marché
location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A220 certifiés Easa.Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée potentielle de l'accord cadre: 2 000 000 euro(s) (H.T.). Ce montant maximum est défini en tenant compte d'un volume maximal affecté à un seul type de simulateur afin de couvrir l'ensemble des besoins pour chaque lot
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Empreinte carbone
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque lot est conclu pour une durée ferme s'étendant jusqu'au 31.12.2024. Chaque lot est ensuite reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période...”
Description des renouvellements
chaque lot est conclu pour une durée ferme s'étendant jusqu'au 31.12.2024. Chaque lot est ensuite reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 12 mois, jusqu'au 31 décembre 2026, sans pouvoir une durée maximale de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“-Lot 2 : Location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A320 certifiés EASA” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Simulateurs de formation📦
Description du marché:
“location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A320 certifiés EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée...”
Description du marché
location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A320 certifiés EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée potentielle de l'accord cadre: 8 000 000 euro(s) (H.T.). Ce montant maximum est défini en tenant compte d'un volume maximal affecté à un seul type de simulateur afin de couvrir l'ensemble des besoins pour chaque lot
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 : Location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A330 certifiés EASA” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A330 certifiés EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée...”
Description du marché
location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A330 certifiés EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée potentielle de l'accord cadre: 2 000 000 euro(s) (H.T.). Ce montant maximum est défini en tenant compte d'un volume maximal affecté à un seul type de simulateur afin de couvrir l'ensemble des besoins pour chaque lot
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 4 : Location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A350 certifiés EASA” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A350 certifiés EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée...”
Description du marché
location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A350 certifiés EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée potentielle de l'accord cadre: 2 000 000 euro(s) (H.T.). Ce montant maximum est défini en tenant compte d'un volume maximal affecté à un seul type de simulateur afin de couvrir l'ensemble des besoins pour chaque lot
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 5 : Location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS B737-800 NG certifié EASA” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS B737-800 NG certifié EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la...”
Description du marché
location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS B737-800 NG certifié EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée potentielle de l'accord cadre: 8 000 000 euro(s) (H.T.). Ce montant maximum est défini en tenant compte d'un volume maximal affecté à un seul type de simulateur afin de couvrir l'ensemble des besoins pour chaque lot
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 6 : Location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type fnpt ii mcc A320 certifiés EASA” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type fnpt ii mcc A320 certifiés EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la...”
Description du marché
location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type fnpt ii mcc A320 certifiés EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée potentielle de l'accord cadre: 7 200 000 euro(s) (H.T.). Ce montant maximum est défini en tenant compte d'un volume maximal affecté à un seul type de simulateur afin de couvrir l'ensemble des besoins pour chaque lot
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 7 : Location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type fnpt ii mcc B737-800 NG certifié EASA” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type fnpt ii mcc B737-800 NG certifié EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour...”
Description du marché
location WET avec instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type fnpt ii mcc B737-800 NG certifié EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée potentielle de l'accord cadre: 7 200 000 euro(s) (H.T.). Ce montant maximum est défini en tenant compte d'un volume maximal affecté à un seul type de simulateur afin de couvrir l'ensemble des besoins pour chaque lot
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 8 : Location DRY sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A220 certifiés EASA” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“location DRY sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A220 certifiés EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée...”
Description du marché
location DRY sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A220 certifiés EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée potentielle de l'accord cadre: 2 000 000 euro(s) (H.T.). Ce montant maximum est défini en tenant compte d'un volume maximal affecté à un seul type de simulateur afin de couvrir l'ensemble des besoins pour chaque lot
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 9 : Location DRY sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A320 certifiés EASA” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“location DRY sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A320 certifiés EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée...”
Description du marché
location DRY sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A320 certifiés EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée potentielle de l'accord cadre: 6 400 000 euro(s) (H.T.). Ce montant maximum est défini en tenant compte d'un volume maximal affecté à un seul type de simulateur afin de couvrir l'ensemble des besoins pour chaque lot
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 10 : Location DRY sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A330 certifiés EASA” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“location DRY sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A330 certifiés EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée...”
Description du marché
location DRY sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A330 certifiés EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée potentielle de l'accord cadre: 2 000 000 euro(s) (H.T.). Ce montant maximum est défini en tenant compte d'un volume maximal affecté à un seul type de simulateur afin de couvrir l'ensemble des besoins pour chaque lot
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 11 : Location DRY sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A350 certifiés EASA” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“location DRY sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A350 certifiés EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée...”
Description du marché
location DRY sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS A350 certifiés EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée potentielle de l'accord cadre: 2 000 000 euro(s) (H.T.). Ce montant maximum est défini en tenant compte d'un volume maximal affecté à un seul type de simulateur afin de couvrir l'ensemble des besoins pour chaque lot
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 12 : Location WET sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS B737-800 NG certifié EASA” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“location WET sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS B737-800 NG certifié EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la...”
Description du marché
location WET sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type FFS B737-800 NG certifié EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée potentielle de l'accord cadre: 6 400 000 euro(s) (H.T.). Ce montant maximum est défini en tenant compte d'un volume maximal affecté à un seul type de simulateur afin de couvrir l'ensemble des besoins pour chaque lot
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 13 : Location DRY sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type fnpt ii mcc A320 certifiés EASA” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“location DRY sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type fnpt ii mcc A320 certifiés EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la...”
Description du marché
location DRY sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type fnpt ii mcc A320 certifiés EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée potentielle de l'accord cadre: 5 600 000 euro(s) (H.T.). Ce montant maximum est défini en tenant compte d'un volume maximal affecté à un seul type de simulateur afin de couvrir l'ensemble des besoins pour chaque lot
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 14 : Location DRY sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type fnpt ii mcc B737-800 NG certifié EASA” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“location DRY sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type fnpt ii mcc B737-800 NG certifié EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour...”
Description du marché
location DRY sans instructeur d'un ou plusieurs simulateurs de type fnpt ii mcc B737-800 NG certifié EASA. Pas de montant minimum et montant maximum pour toute la durée potentielle de l'accord cadre: 5 600 000 euro(s) (H.T.). Ce montant maximum est défini en tenant compte d'un volume maximal affecté à un seul type de simulateur afin de couvrir l'ensemble des besoins pour chaque lot
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les bons de commande seront dévolus entre les titulaires sans remise en concurrence et à l'avantage économique selon les disponibilités des simulateurs”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Pour les lots no1 à 7 (Lots Wet),...”
la durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Pour les lots no1 à 7 (Lots Wet), l'accord-cadre débute à compter de sa notification pour une première période ferme s'étendant jusqu'au 31 décembre 2024.Pour les lots no8 à 14 (Lots Dry), l'accord-cadre débute à compter du 27 octobre 2023 pour une première période ferme s'étendant jusqu'au 31 décembre 2024.Chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre est ensuite reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 12 mois, jusqu'au 31 décembre 2026, sans pouvoir une durée maximale de 48 mois
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond iv, f
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale:
“dreets Nouvelle-Aquitaine - pôle C Immeuble Le Pôle 11, avenue Pierre Mendès France, F”
Commune postale: Merignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond iv, f
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 076-230293 (2023-04-13)
Informations complémentaires (2023-05-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 7 avenue edouard belin bp 54005
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 076-230293
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-05-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-05-31 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 096-296238 (2023-05-15)