location longue durée et maintenance de véhicules type autocars sans chauffeur pour les besoins de la ville du Bourget et ses prestations annexes
mairie du bourget
location longue durée et maintenance de véhicules type autocars sans chauffeur pour les besoins de la ville du Bourget et ses prestations annexes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-03 | Avis de marché |
| 2023-12-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules automobiles à usage spécifique
Numéro de référence: 2023-030
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie du bourget
Adresse postale: 65 Ave de la Division LECLERC
Code postal: 93351
Commune postale: Le Bourget Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.le-bourget.fr/ 🌏
Courrier électronique: marche.public@ville-lebourget.fr 📧
Téléphone: +33 0148388259 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_02zdLa8lXu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_02zdLa8lXu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date limite de soumission: 2023-09-13 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-482457
Numéro JO-S: 151
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 Location et maintenance d'un car confort d'occasion destiné aux déplacements urbains de groupes scolaires pour une durée de 60 mois
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: lot 2 Location et maintenance d'un car grand confort d'occasion destiné aux voyages de groupes d'enfants et seniors pour une durée de 60 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal du Bourget
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie du Bourget
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930013400018
Contact
Point de contact: TAJESHWAR HULASINI Juriste en Commande publique, des assurances et subventions d'équipement GOMBERT Thérèse Gestionnaire des marchés publics, des assurances et subvention d'équipement
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_02zdLa8lXu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 151-482457 (2023-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules automobiles à usage spécifique
Numéro de référence: 2023-030
Brève description:
location longue durée et maintenance de véhicules type autocars sans chauffeur pour les besoins de la ville du Bourget et ses prestations annexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie du bourget
Adresse postale: 65 Ave de la Division LECLERC
Code postal: 93351
Commune postale: Le Bourget Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.le-bourget.fr/ 🌏
Courrier électronique: marche.public@ville-lebourget.fr 📧
Téléphone: +33 0148388259 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_02zdLa8lXu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_02zdLa8lXu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date limite de soumission: 2023-09-13 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-482457
Numéro JO-S: 151
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 Location et maintenance d'un car confort d'occasion destiné aux déplacements urbains de groupes scolaires pour une durée de 60 mois
Numéro du lot: 1
Brève description:
location et maintenance d'un car confort d'occasion destiné aux déplacements urbains de groupes scolaires pour une durée de 60 mois
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: lot 2 Location et maintenance d'un car grand confort d'occasion destiné aux voyages de groupes d'enfants et seniors pour une durée de 60 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
location et maintenance d'un car grand confort d'occasion destiné aux voyages de groupes d'enfants et seniors pour une durée de 60 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal du Bourget
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration d'intention de soumissionner précisant le nom et l'adresse du siège social du candidat (formulaire Dc1) : ce formulaire est disponible sur le site internet de la Direction des Affaires Juridiques à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Il doit être entièrement complété par la personne habilitée à engager la société candidate au présent marché. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ce document devra être complété par tous ses membres et par le mandataire, qui sera explicitement désigné par les membres du groupement).Déclaration du candidat (ou formulaire Dc2 de déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Ce formulaire est disponible sur le site de la Direction des Affaires Juridiques à l'adresse indiquée ci-dessus et doit être entièrement complété) dûment complétée (en cas de groupement d'entreprise un Dc2 par entreprise).Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société : extrait de Kbis de moins de 3 mois ou équivalent et délégation de pouvoir signée par la personne habilitée de plein droit à représenter l'entreprise, le cas échéant (pouvoir en chaine)
Afficher plus
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité comportant les montants des garanties.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus
une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du présent marché public
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
le marché prend effet à compter de sa notification au titulaire. Le présent marché public est à prix forfaitaire, selon les stipulations de l'acte d'engagement et de l'offre de prix du titulaire
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie du Bourget
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21930013400018
Contact
Point de contact: TAJESHWAR HULASINI Juriste en Commande publique, des assurances et subventions d'équipement GOMBERT Thérèse Gestionnaire des marchés publics, des assurances et subvention d'équipement
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_02zdLa8lXu 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 151-482457 (2023-08-03)
Avis d'attribution de marché (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 393 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-754151
Se réfère à l'avis: 2023/S 151-482457
Numéro JO-S: 240
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fiches techniques des véhicules proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Conditions de garantie et de maintenance des véhicules, des conditions de mise à disposition et de restitution des véhicules
Délai de livraison et de mise à disposition au regard de l'annexe no1 de l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Incidences énergétiques et environnementales des véhicules sur toute leur durée de vie
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Nom: location des cars marie
Numéro d'enregistrement national: 38271275000019
Adresse postale: 30 rue louise michel
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148361540 📞
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 183 000 EUR 💰
Adresse postale: 30 rue Louise Michel
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 240-754151 (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 393 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-754151
Se réfère à l'avis: 2023/S 151-482457
Numéro JO-S: 240
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fiches techniques des véhicules proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Conditions de garantie et de maintenance des véhicules, des conditions de mise à disposition et de restitution des véhicules
Délai de livraison et de mise à disposition au regard de l'annexe no1 de l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Incidences énergétiques et environnementales des véhicules sur toute leur durée de vie
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Nom: location des cars marie
Numéro d'enregistrement national: 38271275000019
Adresse postale: 30 rue louise michel
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148361540 📞
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 183 000 EUR 💰
Adresse postale: 30 rue Louise Michel
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 240-754151 (2023-12-08)
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