location longue durée et maintenance de véhicules type autocars sans chauffeur pour les besoins de la ville du Bourget et ses prestations annexes

mairie du bourget

location longue durée et maintenance de véhicules type autocars sans chauffeur pour les besoins de la ville du Bourget et ses prestations annexes

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-03 Avis de marché
2023-12-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-08-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: mairie du bourget
Numéro d'enregistrement national: 21930013400018
Adresse postale: 65 Ave de la Division LECLERC
Commune postale: Le Bourget Cedex
Code postal: 93351
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“TAJESHWAR HULASINI Juriste en Commande publique, des assurances et subventions d'équipement GOMBERT Thérèse Gestionnaire des marchés publics, des assurances...”    Afficher plus
Téléphone: +33 0148388259 📞
Courrier électronique: marche.public@ville-lebourget.fr 📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.le-bourget.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_02zdLa8lXu 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_02zdLa8lXu 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“location longue durée et maintenance de véhicules type autocars sans chauffeur pour les besoins de la ville du Bourget et ses prestations annexes 2023-030”
Produits/services: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Brève description:
“location longue durée et maintenance de véhicules type autocars sans chauffeur pour les besoins de la ville du Bourget et ses prestations annexes”
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 Location et maintenance d'un car confort d'occasion destiné aux déplacements urbains de groupes scolaires pour une durée de 60 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules automobiles à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal du Bourget
Description du marché:
“location et maintenance d'un car confort d'occasion destiné aux déplacements urbains de groupes scolaires pour une durée de 60 mois”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 Location et maintenance d'un car grand confort d'occasion destiné aux voyages de groupes d'enfants et seniors pour une durée de 60 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Description du marché:
“location et maintenance d'un car grand confort d'occasion destiné aux voyages de groupes d'enfants et seniors pour une durée de 60 mois”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration d'intention de soumissionner précisant le nom et l'adresse du siège social du candidat (formulaire Dc1) : ce formulaire est disponible sur le...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité comportant les montants des...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché prend effet à compter de sa notification au titulaire. Le présent marché public est à prix forfaitaire, selon les stipulations de l'acte...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-13 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-14 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie du Bourget

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 151-482457 (2023-08-03)
Avis d'attribution de marché (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 393 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Fiches techniques des véhicules proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Conditions de garantie et de maintenance des véhicules, des conditions de mise à disposition et de restitution des véhicules”
Critère de qualité (nom):
“Délai de livraison et de mise à disposition au regard de l'annexe no1 de l'acte d'engagement”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Incidences énergétiques et environnementales des véhicules sur toute leur durée de vie”
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 151-482457

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023-030-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“location et maintenance d'un car confort d'occasion destiné aux déplacements urbains de groupes scolaires pour une durée de 60 mois”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: location des cars marie
Numéro d'enregistrement national: 38271275000019
Adresse postale: 30 rue louise michel
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148361540 📞
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2023-030-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“location et maintenance d'un car grand confort d'occasion destiné aux voyages de groupes d'enfants et seniors pour une durée de 60 mois”
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 30 rue Louise Michel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
Source: OJS 2023/S 240-754151 (2023-12-08)