location longue durée et maintenance de véhicules 2023 procédure précédente lots 1 et 4 déclarés sans suite
GHT ESPO - CH Eure-Seine Étab. Support
location longue durée et maintenance de véhicules 2023 procédure précédente lots 1 et 4 déclarés sans suite
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-04 | Avis de marché |
| 2023-08-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ght espo - cH Eure-Seine Etab. Support
Adresse postale: rue leon schwartzenberg
Code postal: 27015
Commune postale: Evreux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chi-eureseine.fr 📧
URL des documents: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-04 📅
Date limite de soumission: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-210905
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location de 30 véhicules légers
Numéro du lot: 1
Brève description: location de 30 véhicules légers
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: location de 2 VU
Numéro du lot: 2
Brève description: location de 2 VU
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: nouvel hopital de navarre
Adresse postale: 62 route de conches
Code postal: 27022
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Verneuil sur Avre
Adresse postale: 101 boulevard des poissonniers
Commune postale: Verneuil D Avre-et-D Iton
Code postal: 27130
Nom du pouvoir adjudicateur: ehpad de conches en ouche
Adresse postale: 25 rue du docteur guilbaud
Commune postale: Conches-en-Ouche
Code postal: 27190
Autre type de pouvoir adjudicateur: etablissement de santé
Contact
URL des documents: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de rouen
Adresse postale: 53 avenue gustave flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 070-210905 (2023-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
location longue durée et maintenance de véhicules 2023 procédure précédente lots 1 et 4 déclarés sans suite
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ght espo - cH Eure-Seine Etab. Support
Adresse postale: rue leon schwartzenberg
Code postal: 27015
Commune postale: Evreux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chi-eureseine.fr 📧
URL des documents: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-04 📅
Date limite de soumission: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-210905
Numéro JO-S: 70
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location de 30 véhicules légers
Numéro du lot: 1
Brève description: location de 30 véhicules légers
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: location de 2 VU
Numéro du lot: 2
Brève description: location de 2 VU
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dc 1 (joint pré-rempli) ou un DUME (Document Unique de Marché Européen)
- dC 2 (joint pré-rempli) ou un DUME (Document Unique de Marché Européen)
Cette déclaration devra être complétée par :
- copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire
- documents attestant que la personne habilitée dispose bien du pouvoir d'engager la candidature
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
Afficher plus
Conformément aux dispositions des articles R.2143-6 et suivants du Code de la commande publique et à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats pour l'attribution des contrats de la commande publique, les pièces justificatives suivantes devront être produites par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché :
Afficher plus
- Une Attestation de régularité fiscale de moins de 6 mois d'antériorité
- Une Attestation de régularité sociale de moins de 6 mois d'antériorité
- Un Certificat attestant de la régularité de la situation de l'employeur au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés si la société est concernée par cette obligation
- un Rib
- Une Déclaration sur l'honneur établissant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner (articles L.2141-1 et suivants du Code de la Commande Publique)
- Une attestation d'assurance en responsabilité civile et dommages aux biens en cours de validité
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: nouvel hopital de navarre
Adresse postale: 62 route de conches
Code postal: 27022
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Verneuil sur Avre
Adresse postale: 101 boulevard des poissonniers
Commune postale: Verneuil D Avre-et-D Iton
Code postal: 27130
Nom du pouvoir adjudicateur: ehpad de conches en ouche
Adresse postale: 25 rue du docteur guilbaud
Commune postale: Conches-en-Ouche
Code postal: 27190
Autre type de pouvoir adjudicateur: etablissement de santé
Contact
URL des documents: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de rouen
Adresse postale: 53 avenue gustave flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 070-210905 (2023-04-04)
Avis d'attribution de marché (2023-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-513360
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-210905
Numéro JO-S: 163
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Source: OJS 2023/S 163-513360 (2023-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
location longue durée et maintenance de véhicules 2023 procédure précédente lots 1 et 4 déclarés sans suite
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-513360
Se réfère à l'avis: 2023/S 070-210905
Numéro JO-S: 163
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Source: OJS 2023/S 163-513360 (2023-08-22)
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