location longue duree et reprise de vehicules refrigeres sans chauffeurs
SIVOM Cantons St Gaudens Montrejeau AS
le présent marché a pour objet la " location longue durée et la reprise de véhicules réfrigérés sans chauffeurs "
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-04 | Avis de marché |
| 2023-10-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sivom cantons st gaudens montrejeau as
Adresse postale: la Graoude Route du Circuit
Code postal: 31800
Commune postale: Saint-Gaudens
Contact
Adresse Internet: https://www.facebook.com/sivom.saintgaudens/ 🌏
Courrier électronique: christelle.ott@sivom-sgma.org 📧
Téléphone: +33 561947373 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-04 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 152-485828
Numéro JO-S: 152
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: location longue durée et la reprise de véhicules réfrigérés sans chauffeurs
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: 2 ans fermes et renouvelable 2 fois 1 année
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la Graouade - route du Circuit - 31800 Saint-Gaudens
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310034400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2 ans ferme et renouvelable 2 fois 1 année
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31800
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 152-485828 (2023-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
le présent marché a pour objet la " location longue durée et la reprise de véhicules réfrigérés sans chauffeurs "
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sivom cantons st gaudens montrejeau as
Adresse postale: la Graoude Route du Circuit
Code postal: 31800
Commune postale: Saint-Gaudens
Contact
Adresse Internet: https://www.facebook.com/sivom.saintgaudens/ 🌏
Courrier électronique: christelle.ott@sivom-sgma.org 📧
Téléphone: +33 561947373 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-04 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 152-485828
Numéro JO-S: 152
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: location longue durée et la reprise de véhicules réfrigérés sans chauffeurs
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: 2 ans fermes et renouvelable 2 fois 1 année
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: la Graouade - route du Circuit - 31800 Saint-Gaudens
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310034400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2 ans ferme et renouvelable 2 fois 1 année
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31800
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 152-485828 (2023-08-04)
Avis d'attribution de marché (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 273 540 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-630882
Se réfère à l'avis: 2023/S 152-485828
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Engagement environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Nom: petit forestier location sas
Adresse postale: 11 route de Tremblay
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 141525252 📞
Courrier électronique: appeldoffres@petitforestier.fr 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.petitforestier.com/fr-fr 🌏
Valeur totale du marché: 273 540 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction générale des services
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 201-630882 (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 273 540 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-630882
Se réfère à l'avis: 2023/S 152-485828
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
le marché est conclu pour une durée ferme de deux ans et prendra effet à compter du 16 octobre 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible une fois pour une nouvelle durée de deux ans
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Objet
Champ d'application du marché
le marché est conclu pour une durée ferme de deux ans et prendra effet à compter du 16 octobre 2023 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible une fois pour une nouvelle durée de deux ans
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Engagement environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Nom: petit forestier location sas
Adresse postale: 11 route de Tremblay
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 141525252 📞
Courrier électronique: appeldoffres@petitforestier.fr 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.petitforestier.com/fr-fr 🌏
Valeur totale du marché: 273 540 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction générale des services
Référence
Informations complémentaires
la valeur finale du marché prend en compte la location annuelle sur la durée maximale de 4 ans du marché à laquelle est retranchée le montant de la reprise des 5 véhicules d'occasion de l'acheteur.Elle ne prend pas en compte les éventuelles prestations rémunérées par des prix unitaires (plus-value, moins-value du kilométrage).Le contrat est consultable, sur demande, dans les locaux de l'acheteur, dans le respect des secrets protégés par la loi du kilométrage)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel (article. L. 551-1 et s. Du code de justice administrative). Référé contractuel (article L. 551-13 et s. Du code de justice administrative). Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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