Objet Champ d'application du marché
Titre: location longue durée (Lld) de véhicules neufs
2023/AUTOLLD-02
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: location longue durée (Lld) de véhicules neufs
Valeur estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de SUV diesel de type 3008 ou équivalent
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Description du marché: location de SUV diesel de type 3008 ou équivalent
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les modalités de reconduction sont décrites au cahier des clauses administratives particulières” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire suivante : reprise de véhicules dont la...”
Description des options
les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire suivante : reprise de véhicules dont la liste figure en annexe au DCE.
L'Absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de citadines diesel polyvalentes de segment B
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: location de citadines diesel polyvalentes de segment B
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les exigences relatives à l'habilitation à exercer l'activité professionnelle sont décrites au règlement de la consultation” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-22
12:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: les voies et délais de recours sont précisés au règlement de la consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 080-241047 (2023-04-19)
Informations complémentaires (2023-05-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: location longue durée (Lld) de véhicules neufs
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 080-241047
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-05-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-01 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-05-22 📅
L'heure: 12:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-01 📅
L'heure: 12:30
Source: OJS 2023/S 101-315278 (2023-05-22)
Objet Champ d'application du marché
Titre: location avec option d'achat (Loa) de véhicules neufs
2023/AUTOLOA-01
Brève description: location avec option d'achat (Loa) de véhicules neufs
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: location de citadines électriques polyvalentes de segment B
Description
Description du marché: location de citadines essence polyvalentes de segment B
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: location de citadines essence polyvalentes de segment B
Informations sur les options
Description des options: offre de reprise des véhicules
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location de véhicule utilitaire léger essence de type L1
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 080-241047
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: location de citadines essence polyvalentes de segment B
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location de citadines électriques polyvalentes de segment B
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: location de véhicule utilitaire léger essence de type L1
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de ROUEN
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de ROUEN
Source: OJS 2023/S 121-383796 (2023-06-22)
Avis d'attribution de marché (2023-07-23) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des véhicules
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité du SAV et de l'assistance technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Informations sur les options
Description des options: reprise des véhicules
Attribution du marché Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Source: OJS 2023/S 144-455923 (2023-07-23)